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Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Foncegrive.
Lien du pdf (PLU - Annexes - liste annexes)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité routière, Culture et patrimoine,
Carte communale de Foncegrive
Liste des annexes
Carte communale prescrite par DCM en date du 10/09/2009
Arrêté d’ouverture et d’organisation d’enquête publique en date du 2 octobre 2023
Carte communale co-approuvée par DCM en date du Carte communale de Foncegrive
Liste des annexes
Nom du fichier Description
21275_info_surf_19_01_20240219
Inventaire et diagnostic départemental
des décharges communales de la côte
d’or
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