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Compte-Rendu - CRS+ +3+Juillet+
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune de Sorbier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRS+ +3+Juillet+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
03
Juillet
2017
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
Affiché
en
exécution
de
l’article
L.121-17
du
Code
des
Communes
Le
trois
juillet
deux
mil
dix-sept,
dix-neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
en
mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
monsieur
PUJOS
Henri,
Maire.
PRESENTS
:
PUJOS
Henri
—
HERVIER
Brigitte
-
VALTY
René
—
FONTAINE
Joël
-
LOUSTALNIAU
Olivier
—
FAYET
Noël
-
GUILLON
Frédéric
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absent
excusé
: JALLET
Jean-Philippe
Absentes
: CHAZEL
Violaine
- GONCALVES
Céline
— THERMIDOR
Sophie
Secrétaire
de
séance
: HERVIER
Brigitte
ORGANISATION
DE
LA
SEMAINE
SCOLAIRE
Le
Conseil
Municipal,
- vu
le
décret
n°
2017-1108
du
27
juin
2017
relatif
aux
dérogations
à
l’organisation
de
la
semaine
scolaire
dans
les
écoles
maternelles
et
élémentaires
publiques,
- vu
l'avis
favorable
du
Conseil
d'école,
en
date
du
20
juin
2017,
pour
un
retour
à
la
semaine
de
4 jours,
- vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
SAINT-LEON
décidant
la
mise
en
place
de
la
semaine
de
4 jours
pour
la
rentrée
2017/2018,
- après
concertation
avec
la
commune
de
LIERNOLLES,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
membres
présents,
>
décide
la
modification
des
rythmes
scolaires,
avec
le
retour
de
la
semaine
à
4 jours,
à
compter
de
la
rentrée
2017/2018. Fait
à
SORBIER,
le
04
Juillet
2017
Le
Maire,
PUJOS
Henri