Ordre du Jour - 3 Ordre du jour

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Ordre du Jour - 3 Ordre du jour Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brech. Lien du pdf (Ordre du Jour - 3 Ordre du jour)Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU LUNDI 29 JUIN 2026

1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MAI 2026

RESSOURCES HUMAINES

2° VOEU RELATIF AU PLAFONNEMENT DU PRODUIT DE LA COTISATION DU CNFPT INTRODUIT DANS LE PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026

3° DEBAT SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE

4° CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRECH ET L’IEFPA ANGE GUEPIN

FINANCES - MARCHES PUBLICS

5° MULTIACCUEIL TAMM HA TAMM - RAPPORT ANNUEL 2025 CONCERNANT LA GESTION CONCEDEE

6° FORFAIT COMMUNAL ANNEE SCOLAIRE 2026/2027

7° CONVENTION POUR LA PRISE EN CHARGE DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION A VEC L’ETAT ANNEE SCOLAIRE 2026/2027

8° FINANCEMENT DES CLASSES DECOUVERTE ET CLASSES TRANSPLANTEES DES ECOLES PRIMAIRES – ANNEE SCOLAIRE 2026/2027

9° TARIFS DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE, PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE – ANNEE SCOLAIRE 2026/2027

10° SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES ET DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONSCULTURE - PATRIMOINE

11° ADHESION A LA FONDATION DU PATRIMOINE

AFFAIRES FONCIERES- URBANISME

12° RENONCIATION A ACQUERIR LE FONCIER DE L’EMPLACEMENT RESERVE N°2 – PARCELLE ZI N°797)

13 ° RENONCIATION A ACQUERIR LE FONCIER DE L’EMPLACEMENT RESERVE N°2 – PARCELLE ZI N°798)

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL

14° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE