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Déliberation - Liste delibs examinees 20231130?x48754
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune de Montrevault-sur-Èvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs examinees 20231130?x48754)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Religion et laïcité,
République Française
Département Maine-et-Loire
Commune de MONTREVAULT-SUR-EVRE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NOVEMBRE 2023
1 - OPAH RU - Adoption du règlement des aides - ADOPTÉE
2 - Échange parcelles 313AI1981 - Allée Saint-Antoine - Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE
3 - Acquisition parcelles 314B181 - Les Vaux - Saint Quentin en Mauges - ADOPTÉE
4 - Convention cadre - Mise en place et suivi de sites de compostage partagé sur les propriétés communales -
ADOPTÉE
5 - Aménagement des accès périscolaire et mairie, parking et coulée verte, commune déléguée de Saint Rémy-en-
Mauges - Attribution du marché de travaux - ADOPTÉE
6 - Règlement de Voirie Communale - Commission de concertation - Création - ADOPTÉE
7 - Convention Enedis - Zone de la Paganne - AD0705 - Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE
8 - Convention Enedis - Zone de la Paganne - AD0829 - Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE
9 - SIEML - Délibération annuelle sur opérations de réparation - Mai 2022 à Octobre 2023 - ADOPTÉE
10 - Demande de Subvention Départementale - Sentier de Randonnée "Route Européenne d'Artagnan" - Balisage et
panneaux de départ - ADOPTÉE
11 - Occupation marchande du domaine public - Grille de redevance - ADOPTÉE
12 - Commission Permanente de Règlement à l'Amiable - Secteur de travaux éligibles 2024 - ADOPTÉE
13 - Révision des redevances - Contrat de prestations et mise à disposition de bureaux dans les pôles santé à partir du
01/01/2024 - ADOPTÉE
14 - CPIE - Désignation des représentants - ADOPTÉE
15 - Commission d'Appel d'Offres - Désignation d'un suppléant - ÉLECTION DE JEAN-LUC NORMAND À
L’UNANIMITÉ
16 - Budget Lotissement - Décision Modificative n° 1 - ADOPTÉE
17 - Budget général - Décision Modificative n° 3 - ADOPTÉE
18 - Subvention d'équilibre CCAS - ADOPTÉE
19 - Marché de travaux d'aménagement du bâtiment BTM à Montrevault - Exonération totale des pénalités de retard aux
sociétés Gallard et Frémondière - Modification des montants - ADOPTÉE
20 - Indemnités de gardiennage des églises pour l'année 2023 - ADOPTÉE
21 - Service Commun Informatique - Avenant n° 3 - ADOPTÉE
22 - Tableau des effectifs - Modification - ADOPTÉE