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Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Municipal du 23 novembre 2023
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Maisnil.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Municipal du 23 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Département du Nord
--------
Arrondissement de Lille
--------
Canton d’Annœullin
COMMUNE
DE
LE MAISNIL
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2023
1 - DELIBERATION CONCERNANT LA SIGNATURE D’UNE CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION « RIGOLO COMME LA VIE » POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS DES VACANCES SCOLAIRES – N° 2023-11-23.01 – Délibération approuvée
2 - DELIBERATION CONCERNANT LA DENOMINATION DE LA NOUVELLE VOIE CREEE DANS LE LOTISSEMENT DE LA RUE DE L’EGLISE – N° 2023-11-23.02 – Délibération approuvée
3 - DELIBERATON CONCERNANT UNE DECISION MODIFICATIVE N° 1 AU BUDGET 2023 – N° 2023-11-23.03 – Délibération approuvée