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Compte-Rendu - CR+CM+15.03
Document publié le Vendredi 15 mars 2024 par la commune de Canaples.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+15.03)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Budget,
~ 1 ~
COMMUNE DE CANAPLES
PROCES VERBAL
DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2023
Membres du Conseil : 14
Présent à la séance : 10
Pouvoir : 1
Date de la convocation : 08 Mars 2024
Date de la séance : 15 Mars 2024
Heure de la séance : 20 heures
L’An deux mil vingt-quatre, le quinze Mars, vingt heures, les membres du Conseil Municipal de Canaples se sont réunis au nombre de dix à la salle du bibliobus, lieu ordinaire de leur séance, sous la Présidence de :
Monsieur Marcel POISSON, Maire
Etaient présents MM. Les adjoints, MM. Les conseillers municipaux, lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement, en exécution de l’article L2121-17 du Code Général Des Collectivités Territoriales.
Présents :
Yasmine HAFIAN, Léon LENNE, Pascal GODARD : Adjoints au Maire Ingrid BRASSEUR, Isaline DEBETHUNE, Claudie DUHAMEL, Françoise GRAUX, Céline LIETARD, Jean François GAFFET, Conseillers Municipaux.
Pouvoirs :
Jane TEMMERMANN donne pouvoir à Marcel POISSON
Absents excusés :
Anthony MEUNIER
Pauline DE SAINT RIQUIER
Absents non excusés :
Alain JARDIN
M. Marcel POISSON Maire ouvre la séance à 20h00. ~ 2 ~
Madame HAFIAN Yasmine est désignée secrétaire de séance.
1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16 Février 2024 :
M. le Maire fait lecture du compte rendu du Conseil Municipal du 16 Février 2024. Le Conseil Municipal, adopte ledit compte rendu.
2. Journée Olympique du 25 Mai 2024 : Dotation cantonale et subvention communale :
Une demande de dotation cantonale a été sollicitée, celle-ci s’élève à 1 500.00 €. Une demande de subvention communale pour financer deux intervenants : La joyeuse banda et Une intervention de Break dance.
15 clubs sportifs mèneront des démonstrations et feront participer les visiteurs. Le conseil départemental installera son village des sports.
L’APE s’occupera de la buvette et La Canapolitaine, la restauration.
Besoin de gardiennage pour sécuriser les installations.
Des sanitaires seront fournis par le département.
Besoins de consommables fournis par la commune.
Organisation du stationnement par la commune.
Communication faite par le département.
Une réunion avec le département est e cours d’organisation.
3. Comptes administratifs – Comptes de Gestion 2023 :
La commission finances expose le compte administratif et de gestion du budget communal de l’année 2023.
Dépenses Recettes
Fonctionnement 631 787.18 € 660 612.78 € Investissement 70 392.94 € 142 374.95 €
La commission finances expose le compte administratif et de gestion du budget Annexe d’Assainissement de l’année 2023.
Dépenses Recettes
Exploitation 57 741.37 € 39 273.01 € Investissement 718 801.32 € 789 963.01 €
Monsieur Le Maire quitte l’assemblée et Madame Françoise GRAUX, l’aînée de l’assemblée fait voter le compte administratif et le compte de gestion des budgets communal et d’assainissement.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
APPROUVE les comptes administratif et de gestion des budgets annexe et d’assainissement tels que présentés.
ADOPTE A L’UNANIMITE
4. Avenant au marché de la tranche 3 du réseau d’Assainissement :
Lors des travaux de la tranche 3, rue des aires, des drains non identifiés au préalable du marché ont été constatés dans la chaussée. ~ 3 ~
Ces drains ont nécessité la mise en place de pompage majorant le coût à hauteur de 6 500,00 HT Un avenant au marché est établi dans ce sens.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
S’ACCORDE à établir l’avenant se rattachant au surcoût précité.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer l’avenant au marché.
ADOPTE A L’UNANIMITE
5. Préparation du budget 2024 – Taxes, subventions et projets :
Le budget sera voté le 14 Avril.
5.1. Vote des taux des taxes :
Taxe foncière bâtie : 61.01 %
Taxe foncière non bâtie : 68.38 %
Taxe habitation : 14.88 %
Taxe à l’hectare : 5.70 € pour les terres et 3.60 € pour les bois
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
DECIDE d’approuver la proposition de M. Le Maire M. POISSON et maintien les taux d’imposition au niveau de l’année 2023.
ADOPTE A L’UNANIMITE
5.2. Ligne de trésorerie budget annexe d’assainissement :
Mise en place d’une nouvelle ligne de trésorerie, d’un million d’euros pour une durée d’un an au taux 3.928%
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
DECIDE de contracter une nouvelle ligne de trésorerie tel que présenté ci-dessus. ADOPTE A L’UNANIMITE
6. Questions diverses :
1. Problème d’éclairage rue de Fieffes.
2. Haie de la cavée Ducrocq : des promeneurs ont déploré la taille drastique de cette haie.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h12.
Marcel POISSON
Maire de Canaples