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Procès Verbal - CRS+ +09+Novembre+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sorbier.
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Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
09
Novembre
2017
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
Affiché
en
exécution
de
l’article
L.121-17
du
Code
des
Communes
Le
neuf
novembre
deux
mil
dix-sept,
dix-neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
en
mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
monsieur
PUJOS
Henri,
Maire. PRESENTS
:
PUJOS
Henri
—
HERVIER
Brigitte
(à
partir
de
la
question
7)
-
JALLET
Jean-
Philippe
- VALTY
René
—
FONTAINE
Joël
- FAYET
Noël
- GUILLON
Frédéric
—
LOUSTALNIAU
Olivier
(à
partir
de
la
question
2)
—-
GONCALVES
Céline
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absentes
: CHAZEL
Violaine
— THERMIDOR
Sophie
Secrétaire
de
séance
: JALLET
Jean-Philippe
Le
procès-verbal
de
la précédente
séance
est adopté
à
l'unanimité.
1.
SIVOM
—
REMPLACEMENT
POTEAU
D'INCENDIE
Le
Conseil
Municipal
décide
le
remplacement
du
poteau
d'incendie
endommagé
situé
aux
Theuils
et
l’inscription
des
crédits
au
budget.
2.
ASSURANCE
DU
PERSONNEL
—
REVISION
DES
TAUX
Le
Conseil
Municipal
approuve
la
modification
à
la
baisse
des
taux
de
cotisation
relatifs
à
l'assurance
du
personnel
communal.
3.
MEDECINE
PREVENTIVE
—
CONVENTION
D'ADHESION
Le
Conseil
Municipal
approuve
les
termes
de
la
convention
d'adhésion
au
service
de
médecine
préventive
suite
à
la
modification
de
la
périodicité
portée
à
deux
ans
pour
tous
les
agents
territoriaux
concernant
les
visites
médicales
périodiques.
4.
CIMETIERE
—
RETROCESSION
D'UNE
CONCESSION
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable
à
la
rétrocession
d’une
concession
dans
le
cimetière
communal.
5,
CCAS
—
BUDGET
ANNEXE
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
défavorable
à
la
dissolution
du
centre
communal
d'action
sociale
autorisée
par
la
loi
NOTRe.
6.
SUBVENTION
2017
Le
Conseil
Municipal
décide
d'octroyer
une
subvention
de
65
€
à
la
nouvelle
association
« Trait
Show
».
7.
FOURNITURES
SCOLAIRES
ET
MOBILIER
Le
Conseil
Municipal,
considérant
le
nombre
d'enfants
scolarisés
à
l'école
de
SORBIER
à
la
rentrée
solaire,
décide
d'accorder
un
budget
supplémentaire
de
240
€
pour
l'achat
des
fournitures
scolaires
2017
et
propose
de
porter
les
recherches
sur
un
mobilier
scolaire
adapté
d'occasion.
8.
URBANISME
ET
AMENAGEMENT
8.1
-
Le
Conseil
Municipal,
considérant
que
la
commune
ne
dispose
d'aucun
document
d'urbanisme
d’une
part
et que
la
maîtrise
de
l'urbanisation
future
visant
à
préserver
le cadre
de
vie
et
mettre
en
valeur
le
territoire
communal
passe
par
l'élaboration
d'une
carte
communale
(document
d'urbanisme
simple
qui
délimite
les
secteurs
constructibles
et
non-
constructibles
de
la
commune)
d'autre
part,
émet
un
avis
favorable
pour
se
doter
d'un
tel
document.
Î 8-2
—
Le
Conseil
Municipal
modifie
sa
décision
n°
02
en
date
du
13
Février
2017
en
ce
sens
que
le prix de
vente
est fixé
à 6 euros
le m2
non
viabilisé.
9.
INTERNET
—
POINTS
WIFI
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
de
très
nombreuses
réclamations,
tant
sur
l'absence
de
débit
Internet
que
sur
la
mauvaise
couverture
en
téléphonie
mobile,
ont
été
adressées
au
service
clients
d'ORANGE.
Le
Conseil
Municipal,
interrogé
sur
la
possibilité
d'obtenir
la
mise
à
disposition
d'accès
à
Internet
gratuit
en
Wifi
à proximité
de
la mairie,
décide
de
ne
pas
donner
suite.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
traiter
une
question
urgente
non
inscrite
à
l’ordre
du
jour.
10.
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
—
TRANSFERT
COMPETENCE
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable
à
l'adhésion
de
la
Communauté
de
communes
Entr'Allier
Besbre
et
Loire
au
SICTOM
Sud
Allier
—
BAYET,
sur
le
périmètre
des
13
communes
du
secteur
du
DONJON
(ex
EPCI
Le
Donjon
Val
Libre)
ainsi
qu'à
l'institution
et
à
la
perception
de
la TEOM
(taxe
d'enlèvement
des
ordures
ménagères),
à
compter
du
1°
Janvier
2018. 11.
QUESTIONS
DIVERSES
Le
Conseil
Municipal
propose
de
reconduire
le
plan
«
neige
»
avec
les
agriculteurs
de
la
commune. La
souscription
réalisée
pour
la
restauration
des
vitraux
de
l'église
a
rapporté
la
somme
de
704
€.
La
date
des
vœux
du
Maire
est
fixée
au
samedi
6 janvier
2018
à
18
H
00,
salle
polyvalente.
Fait
à
SORBIER,
le
16
Novembre
2017
Le
Maire,
PUJOS
Henri
ZE mt
;
4
/