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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 7 novembre 2016
Document publié le Lundi 7 novembre 2016 par la commune de Lourdes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 7 novembre 2016)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Culture et patrimoine,
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L'INSPIRATRICE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE DU LUNDI 7 NOVEMBRE 2016
A 18 HEURES 30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL JEAN VALIES
ORDRE DU JOUR
1 — ADMINISTRATION GENERALE
1.1 — Fusion de la communauté d'agglomération du Grand Tarbes avec les communautés de communes du Pays de Lourdes, du Canton d'Ossun, de Bigorre- Adour-Echez, du Montaigu, de Batsurguère, de Gespe-Adour-Alaric et du Syndicat de ramassage scolaire des rives de l’Alaric : nom et siège du nouvel EPCI
1.2 - Convention de mise à disposition de terrains communaux par la ville de Lourdes au profit de la communauté de communes du Pays de Lourdes (CCPL) - Création de multi-accueils petite enfance
1.3 — Convention territoriale globale 2016-2019 entre la ville de Lourdes / le CCAS de la ville de Lourdes / la communauté de communes du Pays de Lourdes et la caisse d'allocation familiale [CAF]
1.4 - Mandat spécial du Conseil municipal en vue d’un déplacement à Ourem-Fatima 1.5 - Demande d'approbation de l’Ad’AP de la ville de Lourdes et autorisation de présentation de la demande
1.6 — Présentation d'un avenant à la convention initiale dans le cadre de l'appel à projet Territoire à Energie Positive et Croissance Verte (TEPCV)
IL- FINANCES
2.1 - Services publics : tarifs 2017
2.2 - FORUM : étalement de la charge « subvention exceptionnelle »
2.3 - Syndicat Mixte de transport « Le Fil Vert »: convention de remboursement de services 2016
2.4 - Mise en valeur de l'espace d'accueil du site du Château fort de Lourdes et de son Musée Pyrénéen : modification du plan de financement
Il — TRAVAUX -— URBANISME
3.1 — Périmètres de protection du champ captant du Tydos : actualisation du plan de financement de la déclaration d'utilité publique
3.2 - MCEF : avenant de transfert au profit du CCAS de la convention de mise à disposition de locaux conclue avec le Centre Social FORUM
_ VILLE DE LOURDES
2, RUE DE L'HÔTEL DE VILLE - 65100 LOURDES - FRANCE
Tél : 33 (05 62 94 65 65 / Fax: 33 [0)5 62 46 10 36 - www.lourdes.fr Courclen ———
L'INSPIRATRICE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
3.3 - Conseil en énergie partagé: convention avec le Syndicat Départemental d'Energie des Hautes-Pyrénées
IV - CULTURE
4.1 — Organisation d’un évènement culturel : spectacle de théâtre visuel « CLINC » en partenariat avec l'association Champs d'Expression et le conseil départemental dans le cadre des escales d'automne
4.2 - Organisation d'évènements culturels : convention de partenariat entre la ville de Lourdes et le Parvis pour les spectacles « ALDEBERT » le 6 décembre 2016 et « OLIVIA RUIZ » le 14 janvier 2017
V = SPORTS
5.1 — Sports : affectation de l'aide au sport
VI - PERSONNEL
6.1 — Personnel : modifications du tableau théorique des effectifs
6.2 - Personnel : renouvellement de mises à disposition
6.3 - Personnel : création d'emploi pour faire face à un accroissement temporaire d'activité
VIL— JURIDIQUE
7.1 - Banc de la Grotte n° 31 : location-gérance
8.1 - Décisions du Maire : compte rendu
LOURDES, le 28 octobre 2016
Vice-présidente du {Fonseil départemental des Hautes-Pyrénées
. VILLE DE LOURDES
2, RUE DE L'HÔTEL DE VILLE - 65100 LOURDES - FRANCE
Tél : 33 (0j5 62 94 65 65 / Fax: 33 (05 62 46 10 36 - www.lourdes.fr