Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Sommaire du RAA special du 14 fevrier 2025 4
Arrêté - Sommaire du RAA special du 14 fevrier 2025 3
Arrêté - Sommaire du RAA special N2 du 14 juin 2024
Arrêté - Sommaire du RAA special du 28 fevrier 2025
Arrêté - Sommaire du RAA speciale du 03 fevrier 2025
Déliberation - Sommaire du RAA special du 07 fevrier 2025
Arrêté - Sommaire RAA special n° 2 du 19 fevrier 2025
Arrêté - Sommaire RAA special du 12 fevrier 2026
Arrêté - Sommaire du RAA special du 14 fevrier 2025 2
Arrêté - SOMMAIRE DU RAA SPECIAL DU 2026 01 30
Arrêté - Sommaire du RAA special du 14 fevrier 2025 1
Document publié le Vendredi 14 février 2025 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Arrêté - Sommaire du RAA special du 14 fevrier 2025 1)
Thèmes du document : Jeunesse, Éducation, Religion et laïcité,
LOIRE Liberté Égalité Fraternité
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
SPÉCIAL
N°42-2025-025 PUBLIÉ
LE
14
FÉVRIER
2025 Sommaire 42_DDETS_Direction
Départementale
de
l'emploi,
du
travail
et
des
solidarités
/
|
42-2025-02-05-00003
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP792796179
PASSION
PAPIERS
(2
pages)
Page
4
42-2025-02-06-00004
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP939775565
BABA
Khelida
(2
pages)
Page
7
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Cabinet
42-2025-02-13-00009
- Arrêté
n°DS-2025-246
portant
autorisation
d'installation
d'un
système
de
vidéoprotection
au
bénéfice
de
l'établissement
SAS
LES
HALLES
BLACHERE
BERNARD
-
PROVENC'HALLES
situé
à
SAINT-CHAMOND
(3
pages)
Page
10
42-2025-02-13-00008
- Arrêté
n°DS-2025-247
portant
autorisation
d'installation
d'un
système
de
vidéoprotection
au
bénéfice
de
l'établissement
SAS
LES
HALLES
BLACHERE
BERNARD
- PROVENC'HALLES
situé
à
PERREUX
(3
pages)
Page
14
42-2025-02-13-00007
- Arrêté
n°DS-2025-248
portant
autorisation
d'installation
d'un
système
de
vidéoprotection
au
bénéfice
de
l'établissement
MONDIAL
RELAY
FRO28671
situé
à
la
Talaudière
(3
pages)
Page
18
42-2025-02-13-00006
- Arrêté
n°DS-2025-249
portant
autorisation
d'installation
d'un
système
de
vidéoprotection
au
bénéfice
de
l'établissement
SAS
BOULANGERIE
BG
situé
à
Rive
de
Gier
(3
pages)
Page
22
42-2025-02-13-00005
- Arrêté
n°DS-2025-250
portant
autorisation
d'installation
d'un
système
de
vidéoprotection
au
bénéfice
de
l'établissement
MONDIAL
RELAY
Consigne
28445
situé
à UNIEUX
(3
pages)
Page
26
42-2025-02-13-00004
- Arrêté
n°DS-2025-251
portant
autorisation
d'installation
d'un
système
de
vidéoprotection
au
bénéfice
de
l'établissement
MONDIAL
RELAY
FRO29032
situé
à
Perreux
(3
pages)
Page
30
42-2025-02-13-00003
- Arrêté
n°DS-2025-252
portant
autorisation
d'installation
d'un
système
de
vidéoprotection
au
bénéfice
de
l'établissement
MONDIAL
RELAY
+
Consigne
28676
situé
à
Firminy
(3
pages)
Page
34
42-2025-02-13-00002
- Arrêté
n°DS-2025-253
portant
autorisation
d'installation
d'un
système
de
vidéoprotection
au
bénéfice
de
l'établissement
MONDIAL
RELAY
FRO28674
situé
à
Saint-Etienne
(3
pages)
|
Page
38 42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Publicateur
Raa
42-2025-02-13-00001
- Arrêté
n°13-2025
portant
composition
du
jury
d'examen
de
pédagogie
à l'emploi
(PAE)
de
formateur
premiers
secours
civiques
(FPSC)
(3
pages)
Page
42
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Sous-Préfecture
de
Roanne
42-2025-02-12-00001
- Arrêté
préfectoral
n°13/2025
portant
autorisation
d'appel
public
à la générosité
pour
le fonds
de
dotation
Aide
à l'enseignement
libre
du
secteur
de
Charlieu
(2
pages)
Page
46