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unknown - Communauté de communes - Hauts du Perche - 2024 05 115 Modification DES Tarifs de Loffice de Tourisme
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hauts du Perche - 2024 05 115 Modification DES Tarifs de Loffice de Tourisme)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Bois et produits du bois, Pêche et métiers de la mer,
Envoyé
en
préfecture
le
28/05/2024
Reçu
en
orétecture
le 28/05/2034
aus
Publié
le
NN
ID:
661-200068856-20240523.2024
05
116-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
HAUTS
DU
PERCHE
SEANCE
du
23
MAI
2024
Nombre
en
exercice
: 31
Nombre
de
présents
: 26
Convocation
du
16.05.2024
Nombre
de
votants
: 29
Affichage
du
16.05.2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le vingt-trois
mai,
s’est
réuni
le conseil
communautaire
des
Hauts
du
Perche
à
la salle
des
fêtes
de
Lignerolles
suite
à la convocation
du
16.05.2024,
affichée
le seize
mai
2024.
Etaient
présents: M
BAILLIF
Christian,
Mme
BERGER
Frédérique,
M
BLOTTIERE
Philippe,
M
BOUTTIER
Jean-Jacques,
Mme
BRAULT
Roselyne,
Mme
CHAMARET
Stéphanie,
M
COUDRAY
Pascal,
Mme
DJENNADI-
MENEGHINI
Virginie,
M
Du
LAC
Jean-Vincent,
M
DUGUET
Christian,
Mme
EDOU
Bernadette,
Mme
ENCELIN
Elyane,
M
GUILLET
Denis,
M
GUYOT
Philippe,
M
HOULLE
Pascal,
M
JUSZEZAK
Jean-Claude,
Mme
LALAOUNIS
Danièle,
M
LE
SECQ
Emmanuel,
Mme
LEVESQUE
Kathryn
(représentant
M
MICHEL-FLANDIN
Patrice),
M
MANNOURY
César,
M
ORY
Gilles,
M
POIRIER
Franck,
Mme
POULLAIN
Francine,
Mme
RADIGUET
Angéline,
Mme
REVET
Evelyne,
M
VIANDIER
Marcel,
Etaient
absents-excusés:
M
GUEUGNON
Jean-Edouard
(donne
pouvoir
à
LE
SECQ
Emmanuel),
Mme
LEROY
Céline
(donne
pouvoir
à
Mme
BRAULT
Roselyne),
M
MICHEL-FLANDIN
Patrice
(représenté
par
Mme
LEVESQUE
Kathryn,
M
NAËL
Jean-Marc
(donne
pouvoir
à M
BAILLIF
Christian).
Etaient
absents-non
excusés
: M
DESCHAMPS
Michel.
Assistait
également
: M.
LAMPERIERE
Frédéric
DGS,
M.
BRAMOULLE
Bernard.
Monsieur
DUGUET
Christian
est
nommé
secrétaire
de
séance.
DELIBERATION
N°
2024.05.115
MODIFICATION
DES
TARIFS
DE
L'OFFICE
DE
TOURISME
Par
délibération
N°2017.12.330,
le conseil
communautaire
votait
le 8 décembre
2017
les tarifs
applicables
pour
le fonctionnement
de
l’office
de
tourisme
à compter
du
1° janvier
2018.
Par
délibérations
N°2019.05.166,
N°2019.11.308,
N°2021.04.114,
N°2021.07.157,
N°2022.05.109,
N°2023.05.109
et
N°2023.09.138
apportait
des
compléments
à ces
tarifs
afin
d'assurer
le bon
fonctionnement
du
service.
Il convient
de
compléter
ces
tarifs
par
la
liste
ci-dessous
ajoutant
une
nouvelle
version
de
La
Muse
du
Perche
et
des
produits
en
bois
fabriqués
localement
par
«
Les
Créations
du
Perche
» (marque-pages,
décapsuleurs,
magnets,
broches
et
bouchons),
en
dépôt-vente
dans
les
2
bureaux
de
l’Office
de
Tourisme.
DESIGNATION
PRIX
PUBLIC
La
Muse
du
Perche
12
€
Broche
Les
Créations
du
Perche
8 €
Décapsuleur
long
ou
magnet
Les
Créations
du
Perche
8 €
Bouchon
Les
Créations
du
Perche
5€
Magnet
Les
Créations
du
Perche
6€
Marque-pages
Les
Créations
du
Perche
12€ Envoyé
en
préfecture
le 28/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
28/05/2024
Publié
le
ID
: 061-200068856-20240523-2024
05
115-DE
Ainsi
que
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité :
e
D’accepter
les compléments
de
tarifs
indiqués
ci-dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Président,
Emmanuel
LE
SECQ
Certifié
exécutoire
après
réception
en
sous-préfecture,
le
Et publication
du