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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Traînel.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Eau et assainissement,
Département
de
l'Aube
Commune
de
TRAINEL
Plan Local
d'Urbanisme
Orientations
d'Aménagement
À
et
de
Programmation
Arrêté
par
délibération
du
Conseil
municipal
en
date
du
:
13
septembre
2012
Approuvé
par
délibération
du
conseil
municipal
en
date
du/f
11
avril
2013
Conseil
- Dévetoppement
-
Habitat
-
Urbanisme
11
rue
Pargeas
10000
TROYES
Tél
: 03
25
73
39
10
Fax
: 03
25
73
37
53
cdhu.10@wanadoo.fr SOMMAIRE
PREAMBULE
nr
renssersreenersrneneseenennesenennneeennnnsenrenenneneenennsecceneneseennennee
2
A.
RAPPELS
LEGISLATIFS
ET
REGLEMENTAIRES
.sssscccceccccceeenceeeeeeeeeeaacenneccnccceneeennenes 2
B.
CONTEXTE
COMMUNAL
ses rsssssereesesreeeeseneeeesnmrersnmeeesnmnenseeaaeseneceerennnnnne 3
ORIENTATIONS
EN
MATIERE
D'AMENAGEMENT
uses
ecsscsecenenneensesecessesee
4
ZONES
AU
nn
nn
nsc
nennrrren nee eennnnmme eee eseeneeemeeeeesssnnneeeeeesssenneeenes 4
1.
Secteur
1 dit
de
«
Saint
BArthelemy
»...............................s
4
1.1.
Localisation
—
contexte... iii
4
1.2.
Objectifs
et principes
d'aménagement
5
2.
Secteur
2 dit
«
Les
Maucourants»
.
2.1.
Localisation
—
contexte... sise
2.2.
Objectifs
et principes
d'aménagement
8
3.
Secteur
3
dit
«
Porte
de
Bray
et
la
Garenne»
..9
3.1.
Localisation
—
contexte...
9
3.2.
Objectifs
et principes
d'aménagement
….
.. 10
4.
Zone
à Vocation
d'activité
AU...
12
4.1.
Localisation-
contexte
.…
12
42.
Objectifs
et principes
d'aménagement
13
C.
PRINCIPE
GENERAL
D'AMENAGEMENT
EN
LIMITE
DE
FRONT
URBAIN
eus sessurssaesscrooosene 14 PREAMBULE
A.
RAPPELS
LEGISLATIFS
ET
REGLEMENTAIRES
Code
de
l'Urbanisme
- Article
L.123-1-4
:
Dans
le
respect
des
orientations
définies
par
le
projet
d'aménagement
et
de
développement
durables,
les
orientations
d'aménagement
et
de
programmation
comprennent
des
dispositions
portant
sur
l'aménagement,
l'habitat,
les
transports
et
les
déplacements.
1.
En
ce
qui
concerne
l'aménagement,
les
orientations
peuvent
définir
les
actions
et
opérations
nécessaires
pour
mettre
en
valeur
l'environnement,
les
paysages,
les
entrées
de
villes
et
le
patrimoine,
lutter
contre
l'insalubrité,
permettre
le
renouvellement
urbain
et
assurer
le développement
de
la
commune.
Elles
peuvent
comporter
un
échéancier
prévisionnel
de
l'ouverture
à
l'urbanisation
des
zones
à
urbaniser
et de
la
réalisation
des
équipements
correspondants.
Elles
peuvent
porter
sur
des
quartiers
ou
des
secteurs
à
mettre
en
valeur,
réhabiliter,
restructurer
ou
aménager.
Elles
peuvent
prendre
la
forme
de
schémas
d'aménagement
et
préciser
les
principales
caractéristiques
des
voies
et
espaces
publics.
2.
En
ce
qui
concerne
l'habitat,
elles
définissent
les
objectifs
et
les
principes
d'une
politique
visant
à
répondre
aux
besoins
en
logements
et
en
hébergements,
à
favoriser
le
renouvellement
urbain
et
la
mixité
sociale
et
à
améliorer
l'accessibilité
du
cadre
bâti
aux
personnes
handicapées
en
assurant
entre
les
communes
et
entre
les
quartiers
d'une
même
commune
une
répartition
équilibrée
et diversifiée
de
l'offre
de
logements.
Elles
tiennent
lieu
du
programme
local
de
l'habitat
défini
par
les
articles
L.
302-1
à
L.
302-4
du
code
de
la
construction
et
de
l'habitation.
3.
En
ce
qui
concerne
les
transports
et
les
déplacements,
elles
définissent
l'organisation
des
transports
de
personnes
et
de
marchandises,
de
la
circulation
et du
stationnement.
Elles
tiennent
lieu
du
plan
de
déplacements
urbains
défini
par
les
articles
28
à
28-4
de
la
loi
n°
82-1153
du
30
décembre
1982
d'orientation
des
transports
intérieurs.
Lorsqu'un
plan
local
d'urbanisme
est
établi
et
approuvé
par
une
commune
non
membre
d'un
établissement
public
de
coopération
intercommunale,
il
ne
comprend
pas
les
règles,
orientations
et
programmations
prévues
au
2
et
au
présent
3.
Lorsqu'un
plan
local
d'urbanisme
est
établi
et
approuvé
par
un
établissement
public
de
coopération
intercommunale
qui
n'est
pas
autorité
compétente
pour
l'organisation
des
transports
urbains,
il ne
comprend
pas
les
règles,
orientations
et
programmations
prévues
au
présent
3.
Code
de
l'Urbanisme
- Article
R.123-6
Les
zones
à
urbaniser
sont
dites
"zones
AU".
Peuvent
être
classés
en
zone
à
urbaniser
les
secteurs
à
caractère
naturel
de
la commune
destinés
à
être
ouverts
à
l'urbanisation. Lorsque
les
voies
publiques
et
les
réseaux
d'eau,
d'électricité
et,
le
cas
échéant,
d'assainissement
existant
à
la
périphérie
immédiate
d'une
zone
AU
ont
une
capacité
suffisante
pour
desservir
les
constructions
à
implanter
dans
l'ensemble
de
cette
zone,
les
orientations
d'aménagement
(et
de
programmation)
et
le
règlement
définissent
les
conditions
d'aménagement
et
d'équipement
de
la
zone.
Les
constructions
y
sont
autorisées
soit
lors
de
là
réalisation
d'une
opération
d'aménagement
d'ensemble,
soit
au
fur
et
à
mesure
de
la
réalisation
des
équipements
internes
à
la
zone
prévus
par
les
orientations
d'aménagement
et le règlement.
Lorsque
les
voies
publiques
et
les
réseaux
d'eau,
d'électricité
et,
le
cas
échéant,
d'assainissement
existant
à
la
périphérie
immédiate
d'une
zone
AU
n'ont
pas
une
capacité
suffisante
pour
desservir
les
constructions
à
implanter
dans
l'ensemble
de
cette
zone,
son
ouverture
à
l'urbanisation
peut
être
subordonnée
à
une
modification
ou
à
une
révision
du
plan
local
d'urbanisme
B.
CONTEXTE
COMMUNAL
Dans
le
cadre
de
la
mise
en
œuvre
de
son
projet
communal,
là
commune
de
TRAINEL
a
défini
plusieurs
secteurs
d'extension
de
l'urbanisation
tant
à vocation
d'habitat
que
d'activités
pour
lesquels
des
principes
d'aménagement
sont
définis
conformément
au
1
de
l'article
L.123-1-4
du
code
de
l'Urbanisme. ORIENTATIONS
EN
MATIERE
D’AMENAGEMENT
ZONES
AU
Les
zones
AU
correspondent
à
des
espaces
peu
ou
pas
équipées,
dont
la
viabilité
à
proximité
n'est
pas
nécessairement
opérationnelle
pour
accepter
cette
nouvelle
charge. Destinées
à
l'extension
future
de
la
commune,
ces
espaces
ne
sont
pas
urbanisables
en
l'état
du
présent
Plan
Local
d'Urbanisme,
afin
d'une
part
de
rationnaliser
leur
développement
dans
le
temps
mais
également
de
phraser
leur
développement
l'ouverture
à
l'urbanisation
de
ces
secteurs
se
fera
suite
à
une
MODIFICATION
du
PLU. L'aménagement
et
l'urbanisation
de
ces
zones
se
fait
en
compatibilité
et
en
conformité
avec
les
dispositions
des
orientations
d'aménagement
et
du
règlement.
Le
projet
de
Plan
Local
d'Urbanisme
dans
le
respect
de
ses
objectifs
d'organisation
de
la
trame
bâtie
et
de
préservation
des
espaces
agricoles
et
naturels
a
privilégié
dans
un
premier
temps
l'urbanisation
des
espaces
non
bâtis
présents
dans
le
tissu
urbain
existant.
Ces
zones
sont
destinées
à
une
urbanisation
ultérieure
sous
la
forme
d'opérations
d'aménagement
qui
sont
quasi-exclusivement
réalisées
par
la
collectivité.
1.
SECTEUR
1
DIT
DE
(&
SAINT
BARTHELEMY
}
1.1.Localisation
- contexie
Ce
secteur
situé
à
l'Ouest
du
village
vient
s'intégrer
en
continuité
de
la
dernière
opération
d'aménagement
réalisée
sur
la
commune.
En
2007
la
commune
de
Trainel
a
réalisé
un
lotissement
situé
immédiatement
au
Nord
de
cette
emprise
qui
aujourd'hui
est
totalement
urbanisé.
Cette
zone
actuellement
occupé
par
des
terres
cultivées. Cet
espace
est
bordé
au
Sud
par
la
parcelle
communal
qui
comprend
le captage
et
le
château
de
la commune,
au
Nord
par
le lotissement
communal
où
un
débouché
avait
été
prévu
et
à
l'Est
par
des
logements
initialement
construits
lors
de
l'implantation
de
la
centrale
de
Nogent
sur
Seine.
Ce
secteur
d'une
emprise
de
12450
m2
s'insère
dans
un
des
secteurs
de
développement
récent
de
la
commune
affecté
par
peu
de
contraintes.
Son
extension
Sud
est
toutefois
limitée
afin
de
ne
pas
empiéter
sur
le
projet
de
périmètre
de
protection
du
captage
communal. Lotissement communal 1.2. Obiectifs
et
principes
d'aménagement
Dans
le
cadre
de
l'aménagement
de
ce
secteur
actuellement
dévolu
à
l'activité
agricole,
des
objectifs
primordiaux
en
matière
d'organisation
des
dessertes
et
de
la
voirie
mais
également
d'intégration
paysagère
vont
être
à
la
base
des
prescriptions
d'aménagement
relatives
à
ce
site.
En
termes
de
maillage
de
voirie
le
principe
général
va
être
de
profiter
des
voies
situées
à
proximité
immédiate
du
site
afin
de
créer
une
continuité
en
termes
de
déplacement.
Le
principe
retenu
est
donc
de
prévoir
un
aménagement
qui
s'appuie
à
la
fois
sur
la
voirie
du
nouveau
lotissement
communal
qui
aujourd'hui
se
termine
en
impasse
et
puisse
boucler
avec
la
rue
des
fauvettes
voir
éventuellement
l'avenue
du
stade
voire
l'impasse
de
Begnins
; l'ensemble
de
ces
maillages
ne
doivent
cependant
pas
être
dévolu
à
la
circulation
automobile,
au
contraire
un
cheminement
piéton
complémentaire
permettrait
de
conforter
le caractère
résidentiel
de
ce
secteur. BARTHELEMY
EN]
Principe
de
liaison
entre
des
points
de
connexion
au
réseau
viaire
existant
Gus
Principe
de
liaison
piétonne
à créer
14
Espace
à vocation
principale
d'habitat
Traitement
paysager
des
fonds
de
propriété
par
la
plantation
d'arbres
fruitiers
associés
à
des
essences
arbustives
à
même
de
créer
un
effet
de
coupure
et
de
masque. 2.
SECTEUR
2
DIT
«
LES
MAUCOURANTS)
2.1.Localisation
-
contexte
emprise
de
32300
m2
est
bordé
au
Sud
à
l'ouest
par
le Chemin
des
Maucourants
qui
dessert
la zone
d'activités,
à
l’est cette
voie
rejoint
la
rue
des
Bois.
A
l'interface
entre
trame
pavillonnaire
et
zone
d'activités
économiques,
ce
secteur
était
précédemment
classé
en
zone
U
au
Plan
d'Occupation
des
Sols.
Son
passage
en
zone
d'urbanisation
future
doit
permettre
de
garantir
un
développement
plus
homogène
de
ce
vaste
ensemble
et
surtout
de
bien
L
encadrer
les
prescriptions
d'aménagement
|
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
cet
espace
de
développement
de
l'urbanisation.
La
zone
d'activité
située
immédiatement
au
Sud
de
ce
périmètre
de
développement
est
aujourd'hui
occupée
par
un
abattoir
qui
en
raison
d'un
statut
ancien
est
considéré
comme
un
bâtiment
d'élevage
soumis
à
autorisation
pour
lequel
s'applique
un
périmètre
de
réciprocité.
Toutefois
cette
activité
est
en
cours
de
cessation
et
le
périmètre
ne
doit
plus
s'appliquer
très
prochainement. Cet
ensemble
parcellaire
est
principalement
occupé
par
des
terres
cultivées
et
un
hangar
agricole.
Le
site
est
bordé
sur
sa
frange
Est
par
une
exploitation
agricole
en
activité.
2.2.
Objectifs
et
principes
d'aménagement
Dans
le
cadre
de
la
réorganisation
du
zonage
au
sein
du
projet
de
Plan
Local
d'Urbanisme,
le
classement
en
zone
à
urbaniser
(AU)
de
ce
secteur
a
pour
objet
à
la
fois
d'encadrer
le
développement
de
ce
vaste
ensemble
foncier
mais
également
permettre
à
la
commune
d'encadrer
le
développement
de
l'urbansiation
; à
l'image
des
autres
zones
à
urbaniser
c'est
un
espace
destiné
à
l'évolution
future
de
la
commune. Les
principes
de
fond
à
la
mise
en
œuvre
d'un
aménagement
de
ce
site
vont
reposer
sur
la
mise
en
place
d’une
desserte
de
voirie
interne,
de
la
mis
en
place
d'une
coupure
végétal
avec
la zone
d'activités.
rrrte
Currie
Lorttie Add tté té tee
PT
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À
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LA
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LL
AE
|
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Gr
SV rrrrrecreret
TRIO
TEL TÉL LL EL da
Espace
à
vocation
principale
d'habitat
rer)
Principe
d'une
zone
non
aedificandi
traitée
en
espaces
verts,
plantée
et
arborée
(hautes
tiges
2227777 su%%1
buissonnants,
jachères
fleuries...) Dans
le
cadre
de
l'aménagement
de
ce
secteur
la
gestion
des
eaux
de
voirie
sera
envisagée
au
travers
de
noues
végétalisées
permettant
à
la
fois
de
renforcer
le caractère
végétal
de
ce
futur
espace
d'urbanisation,
mais
également
de
renforcer
l'aspect
qualitatif
et
végétalisé
des
emprises
publiques.
3.
SECTEUR
3 DIT «
PORTE
DE
BRAY
ET LA
GARENNE)
3.1.Localisation
-
contexte
Situé
en
frange
Nord
de
la
commune
partiellement
sur
le
coteau
et
sur
l'amorce
du
replat
du
relief
cette
vaste
zone
est
destinée
au
développement
de
l'urbanisation
à
long
terme
de
la
commune.
Organisée
autour
du
chemin
d'exploitation
qui
longe
la
limite
Nord
de
l'agglomération,
l'urbanisation
de
cette
zone
nécessite
l'intégration
d'une
réflexion
paysagère
à
même
de
limiter
l'impact
futur
des
nouvelles
constructions
dans
le
paysage
communal,
et
d'autre
part
la
réalisation
éventuelle
de
cette
espace
devra
s'accompagner
de
la
création
d'un
nouveau
front
urbain
accompagné
d'espaces
de
transition
adapté
avec
les terres
agricoles.
D'une
emprise
globale
de
53230
m2
cet
espace
peut
être
décomposé
en
deux
unités
distinctes
;
d'une
part
à
l'Est
le
secteur
dit
«
Des
Tournelles
»
dont
la
desserte
s'effectue
à
partir
de
la
rue
des
Tisserands
et
d'autre
part
le
secteur
dit
«
de
la
Garenne
et
au
dessus
du
Calvaire»
l'objectif
est
toutefois
de
prévoir
dans l'hypothèse
de
l'aménagement
de
ce
secteur
une
continuité
et
des
liaisons
entre
ces
deux
espaces.
3.2. Objectifs
et
principes
d'aménagement
L'aménagement
de
ce
secteur
doit
être
envisagé
en
termes
d'accès
et
de
maillage
de
voirie
à
partir
de
la
RD
439
en
entrée
Nord
de
la
commune
« route
de
Nogent
»
et
de
la
RD
51
«
route
de
Villiers
sur
Seine
»
avec
une
liaison
entre
ces
deux
axes
au
droit
du
chemin
d'exploitation
n°1
dit
de
chemin
de
Nogent
en
prolongement
de
la
Rue
des
Donjons.
Le
raccordement
à
la
RD
439
induit
cependant
des
prescriptions
quant
à
la
desserte
effective
de
cette
zone.
A
l'exception
d'un
accès
unique
sur
la
route
départementale,
les
accès
individuels
doivent
être
formellement
interdits
en
particulier
dans
le
virage
qui
borde
les
promenades
en
raison
d'un
manque
de
visibilité
et
une
dangerosité
effective
lié à la topographie
de
la voirie
(descente
en
entrée
de
l'agglomération).
En
termes
de
traitement
et d'intégration
paysagère,
une
préservation
des
boisements
présents
(alignement
de
tilleuls
des
promenades
en
particulier,
ainsi
que
les
cheminements
piétons
existants
doivent
absolument
être
préservés,
de
même
la
proximité
du
site
de
l’ancien
château
se
doit
d'être
intégrée.
Par
ailleurs
la
topographie
atypique
du
site
avec
une
partie
Nord,
relativement
plane
au
niveau
du
replat,
actuellement
occupé
par
des
terres
cultivées,
et
une
frange
Sud
caractérisée
par
une
topographie
marquée
doivent
déboucher
sur
des
principes
de
positionnement
des
constructions
afin
d'éviter
des
effets
d'opposition
à
l'échelle
du
paysage
urbain
de
cette
future
zone
d'urbanisation.
Concernant
la
partie
Ouest
dite
«
Porte
de
Bray
»
l'aménagement
et
la
desserte
s'appuieront
principalement
sur
la
rue
des
Tisserands.
10 TE
etes —. LCL AT TEnoe mae
NÉECARLEII TITI
RE mi ee
2 sine EST 2c{oil
MEL LES ÉTÉ L ER RTS LOC LA EL SOL CALE LS COLE EE LC LOT ue Darren under arret nl et QE à Est en Ont Ar SL REA
IN
eee Paz RE Z
HE 77 Der Cl
Ge ee Cet
= ==} Principe de desserte de la zone
Espace à vocation principale d'habitat
| Principe d'une zone non aedificandi d'une emprise d'environ 20 m, traitée en espaces verts, plantée et arborée (vergers, buissonnants,.….) à même de Wétsttttéts LILI] créer un réel écrin végétal permettant une transition paysagère entre les parties cultivée set protégés et les espaces urbanisés
uuns Principe de liaison piétonne à préserver/ créer
il 4.
ZONE
A
VOCATION
D'ACTIVITE
AUY
4.1.Localisation-
contexte
EVE
EXT
<
Situé
en
continuité
de
la
zone |
d'activités
communales
cette
espace
d'extension
est
définie
dans
une
logique
de
développement
intercommunal,
permettant
à
terme
d'offrir
à
l'échelle
de
la
communauté
de
commune
du
Nogentais
un
espace
de
développement
à
l'Ouest
de
son
aire
de
fonctionnement.
12 4.2. Objectifs
et
principes
d'aménagement
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De
RER
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ESS
1
Principe
de
liaison
entre
des
points
de
connexion
au
réseau
viaire
existant
Espace
à
vocation
principale
d'activités
CELA
Principe
d'une
zone
non
aedificandi,
traitée
en
espaces
verts
sous
la
forme
de
haie
champêtre
à
même
ittet0e |
de
créer
une
réelle
coupure
avec
les
terres
agricoles.
Æ=
=
Principe de desserte de
la zone
13 C.
PRINCIPE
GENERAL
D'AMENAGEMENT
EN
LIMITE
DE
FRONT
URBAIN
Dans
le cadre
de
l'aménagement
de
ces
espaces
résidentiels
et
plus
particulièrement
dans
le
cadre
de
la
création
de
nouveaux
fronts
urbains
une
attention
toute
particulière
devra
être
portée
au
traitement
des
espaces
ouverts
principalement
en
limite
d'emprise
du
projet
Le
principe
général
à appliquer
est
illustré
par
le graphique
ci-dessous
î
Emprise
Publique
(voirie,
circulation
? piétonne,
stationnement...)
Partie
privative
Plantations
à
réaliser
associant
?
essences
de
haut
jef
ou
de
fruitiers
adaptés
aux
caractéristiques
locales
et
de
buissonnants
permettant
de
créer
un
écran
végétal
ef
un
espace
de
fransition
avec
les
parcelles
cultivées. Parcelle
agricole
14