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Convocation - Convocation CM 100325
Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune de Villaz.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 100325)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Travail et emploi,
L A AN IS
Mairie de
az 74370 HAUTE - SAVOIE A Villaz, le 25 février 2025 A l’attention des Conseillers Municipaux
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 10 mars 2025 à 19h00 — Salle d’animations
Ordre du Jour :
° Approbation du PV du Conseil Municipal du 3 février 2025
1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
2. GRAND ANNECY — Avis sur le projet de Plan local d’urbanisme intercommunal Habitat
mobilités bioclimatique (PLUIAMB) /
de signer
3. PERSONNEL COMMUNAL - Création d’un emploi saisonnier — Eté 2025
4. PERSONNEL COMMUNAL - Avancement de grade - Transformation de poste — Mise à jour du
tableau des effectifs
5. PERSONNEL - Création de poste de catégorie B à temps non complet - Mise en place du RIFSEEP — Intégration du cadre d’emploi d’assistant territorial de conservation du patrimoine et
des bibliothèques
6. SCOLAIRE - Projet éducatif de territoire — Autorisation de signer
7. Détermination des délégations consenties à M. Le Maire — Délibération 2020-33 du 15 juin 2020 —
Modification
8. ADRESSAGE - Dénomination d’une voie privée ouverte à la circulation publique — Partie basse du
chemin de l’Epine
9. ADRESSAGE - Dénomination d’une voie privée ouverte à la circulation publique — Secteur du
Pont d’Onnex
10.FONCIER - Acquisition de la parcelle cadastrée B 5446 — Autorisation de signer
11.GRAND ANNECY - Plan Intercommunal d'attribution 2025-2030 — Autorisation de signer
12.Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délibération du Conseil Municipal du 15 juin
2020
Questions diverses
Vous remerciant par avance de votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes
meilleures salutations.