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Convocation - Convocation CM du 14 septembre 2026
Document publié le Lundi 14 septembre 2026 par la commune de Beaufort.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 14 septembre 2026)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Commune
de
Beaufort,
le
07
septembre
2026
n Beaufort
Madame, Monsieur, J'ai l'honneur de vous prévenir que le Conseil municipal de cette
Commune,
dont
vous
faites
partie,
est
invité
à
se
réunir
en
séance
ordinaire
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal
Le Lundi 14 septembre
2026 à 19H30
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur
et
cher(e)
Collègue,
l'assurance de ma considération très distinguée.
ORDRE DU JOUR
+
Education >
Information sur l'organisation de la rentrée scolaire
Tourisme
> Approbation du Compte Rendu d'Activité de la ZAC du Planay > Désignation d'un
nouvel administrateur au sein du
Conseil d'Administration
de la SEMAB
Urbanisme/Foncier/agriculture
>
Déclarations
d'intention
d'aliéner
> Décision s'agissant de l'acquisition de l'alpage de la ROTAGNE et demande
de subvention au titre du PPT (Plan Pastoral Territorial)
> Convention avec l'Association d'Animation du Beaufortain et la SEM4V pour
le projet d'habitat inclusif « EPICEA » Décision s'agissant de la vente d'une parcelle de terrain à Marcôt
Finances Marchés
> Demande de subvention Syl'Acctes et délibération relative à l'affouage > Validation
de
la
convention
de
groupement
de
commandes
avec
le
Conseil
Départemental
pour
les
travaux
de
sécurisation
du
secteur
du
Platon
> Décision modificative budgétaire > Modification de la délibération relative à l'affectation du résultat de 2025 > Budget chauffage : validation du prêt auprès de la Banque des Territoires > Avenant au marché de fourniture d'énergie avec le SDES
Validation du titre de recette {Mountain rider) pour l'Educ Tour Flocon vert
MAIRIE DE BEAUFORT - BP 2
-
73270 BEAUFORT-
Tél.
04
79 38 33
15 -
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%manne-bequfont/3
com
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wille-beaufort fr °+
Questions diverses
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