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Déliberation - liste deliberations cm 17032023
Document publié le Vendredi 17 mars 2023 par la commune de Marles-les-Mines.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm 17032023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Ruralité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2023
L'an deux mil vingt-trois, le dix-sept mars, à dix-huit heures quinze, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni à la salle d’honneur de l’Hôtel de Ville, en séance ordinaire, sous la Présidence de Monsieur EDOUARD Eric, Maire, en suite de convocation en date du 08 mars 2023, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la mairie, le neuf mars 2023.
Etaient présents : M. EDOUARD Éric, M. POHIER Jean-Marie, Mme TOURSEL – DERUELLE Karine, M. MICHALSKI Richard, Mme NAGORNIEWICZ Angélique, M. WATTEL Jean-Marc, M. ZIOLKOWSKI Félix, M. BOBEK Bernard, Mme LOUCHART-LUGEZ Christiane, M. DANDRE Francis, Mme SZYMKOWIAK – BLASCHKE Virginie, M. COUVILLERS Nicolas, Mme LIGNIER Irène, M. DUCLERMORTIER José, Mme VANNECKE Aurélie, M. FIBA Richard, M. LAISNE Philippe. Étaient absents représentés : Mme GOZET – KONIECZNY Annette (pouvoir donné à M. MICHALSKI Richard), Mme LENTWOJT Suzanne (pouvoir donné à M. EDOUARD Éric), M. NOWACZYK Freddy (pouvoir donné à Mme LOUCHART – LUGEZ Christiane), M. BENS Frédéric (pouvoir donné à M. ZIOLKOWSKI Félix), Mme CUISINIER – QUEVA Peggy (pouvoir donné à Mme NAGORNIEWICZ Angélique), Mme SZCZEPANIAK Caroline (pouvoir donné à Mme TOURSEL – DERUELLE Karine). Étaient absents non représentés : Mme COUVILLERS – OBOEUF Sandrine, Mme LERICHE – CRETON Martine, Mme BACHELET Véronique, M. DECOURCELLE Jérémy, Mme DECOURCELLE Cindy, M. LEROY Jérôme.
Soit : 17 présents, 12 absents, dont 6 procurations, soit 23 votants.
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint. Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame NAGORNIEWICZ Angélique est désignée secrétaire de séance. Le procès-verbal de la réunion du 28 novembre 2022 est adopté sans observation.
N° de la
délibération Objet des délibérations Décision
17.03.23.01. Rapport d’Orientation Budgétaire 2023 Pris acte par le vote
17.03.23.02. Retrait de la commune de Bruay-la-Buissière du Sivom de la communauté du Bruaysis au 31 mars 2023 Approuvée 17.03.23.03. Création d’emplois permanents Approuvée 17.03.23.04. Création d’emplois non permanents Approuvée
17.03.23.05. Approbation des rapports du 13 décembre 2022 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la Communauté d’Agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane Approuvée
17.03.23.06 Garantie d’emprunt à la Foncière Chênelet pour l’opération de construction de 8 logements locatifs sociaux Approuvée 17.03.23.07. Adoption du règlement budgétaire et financier – Budget ville Approuvée 17.03.23.08. Durée d’amortissement des biens de faible valeur Approuvée 17.03.23.09 Convention de rétrocession avec Maisons et Cités - Parcelles AL n°, 730, 732, 274, 287, et AL 523 Approuvée 17.03.23.10. Marché de travaux de restauration de l’église Approuvée 17.03.23.11. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2023 – Demande de subvention – Extension de la maison de santé Approuvée 17.03.23.12. Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023 – Demande de subvention – Création d’une restauration scolaire Approuvée 17.03.23.13. Fonds de concours accessibilité – Demande de subvention à la CABBALR Approuvée 17.03.23.14. Convention avec l’Office de Tourisme – Chevalement du Vieux 2 – Avenant n°6 Approuvée 17.03.23.15. Convention avec la Fondation 30 millions d’amis – Chats errants Approuvée
Publié le 21 mars 2023