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unknown - Communauté de communes - Portes du Haut Doubs - web com com ptes haut doubs com info 62 planches
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 21h52
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes du Haut Doubs - web com com ptes haut doubs com info 62 planches)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
com’info DÉCEMBRE 2020 MAGAZINE D’INFORMATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES PORTES DU HAUT-DOUBS N°62
P. 13 DOSSIER
spécial déchets
Démarches administratives
Horaires des déchèteries
Couches lavables,… Dans un contexte en perpétuel mouvement,
bousculé par la COVID 19, l’année 2020 n’a pas
épargné la vie de nos familles, de nos collectivités
et de nos entreprises. Qui aurait prédit la mise en
place d’un tel confinement, pour la restriction de
nos libertés et un arrêt brusque de l’activité pour
combattre un virus ?
C’est dans ce contexte par ticulier que le
renouvellement des instances communales et
intercommunales s'est déroulé ce printemps. De
nouvelles équipes se sont mises en place cet été
et la vie publique a pu reprendre sereinement en
respectant les gestes barrières et les consignes
sanitaires.
Avec un conseil communautaire renouvelé à
plus de 50 %, la communauté de communes
des Portes du Haut-Doubs s'est mise au travail
rapidement, les compétences sont nombreuses
et stratégiques pour notre territoire, l'aménage-
ment du territoire avec le PLUi valant SCoT, le
développement économique et les actions vers
les entreprises en cette période de COVID, l'assai-
nissement pour préserver la ressource en eau, la
gestion des déchets ou comment faire pour qu'ils
deviennent une ressource, la transition énergé-
tique et protection de l'environnement avec des
actions sur le logement et le cadre de vie, un
territoire moins dépendant des énergies fossiles,
une stratégie sur les énergies renouvelables et
bien d'autres encore, les services à la population
à tous les âges de la vie, la vie associative, etc.
Telles sont les missions stratégiques et impor-
tantes que la CCPHD remplit pour le confort et au
service de ses 26 000 habitants et tels sont nos
défis pour le mandat qui s’ouvre de manière si
particulière. Meilleurs vœux 2021.
Le Président,
François CUCHEROUSSET
SOMMAIRE
Retrouvez toute l’information et l’actualité
de votre Communauté de communes :
sur le site internet
WWW.PORTES-HAUT-DOUBS.COM
et sur la page Facebook
CC PORTES DU HAUT-DOUBS
3> À LA RENCONTRE DE
La CCPHD, qui est-elle, que fait-elle ?
13> DOSSIER
La seconde vie de nos déchets
21> BRÈVES
22> LE CHIFFRE QUI PARLE
23> FOCUS
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE :
Soutien aux entreprises
de moins de 10 salariés
Maillage de l’économie locale
avec les circuits courts
URBANISME :
L'élaboration du PLUi valant SCOT
ENVIRONNEMENT :
Halte aux lingettes dans les toilettes !
Assainissement : évolution des tarifs
ARMÉE :
Les sapeurs du 13e RG
en pleine préparation opérationnelle
LOGEMENT :
L'OPAH est terminée mais
les aides à la rénovation perdurent !
TOURISME :
Val de Consolation :
2019, une saison expérimentale
MOBILITÉ :
Pendant les confinements :
le transport à la demande reste actif !
32> RÉPERTOIRE DES SERVICES
ÉDITO
À LA RENCONTRE DE
LA CCPHD QUI EST-ELLE, QUE FAIT-ELLE ?
LE TERRITOIRE, COMPOSÉ DE 47 COMMUNES
2 > 3 MISSIONS & SERVICES DE LA CCPHD
Aménagement
de l'espace
Développement
économique
et promotion
du tourisme
Gestion des
milieux aquatiques
et prévention
des inondations
Collecte
et traitement
des déchets
des ménages
et déchets
assimilés
Assainissement
des eaux usées
Aménagement,
entretien
et gestion
de l’aire d’accueil
des gens
du voyage
PLUi valant SCoT
et pour les actions d’intérêt communautaire :
Etudes sur les besoins de services à la population, actions
en faveur de l’équipement du territoire en Internet haut-débit
Création, entretien, travaux
Élaboration d’un schéma des itinéraires cyclables
Actions de développement économique (emploi, aides aux entreprises…)
Création, aménagement, entretien et gestion des zones d’activités
Politique locale du commerce (observation des dynamiques commerciales et élaboration de la stratégie commerciale notamment dans le cadre du PLUi valant SCoT, aides à l’immobilier, opérations relevant du FISAC)
Promotion du tourisme : promotion des sentiers de randonnées,
aides aux projets immobiliers, schéma de développement touristique
Délégation à 3 syndicats de gestion
(syndicat mixte du Dessoubre,
syndicat mixte du Marais de Saône
et Epage Haut-Doubs Haute-Loue)
Délégation du traitement
au syndicat PREVAL Haut-Doubs
Assainissement collectif (AC)
et non collectif (SPANC)
Transition
énergétique
et Protection
de l’environnement
Politique
du logement
et cadre
de vie
Construction,
entretien
et fonctionnement
d’équipements
culturels et
sportifs d’intérêt
communautaire
Mise à disposition
des services
techniques
auprès
des communes
membres
Relais
Petite Enfance
Vie associative
et culturelle
Transport
A la Demande
Plan Climat Air Energie Territorial
En délégation aux syndicats de gestion : animation et concertation pour la gestion et la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques, surveillance de la ressource en eau et des milieux aquatiques, reconquête de la qualité de l’eau et de la lutte contre les pollutions, actions en faveur de la biodiversité
Autorité organisatrice de la distribution publique d’électricité
(transfert au SYDED)
Observatoire du logement
Etudes liées aux besoins futurs en matière d’habitat
Piscine intercommunale
Ecole de musique intercommunale
Soutien à la vie culturelle des collèges
Manifestations et évènements à caractère sportif,
culturel, citoyen d’intérêt communautaire
Compétences obligatoires Compétences facultatives
À LA RENCONTRE DE 4 > 5 À LA RENCONTRE DE
LES COMMISSIONS ET SES REPRÉSENTANTS
GESTION DE LA RESSOURCE
ET DES DÉCHETS
Pierre-François BERNARD
PARCOURS POLITIQUE :
Conseiller municipal à partir de 2014 à
Nods à l'âge de 46 ans et élu à la CCPS,
en 2016, le nouveau conseil municipal de 59 membres
m'a élu maire de la commune nouvelle des Premiers
Sapins lors de sa création. Ce mandat de maire a
permis de structurer et organiser cette nouvelle collec-
tivité issue de la fusion de 6 villages et de l'ancienne
communauté de communes. Les Premiers Sapins a
intégré la CCPHD en 2017 et il m'a été proposé d'inté-
grer le COPIL avec en charge la CLECT (commission
locale d'évaluation des charges transférées) et le déve-
loppement des circuits courts. J'ai souhaité renouveler
mon engagement aux Premiers Sapins avec une nou-
velle liste électorale (23 membres) pour continuer
l'action engagée et porter de nouvelles orientations.
NOUVEAU MANDAT ET FONCTION
DE VICE-PRÉSIDENT À LA CCPHD :
Je me suis porté candidat pour être 1 er Vice-Président,
convaincu de la force de la coopération intercom-
munale et des atouts de notre territoire. Je souhaite
m'investir particulièrement sur la problématique
des déchets. C'est un enjeu majeur de la transition
énergétique mais aussi un levier de développement
économique et social du territoire permettant de ras-
sembler des acteurs très variés tels que les citoyens,
ATTRACTIVITÉ ÉCONOMIQUE
ET EMPLOI
Thierry VERNIER
PARCOURS POLITIQUE :
Adjoint depuis 2001, maire depuis 2011 à
Orchamps-Vennes, Vice-Président de la
Communauté de communes depuis 2008, conseiller
départemental depuis 2015.
NOUVEAU MANDAT ET FONCTION
DE VICE-PRÉSIDENT À LA CCPHD :
Accompagnement des entreprises dans leur choix
d’installation immobilière/lien entre la région (avec la
compétence économie) et les structures économiques
de notre territoire.
ENJEUX : Des choix partagés par chaque commune
quelle que soit sa taille.
ATTRACTIVÉ TOURISTIQUE
ET VIE ASSOCIATIVE
Sylvie LE HIR
PARCOURS POLITIQUE :
Élue en 2014 conseillère Municipale de
Valdahon dans l’opposition. Élue en 2015
conseillère départementale du canton de Valdahon
(L’union de la droite et du centre) dans la majorité.
2017 : Investie dans la Campagne législative du Pré-
sident Emmanuel Macron pour souhait de travailler
avec Monsieur Edouard Philippe, maire du Havre, ma
commune de naissance et familiale. Résultat 40,22 %
contre 59,78 % Annie Genevard. Tendance Politique
Droite mais avec sensibilité pour l’environnement et le
bien-être animal.
NOUVEAU MANDAT ET FONCTION
DE VICE-PRÉSIDENT À LA CCPHD :
2e Vice- Présidente à la CCPHD : Pôle attractivité
touristique – vie associative. Vie associative : Appui
historique sur EMIPHD et RCP, soutien, mobilisation
et mise en réseau des associations du territoire. Parc
Naturel régional : Contribuer à la participation de
la CCPHD sur son volet touristique. Espaces Natu-
rels sensibles : Suivi, mise en œuvre et évolution des
démarches et actions sur le volet touristique. Sentiers
de randonnées : Suivi de la politique de créations,
entretien, travaux et promotions des sentiers de ran-
données d’intérêt communautaire. Mobilité douce :
Sur le volet touristique participation à la définition du
schéma de mobilité douce. Val de Consolation : Partici-
pation à la stratégie du projet sur le Val de Consolation.
ENJEUX :
Ambitions : Le Doubs est une région magnifique mais
méconnue de nombreux citoyens. Nous devons struc-
turer notre territoire (lieux à visiter, hébergement,
sentiers de randonnée,…). Il est nécessaire de faire une
offre touristique de qualité et de revoir certains sites.
L’environnement est une préoccupation de plus en plus
grandissante de la part de la population, un développe-
ment touristique oui, mais de qualité et respectueux de
la nature.
PRÉSIDENCE
François CUCHEROUSSET
PARCOURS POLITIQUE :
Conseillé municipal depuis 1983. Elu
adjoint en 1995 maire de Pierrefon-
taine-les-Varans de 2001 à 2020, actuellement adjoint
au maire.
A la CCPHD, membre du bureau communautaire de
2008 à 2014 dans la commission déchets avec la
mise en place de la Ressourcerie et de la redevance
incitative.
De 2014 à 2020, 1 er Vice-Président en charge du déve-
loppement économique et du service des déchets à la
CCPHD, Vice-Président de PREVAL (syndicat de traite-
ment et de valorisation des déchets). Vice-Président du
syndicat mixte du Dessoubre (syndicat en charge de la
continuité écologique des rivières et de la qualité de
l’eau du bassin versant). Président de ce syndicat mixte
depuis septembre 2020 qui deviendra au 1 er janvier
2021 Doubs-Dessoubre.
NOUVEAU MANDAT ET FONCTION
DE PRÉSIDENT À LA CCPHD :
Président de la CCPHD élu le 16 juillet 2020 avec
pour mission d’accompagner les projets portés par
les Vice-Présidents et piloter les différentes instances
de gouvernance au sein de la collectivité. Mais aussi
représenter la collectivité dans les instances départe-
mentales et régionales en relation avec la Préfecture
et l’Etat. Je suis à l’écoute du territoire, de ses habi-
tants, ses entreprises, ses associations, et de toutes les
structures qui font vivre notre communauté de com-
munes au quotidien.
ENJEUX :
Quelques dossiers phares qui me tiennent à cœur dans
un territoire dynamique et en croissance : gestion et
développement des zones d’activités économiques,
aménagement du territoire et la poursuite du PLUi
valant SCoT pour un développement harmonieux et
durable, travail sur les mobilités quelles qu’elles soient,
développement des énergies renouvelables, la poli-
tique du logement avec la rénovation et isolation des
bâtiments, la préservation de la ressource en eau avec
la prise de compétence assainissement en 2020, les
services à la personne tout au cours de la vie de nos
usagers, la valorisation touristique de notre territoire.
La communauté de communes doit être la complémen-
tarité des communes et non l’inverse.
les associations, les entreprises et l'ensemble des
collectivités.
ENJEUX :
Continuer la sensibilisation pour moins produire de
déchets, renforcer le tri sélectif, lutter contre le gas-
pillage alimentaire, revaloriser les déchets ménagers
à travers une recyclerie, réfléchir à la valorisation
des boues de station d'épuration, sont des projets qui
me motivent afin à la fois de faire de notre territoire
un territoire pionnier mais aussi proposer et tester
des actions concrètes pour accélérer la transition
énergétique.
6 > 7 À LA RENCONTRE DE
COHÉRENCE, ORIENTATION
ET AMÉNAGEMENT TERRITORIAL
Daniel FLEURY
PARCOURS POLITIQUE :
Responsable fabrication, adjoint à Vercel,
élu conseil municipal en 1989 , 23 années
d’adjoint, 20 années président OMS (comité des fêtes),
6 ans président de l’école de musique des Portes du
Haut-Doubs.
NOUVEAU MANDAT ET FONCTION
DE VICE-PRÉSIDENT À LA CCPHD :
Vice-président à l’aménagement du territoire - PLU -
Mobilité douce
ENJEUX :
Clore le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
ra p i d e m e n t ave c u n l a rg e co n se n te m e n t d es
communes. Réussir dans les mobilités douces.
SOLIDARITÉS
Martial HIRTZEL
PARCOURS POLITIQUE :
J’ai été élu conseiller municipal à Vau-
champs pour la première fois en 1995.
J'ai fait un second mandat comme
conseiller municipal puis un troisième mandat comme
2 e adjoint. En 2014 j'ai été élu maire de Vauchamps.
En 2018 Vauchamps et Bouclans ont créé la commune
nouvelle de Bouclans, où j'ai pris la fonction de 1 er
adjoint, et de délégué à la CCPHD, où j'ai participé à la
commission Communication. Puis j'ai été élu maire de
Bouclans en mars 2020.
NOUVEAU MANDAT ET FONCTION
DE VICE-PRÉSIDENT À LA CCPHD :
J'ai manifesté mon intérêt pour animer la commission
"solidarités et services à la population". Ceci pour
deux raisons :
• d'une part, parce que cela correspond totalement
TRANSITION ÉNERGETIQUE
ET PROTECTION
DE L'ENVIRONNEMENT
Maurice GROSSET
PARCOURS POLITIQUE :
Élu municipal à Longechaux depuis
2008. Adjoint de 2008 à 2014 et maire de 2014 à 2020.
Conseiller communautaire de 2014 à 2020 et membre
de la commission finances-transition énergétique.
Réélu maire du village en mars 2020.
NOUVEAU MANDAT ET FONCTION
DE VICE-PRÉSIDENT À LA CCPHD :
Élu Vice-Président du pôle transition énergétique et
protection de l’environnement. Il vient toujours un
temps où l’on doit choisir entre la contemplation et
l’action. En matière de transition énergétique, le temps
de l’action est venu et celle-ci doit s’intensifier. À titre
d’exemples, nous pouvons citer l’élaboration du Plan
Climat Air Énergie Territorial et le dossier « mobilité »
parmi de nombreuses actions à mener au cours de ce
mandat.
ENJEUX :
La CCPHD doit apporter un appui aux acteurs du ter-
ritoire dès la phase de réflexion et être ensuite un
catalyseur des initiatives. Je souhaite également que
la CCPHD développe des actions incitatives en faveur
de la protection de l’environnement.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
ET FINANCES
Salih KURT
PARCOURS POLITIQUE :
Sang neuf en politique, adjoint au Maire
de Valdahon en économie finance depuis mai 2020.
NOUVEAU MANDAT ET FONCTION
DE VICE-PRÉSIDENT À LA CCPHD :
Vice-Président Pôle Administration générale et
finances ; Donner les moyens aux projets de chaque
commission tout en respectant l'équilibre financier de
nos budgets. Une des priorités sera donnée au dossier
assainissement en particulier.
ENJEUX :
Je souhaite appliquer une politique financière transpa-
rente et juste envers toutes les collectivités de notre
communauté de communes. Le défi est d'améliorer les
budgets suite aux transferts de compétences ce qui
permettra de renforcer le service aux habitants de la
CCPHD.
avec mes valeurs personnelles. Ma conviction est
que la somme des petites et grandes solidarités est
un carburant de notre société, qu'elles apportent
non seulement du soutien au quotidien dans des
actions concrètes, mais plus largement qu'elles
forgent un état d'esprit, une façon de penser qui
redonne à la notion de société son vrai sens.
• d'autre part, je pense que ce domaine est le pro-
longement naturel de mon parcours professionnel.
Durant presque 30 ans j'ai occupé des fonctions
au sein de la Mutualité Française, qui au-delà de
son rôle de représentation des mutuelles complé-
mentaires développe en propre des réalisations
sanitaires ou sociales [RPE (Relais Petite Enfance),
EHPAD, Centres de soins, Centres dentaires,…]. Mon
parcours professionnel dans l'économie sociale
et solidaire est un choix délibéré, un engagement
au-delà d'un simple métier.
ENJEUX :
La commission qui m'est confiée pourrait être quali-
fiée de COMMISSION "Tintin et Milou (7 À 77 ANS)"
puisqu'elle couvre aussi bien les besoins des plus jeunes
[RPE (Relais Petite Enfance)] que des aînés [CLIC
(Centre Locaux d'Information et de Coordination].
Plus sérieusement, j'ai pris acte que l'un des enjeux
sera le développement d'un contrat local de santé
sur notre territoire. C'est sans doute l'un des dossiers
phare du volet solidarités pour ce mandat.
Par ailleurs l'implantation d'un CLIC (Centre Locaux
d'Information et de Coordination) sur le plateau serait
assurément un service public apprécié et apporterait
de la proximité à tout l'univers gérontologique dans
cette zone essentiellement rurale.
PÔLE TECHINIQUE
ET ASSAINISSEMENT
Paul RUCHET
PARCOURS POLITIQUE :
Maire de Verrières-du-Grosbois de 1989 à
2001, puis de 2014 à 2017, année de créa-
tion de la commune nouvelle d'Étalans, regroupant les
communes de Charbonnières-les-Sapins, Étalans et Ver-
rières-du-Grosbois. A cette date, j’ai été nommé Adjoint
en charge des finances de la commune nouvelle. Durant
ce dernier mandat, j’ai également été élu Conseiller Com-
munautaire : j'ai participé au travail de 2 commissions,
l'une finances et administration, l'autre communication,
vie associative et culturelle. J'ai souhaité renouveler
mon engagement à Étalans, je suis Maire de cette Com-
mune Nouvelle depuis le mois de mai.
NOUVEAU MANDAT ET FONCTION
DE VICE-PRÉSIDENT À LA CCPHD :
Sur sollicitation du Président de la CCPHD, et prêt à
apporter mes compétences, je me suis porté candidat
au poste de 4 e Vice-Président, j'ai décidé de m'inves-
tir et de prendre la responsabilité de la commission
« Pôles techniques ».
ENJEUX :
En ce qui concerne, le chantier Assainissement, notre
axe de travail sera le suivi, la mise en œuvre, l'évolution
du service, en étroite collaboration avec les Chargés de
mission et avec les élus référents de chaque commune
qui seront des interlocuteurs privilégiés.
Nous aurons à prendre des décisions importantes en
matière de programme d'investissement. Nous mène-
rons également une réflexion sur la valorisation des
boues de station d'épuration. Je souhaiterais égale-
ment :
• maintenir et améliorer l'attractivité des communes,
en développant davantage la mutualisation des ser-
vices techniques, des équipements, des matériels
ainsi que des prestations de service entre les com-
munes et notre communauté de communes.
• développer la mise en œuvre de l'évolution du ser-
vice assistance technique aux communes (AMO)
En ce qui concerne la Piscine des Portes du Haut-
Doubs, dont la population attend avec impatience la
réouverture, je veillerai au respect du planning des
travaux en cours. Très motivé, je tiens à vous exprimer
tout le plaisir que j'aurai à exercer mes responsabilités
de Vice-Président.
8 > 9 À LA RENCONTRE DE
ORGANIGRAMME DES SERVICES DE LA CCPHD
ACCUEIL
COMPTABILITÉ SECRÉTARIAT
F. HERMANN
M.-P. BOITEUX
F. GIRARDET
M.-A. SIMON
SENTIERS DE RANDONNÉES
AIRE D'ACCUEIL GENS DU VOYAGE
PLANIFICATION ET
DÉVELOPPEMENT
TERRITORIAL
M. BARRIOZ
PLAN LOCAL D'URBANISME
INTERCOMMUNAL VALANT SCOT
VIE ASSOCIATIVE ET CULTURELLE
SUBVENTION AUX COMMUNES
TOURISME
M. TISSERAND
SOLIDARITÉS
SERVICE A LA POPULATION
RELAIS CONTRAT LOCAL
PETITE ENFANCE DE SANTÉ
M. KUHN …
E. LALIGANT
COMMUNICATION
S. REDOUTEY
PRÉSIDENCE
F. CUCHEROUSSET
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
F. MERCIER
ENTRETIEN DES LOCAUX
P. MARTIN
DIRECTION PÔLE TECHNIQUE
A. MOUROT
DIRECTION PÔLE TECHNIQUE
A. MOUROT
DÉVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
V. BROUILLET
ZONE D'ACTIVITÉS
ÉCONOMIQUES
ACCOMPAGNEMENT
DES ENTREPRISES
TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
ET PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
A. BROCHARD V. BROUILLET S. REDOUTEY
URBANISME
INSTRUCTION DROIT DES SOLS
M. MEUTERLOS
L. PETERS
PISCINE
M. GAGNOT
ACCUEIL
…
…
MAITRES-NAGEURS
M. GAGNOT
E. TOURNOUX
…
…
MACHINISTES
R. POURCELOT
… ASSISTANCE
TECHNIQUE
AUX
COMMUNES
J. BOUVERET
TECHNIQUES
E. BRISEBARD
F. CACHOD
RÉFECTION VOIRIE
FAUCHAGE
MARQUAGE ROUTIER
MAÇONNERIE
O. BARTHOD-MALAT
V. BÉLIARD
E. BRISEBARD
G. BOUVERET
F. CACHOD
S. MARTEGANI
C. TOURNERET
E. VIENNET
ASSAINISSEMENT
D. HUMBERT
AGENTS
TECHNIQUES
J. TISON
W. JACQUET
…
AGENTS
COMMUNAUX
PRESTATAIRES
PRIVÉS
SERVICE DÉCHETS
G. JEANNINGROS
DÉCHÈTERIES
G. CUENOT
(Valdahon)
R. DUMONT
(Bouclans)
CAMIONS
C. CHANEZ
F. FAIVRE
GESTION
DES DÉCHETS
G. JEANNINGROS
S. REDOUTEY
TRI-
PRÉVENTION
C. GRANDJEAN
PLAN CLIMAT
AIR ÉNERGIE
TERRITORIAL
LOGEMENT
HABITAT
MOBILITÉS
GESTION
DES MILIEUX
AQUATIQUES
ET PRÉVENTION
DES INONDATIONS
ESPACES
NATURELS
SENSIBLES
CIRCUITS
ALIMENTAIRES
DE PROXIMITÉ
FILIÈRE BOIS
ÉNERGIE
POLICIER MUNICIPAL
(mis à disposition par Valdahon)
J.-P. MORENO
10 > 11 À LA RENCONTRE DE
LA GOUVERNANCE DE LA CCPHD
L'EXÉCUTIF PRÉSIDENT
ET VICE-PRÉSIDENT(E)S
LE CONSEIL
COMMUNAUTAIRE 69 ÉLU(E)S
COMMUNAUTAIRES
LE BUREAU EXÉCUTIF
+ 11 ÉLU(E)S
Planning de collecte
Pensez à sortir vos bacs
la veille au soir
2021
JOURS FÉRIÉS
La collecte des bacs est assurée
les jours fériés sauf le 1
er janvier,
le 1 er mai et le 25 décembre,
où la collecte est reportée
au samedi suivant.
LÉGENDE
Jour de collecte
du bac gris Jour de collecte
du bac jaune
La collecte a lieu le matin ou l’après-midi.
Pour les collectifs et les gros producteurs en collecte hebdomadaire, le ramassage se fait naturellement le jour de collecte du village.
Janvier
Septembre
Février
Octobre
Mars
Novembre
Avril
Décembre
Mai
Juin
Juillet
Août
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MAI
JUIN
JUILLET
AOÛT
SEPTEMBRE
OCTOBRE
NOVEMBRE
DÉCEMBRE
Les Premiers Sapins VALDAHON
Eté Hiver
LUNDI 8h30 - 11h45 14h - 17h45 9h - 11h45 14h -16h45
MARDI 8h30 - 11h45 14h - 17h45 9h - 11h45 14h -16h45
MERCR. 14h - 17h45 14h - 16h45
JEUDI 8h30 - 11h45 14h - 17h45 9h - 11h45 14h - 16h45
VENDR. 8h30 - 11h45 14h - 17h45 9h - 11h45 14h - 16h45
SAMEDI 8h30 - 11h45 14h - 16h45 9h - 11h45 14h - 16h45
BOUCLANS
Eté Hiver
MARDI 8h30 - 11h45 14h - 17h45 9h - 11h45 14h - 16h45
JEUDI 8h30 - 11h45 14h - 17h45 9h - 11h45 14h - 16h45
SAMEDI 8h30 - 11h45 14h - 16h45 9h - 11h45 14h - 16h45
AVOUDREY, VERCEL,
ETALANS
Eté Hiver
SAMEDI 9h - 11h45 14h - 16h45 9h-11h45
Eté Hiver
MERCR. 9h - 11h45 14h - 17h45
SAMEDI 9h - 11h45 14h - 16h45 9h - 11h45 INFOS DÉCHETS
SYNERGIES INTER-ENTREPRISES
Partager des bureaux, mutualiser des services, réutiliser des chutes
de production de l'entreprise voisine... voilà quelques actions qui
pourraient voir le jour sur la Communauté de Communes !
L'Écologie Industrielle et Territoriale est une approche innovante
pour amener les entreprises à créer un réseau et interagir. Changeons
notre regard sur les déchets : les déchets de certaines entreprises
peuvent être une ressource pour d'autres !
Cette démarche est testée auprès des entreprises du
secteur d'Etalans et Valdahon ainsi que les entreprises
de plus de 40 salariés.
Les entreprises ont pu exprimer leurs attentes, parler de leur
fonctionnement... pour que l'équipe Projet puisse identifier des
pistes individuelles d'économie et des axes de synergies entre les
entreprises.
Un temps de restitution et d'échanges a été réalisé avec ces
entreprises afin de passer à la mise en œuvre d'actions collectives :
mutualisation de locaux, de formations ou d'équipements,
négociations collectives des contrats d'énergie, réutilisation des
ressources dont se sépare une entreprise voisine... A suivre !
30 entreprises du secteur intègrent cette démarche
et souhaitent mutualiser leurs moyens.
Cette démarche participative regroupe de nombreux
partenaires : la CCPHD, les chambres consulaires
{CMA et CC/), l'ADEME, la Région et Préval.
Mon. en.fan.t en.
COUCHES LAVABLES !
Jusqu'à ses 2 ans ½, un enfant utilise environ 5 000 couches jetables... ce qui
représente ! Face à ce constat, une alternative économique,
pratique et écologique existe : la couche lavable.
Empruntez un kit d1essai 1
De nombreux modèles de couches lavables
existent sur le marché. Il est parfois nécessaire
d'en tester plusieurs pour trouver la couche
adaptée à la morphologie de son bambin !
En 2021, les familles du territoire pourront
emprunter un kit de 16 couches de différents
modèles auprès de Préval.
Infos et réservation : www.preval.fr 30L
max LA LIGNE DES HORLOGERS
FERMÉE POUR TRAVAUX La ligne sera complètement coupée à la circulation
durant 8 mois du 1er mars au 31 octobre 2021.
Des services de substitution par bus seront mis en
place. Leurs horaires seront disponibles en gare ou sur
www.ter.sncf.com
En 2021, 29 km de voies et 22 ouvrages seront rénovés
entre Besançon et le Col des Roches, et l’accès des
personnes à mobilité réduite sera amélioré en gares de
Morteau et Valdahon avec le réhaussement des quais.
Ces travaux permettront le retour à la vitesse d’origine
du train (75 km/h) et aux TER de continuer à circuler
en Suisse. Ce chantier de 55,5 millions d’euros est
porté par la Région, l’Etat et SNCF Réseau et bénéficie
de financement européen.
Une 2 e tranche de travaux est prévue en 2024 pour
renouveler 28 km de voies et une dizaine d’ouvrages.
TRAVAUX DE LA PISCINE DE VALDAHON Les travaux ont commencé le 4 mars par la démolition
du carrelage et de la chape béton sur l'ensemble de
l'établissement (100 tonnes de gravas). Mais le confine-
ment a interrompu les travaux !
La phase de démolition s'est terminée début juillet et
les carreleurs sont entrés en action.
Pour les demandes concernant
les factures, relevés de compteur ou autres.
Appeler le 09 77 40 94 33
ASSAINISSEMENT
Ils ont commencé par un travail long et minutieux qui
consiste à préparer les sols, les siphons et les remon-
tées de murs. Puis ils ont étanchéifié la zone des
vestiaires, l'entrée et bien-sûr les bassins. Étanchéité
qui a été validée.
En quelques semaines les zones ci-dessus ont été
carrelées et jointées. Les caniveaux des bassins ont été
maçonnés et les chapes des plages ont été coulées.
Plusieurs améliorations pour votre confort et pour vous
rendre plus agréable la piscine des Portes du Haut-
Doubs ont été apportées. En attendant de vous revoir
début juin si le planning prévu par le Maître d’œuvre est
respecté, prenez soin de vous et protégez vous !
"INSTANT MUSIQUE",
UNE NOUVELLE ASSOCIATION CULTURELLE
SUR LE SECTEUR D’ÉTALANS
Musiciennes amatrices et professionnelles se sont
réunies depuis juin 2019 pour réfléchir à la création
d’une association dans le but de promouvoir la musique
sur le secteur d’Étalans et sa périphérie.
"Instant Musique" a donc vu le jour en février 2020,
c’est une association loi 1901 à but non lucratif.
Malgré les conditions sanitaires actuelles et dans la
mesure du possible, l’association proposera une saison
de concert en mettant à l’honneur nos artistes locaux,
de la formation sous forme d’ateliers et de stages pour
un public enfant ou adulte, amateur ou professionnel.
Association orchestrée
par Virginie Zivkovic et Élisabeth Dion.
Renseignements : instant.musique@lilo.org
BRÈVES 20 > 21 ASSISTANTS MATERNELS
SUR LES PORTES
DU HAUT-DOUBS !
LE CHIFFRE QUI PARLE
PERMANENCES ET RENDEZ-VOUS
Le Relais Petite Enfance, comme beaucoup d’autres,
a appris à s'adapter au contexte sanitaire. Les
permanences en présentiel furent remplacées par
des permanences téléphoniques, permettant ainsi
d’assurer la continuité du service. Pour rappel,
celles-ci se tiennent le mardi de 14 h à 17 h et le
jeudi de 9 h à 11 h 30. En dehors de ces horaires, des
rendez-vous téléphoniques ou en présentiel, sont
possibles (selon le contexte sanitaire).
N'hésitez pas à contacter le Relais, notamment si :
• Vous êtes assistant maternel et vous avez des
questions concernant l'exercice de votre métier.
• Vous êtes parent en recherche d'un mode
d'accueil et vous souhaitez obtenir des renseigne-
339 ments, ainsi que la liste des assistants maternels agréés de votre secteur de recherche. • Vous êtes parent employeur d'assistant mater- nel et vous avez besoin de renseignements concernant les démarches qui concernent votre rôle d'employeur.
Contact : Martine Kuhn 06 82 35 63 10
m.kuhn@portes-haut-doubs.fr
ANIMATIONS :
Le Relais Petite Enfance a également pour rôle
d’organiser des animations. Celles-ci avaient été
annulées lors du premier confinement. Elles ont
repris en présentiel en septembre avec l'application
des gestes barrières.
Lors du second confinement, le Relais Petite Enfance
a proposé aux enfants non scolarisés des animations
en visio-conférence. Chaque assistant maternel du
secteur a pu recevoir le planning correspondant.
Tous les parents qui le souhaitent peuvent rejoindre
virtuellement ces temps thématiques et animés.
Cette initiative a permis aux enfants de continuer à
vivre et à partager des moments ludiques. Si vous
souhaitez recevoir le planning des animations ou
obtenir plus de renseignements, n'hésitez pas à nous
contacter.
Contact : Emilie Laligant 07 86 16 36 98
e.laligant@portes-haut-doubs.fr
Enfin, si vous êtes parent particulier employeur ou
assistant maternel, l'équipe du Relais Petite Enfance
offre un espace d'écoute concernant les inquiétudes
et les difficultés rencontrées lors de ce contexte
sanitaire. N'hésitez pas à nous appeler.
BRÈVES
SOUTIEN AUX ENTREPRISES DE MOINS DE 10 SALARIÉS
Le pacte régional intervient en complément des
mesures prises par l’État et permet aux entreprises
de maintenir les projets d’investissements et/ou de
conforter leur trésorerie en garantissant le redémar-
rage de l’activité.
Deux types d’interventions sont mobilisables :
• Des subventions via le Fonds Régional des
territoires (FRT) géré en délégation par la CCPHD
avec une enveloppe attribuée à notre territoire de
155 700 € dont une participation de la Région de
6 €/habitant et de 2 €/habitant de la CCPHD,
• Des avances remboursables via le Fonds Régional
d’Avances Remboursables pour la Consolidation de
la Trésorerie (FARCT) avec une enveloppe régionale
de 10,2 millions d’euros dont 3,4 millions d’euros de
la Banque des Territoires, 2,8 millions d’euros des
EPCI et 4 millions d’euros de la Région.
LE FONDS RÉGIONAL DES TERRITOIRES (FRT)
Les subventions sont apportées sur des investisse-
ments permettant d’accompagner la reprise et le
développement de l’activité. Les projets peuvent porter
sur des actions collectives mais aussi des dépenses
d’entreprises sur de l’investissement matériel immo-
bilisable, investissement immatériel ou encore des
charges de remboursements d’emprunt liés à des
investissements. Quelques exemples d’investisse-
ments : modernisation de matériel, achat de véhicules,
achat de matériel informatique, aménagement inté-
rieur si immobilisable…
FONDS RÉGIONAL D’AVANCES REMBOURSABLES
POUR LA CONSOLIDATION DE LA TRÉSORERIE
(FARCT)
L’avance remboursable pourra être accordée aux entre-
prises souhaitant consolider leur trésorerie et/ou
mettre en œuvre un projet d’investissement. L’objectif
est de limiter l’impact économique du coronavirus
(achat de matériel, changement de filière…). Cette
avance pourra s’élever de 3 000 € à 15 000 €, sans
garantie personnelle, à taux zéro et avec la possibilité
pour le bénéficiaire de disposer d’un différé de 2 ans
maximum et d’étaler son remboursement jusqu’à 7 ans.
La Région Bourgogne-Franche-Comté s’engage avec l’ensemble des Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dont la Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs dans un pacte régional dédié à l’économie de proximité. Ce pacte vise à aider les entreprises de moins de 10 salariés particulièrement impactées par la crise sanitaire jusqu’à fin 2021.
Un projet, une interrogation,
un besoin de financement…
Prenez contact avec Vanessa Brouillet
chargée de missions développement
économique à la CCPHD
03 81 65 15 17
v.brouillet@portes-haut-doubs.fr
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
FOCUS 22 > 23 FOCUS FOCUS
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Retrouvez Mickaël et l’ensemble des
producteurs locaux de la CC des Portes
du Haut-Doubs dans leur annuaire
dédié, disponible gratuitement sur
www.portes-haut-doubs.com
ou format papier
à la Communauté de communes.
MAILLAGE DE L’ÉCONOMIE LOCALE
AVEC LES CIRCUITS COURTS
Un circuit court est un mode de commercialisation
des produits agricoles qui s’exerce soit par la vente
directe du producteur au consommateur, soit par la
vente indirecte, à condition qu'il n'y ait qu'un seul
intermédiaire.
Sur le territoire de la CCPHD, la filière historique
organisée en circuit court est celle des produits
laitiers et notamment du comté. La CCPHD compte
14 coopératives fromagères soit 20 % des effectifs du
département du Doubs. Généralement les coopératives
sont des petites structures qui emploient moins de 10
salariés.
Mais depuis quelques années, le territoire s’est doté de
nouvelles filières qui s’organisent en vente en direct ce
qui favorise la diversification de l’économie locale et
l’élargissement du panel d’offres aux consommateurs.
L’annuaire des producteurs locaux du territoire met
en avant ces filières. Viandes, légumes, fromages,
Des producteurs au cœur de notre territoire, un patrimoine naturel avec ses richesses, des produits de qualité du champ à l'assiette , un savoir-faire réalisé par des femmes et des hommes de nos villages. Ces productions réalisées localement contribuent à la réduction des émissions de gaz à effet de serre. Pour certains exploitants, ces produits sont issus de leur activité principale (maraichage, petits fruits, porcs plein air…) et pour d'autres, il s'agit d'un complément, en général, à la production laitière. Du champ à l'assiette, il n'y a qu'un pas, franchissons-le !
Daniel Peseux, élu référent Circuits Alimentaires de Proximité à la CCPHD
chocolats, miels, jus de pomme, bières,…
Cette diversification répond à la demande des
consommateurs qui recherchent des produits locaux,
de qualité mais aussi prêts à l’emploi. Cette recherche
nécessite une adaptation des producteurs sur les outils
de fabrication et de transformation mais aussi les
produits proposés et la structuration des canaux de
vente.
En 2018, la Région Bourgogne Franche-Comté a vu
son nombre d’exploitations vendant en circuit court
augmenter de 18 % en 1 année pour comptabiliser
2 859 établissements.
Concernant la vente, des systèmes de vente en direct
se sont déployés sur le territoire mais également
des structures de vente type La Ruche qui dit Oui
(Charbonnières-les-Sapins), Locavor (Valdahon et
Villes-Chief), AgroBio Conso (Valdahon, Epenoy)….
PORTRAIT D’UN PRODUCTEUR DE VIANDE PORCINE,
« LE PLEIN AIR DES SAPINS » DE MICKAËL MOUROT
Les porcs de Mickaël arrivent sur l’exploitation à l’âge
de deux mois à 25 kg et ils sont engraissés aux granulés
BBC de chez CHAYS.
Après un élevage en plein air, ils partent à l’abattage
à partir de 120 jours de présence et les derniers à
165 jours.
Les porcs sont un peu plus lourds et plus vieux que
la normale ce qui joue beaucoup sur la qualité de la
viande, celle-ci est plus mature ce qui laisse le temps
au gras de bien descendre dans la chair (richesse en
oméga 3 due à leur alimentation).
2 à 3 porcs/semaine passent par l’abattoir des Éleveurs
de la Chevillotte à Valdahon soit le lundi soit le
mercredi. Comme il le dit si bien, c’est une chance
pour lui d’être à seulement 10 minutes de celui-ci. « Je
suis agréablement surpris sur la qualité de travail de
l’établissement car malgré les volumes considérables
journaliers, les petites structures comme la mienne
y ont leur place. Un stress quasi nul avant l’abattage,
aucune souffrance lors de celui-ci et un processus très
bien huilé jusqu’au frigo où je récupère mes carcasses
le lendemain, partagées, dépoilées, éviscérées ».
Mickaël transporte lui-même les carcasses à l’aide
d’une remorque frigorifique jusqu’à son laboratoire
de transformation où il y découpe celles-ci, puis les
conditionne, sale, fume ou cuit suivant les produits.
Il vend ensuite sa viande en direct auprès des
consommateurs répartis sur 4 créneaux par semaine.
« Mon carnet de clientèle est d’environ 200 clients
avec des fréquences d’une moyenne de 15 jours ».
Rencontres et marché festifs. Octobre 2019.
24 > 25 FOCUS
Avec plus de 350 réunions organisées, 500 conseillers
municipaux mobilisés, nous avons souhaité que le
document soit réalisé au plus près des communes.
Nous avons réussi à construire ensemble le projet
d’aménagement et de développement durable. Nous
l’avons mis en débat mais n’avons pu finaliser ses
déclinaisons. Ce projet sera donc poursuivi sur le
mandat 2020-2026.
Afin que chacun des nouveaux élus puisse disposer
de toutes les clés de compréhension des enjeux
de ce document, deux visioconférences ont été
organisées. L’une d’entre elles, animée en direct par
Betty Rigaud, chargée d’études planification à la
Direction Départementale des Territoires, portait sur la
découverte de l’outil PLUi valant SCoT.
En parallèle, la communauté de communes a organisé
entre octobre et novembre 47 réunions pour venir à la
rencontre de chacun des conseils municipaux. L’objectif
était bien de rappeler l’enjeu stratégique de cet outil mais
PLUi
URBANISME
Chasnans
également d’assurer un temps d’échanges de proximité
sur le rôle de chacune des collectivités dans la démarche.
Pour rappel, la communauté de communes pilote
l’élaboration du PLUi. Elle dispose de cette compétence
et finance ainsi cet outil. Les grandes orientations
générales ont ainsi été définies collectivement à
l’échelle intercommunale. Les communes portent quant
à elles la responsabilité de la déclinaison locale de ces
orientations. Ce document d’urbanisme se présente
comme une démarche hautement partenariale.
Un acteur se présentera comme stratégique et
incontournable dans cette démarche : le référent PLUi.
Elu au sein de chaque conseil municipal, celui-ci aura
un rôle d’intermédiaire entre les différentes parties
prenantes. En lien avec le maire, il assurera le suivi du
dossier pour sa commune.
Ce projet de grande ampleur nécessitera encore de
nombreuses heures de travail et de mobilisation. Une
approbation de celui-ci est espérée en 2022.
L’élaboration du PLUi valant SCoT, initié en 2016,
s’est présentée comme l’un des plus grands défis du mandat précédent.
Jetées dans les toilettes, les lingettes ne se
dégradent pas avant d’arriver à la station
d’épuration (même si leur emballage indique
qu’elles sont biodégradables).
Elles forment des bouchons compacts dans le réseau
d’assainissement qui conduisent à des débordements
vers le milieu naturel et créent une usure prématurée
des équipements (pompes, dégrilleurs,...).
Des interventions régulières du service assainissement
et de ses prestataires doivent être menées pour
enlever les amas de lingettes et réparer les ouvrages.
Cela coûte cher à la collectivité et à ses habitants.
Les lingettes mais aussi tout objet qui ne se dégrade
pas rapidement (serviettes hygiéniques, couches,…)
doivent donc être jetées dans la poubelle (votre bac
noir). La planète vous dit merci !
Depuis le 1 er janvier 2020, la communauté
d e c o m m u n e s e x e r c e l a c o m p é t e n c e
Assainissement Collectif.
Un diagnostic des stations de traitement des eaux
usées et des réseaux d’assainissement a montré un
bilan peu satisfaisant pour de nombreuses communes.
Des travaux importants devront être réalisés dans les
prochaines années, notamment :
• La construction ou la réhabilitation de 15 stations
d’épurations sur les 35 stations que la communauté
de communes possède ;
• La réalisation de 70 km de collecteurs d’eaux usées
en vue de séparer les eaux pluviales et les eaux
domestiques et d’optimiser ainsi le fonctionnement
des stations d’épurations et de limiter les rejets
d’eaux pollués vers le milieu naturel ;
• Le renouvellement des conduites d’assainissement
endommagées.
Les prix pratiqués par les communes montrent une
grande diversité sur le territoire de la communauté
de communes : ils vont de 0,45 à 2,74 €/m 3 Hors Taxes
pour une consommation de 120 m3 (référence nationale
pour comparer les tarifs).
Le principe général d’égalité de traitement impose à
terme un prix unique à horizon 10 ans d’environ 2 €
H.T. pour tous les habitants de la communauté de
communes desservis par l’assainissement collectif.
Pour l’année 2020, le Conseil Communautaire a
décidé d’instaurer un tarif plancher à 1,35 € par m 3
pour une consommation de 120 m 3 pour les habitants
des communes dont le tarif actuel est inférieur (19
communes) et le maintien des tarifs pour les autres
communes (16 communes).
ENVIRONNEMENT
Station d’épuration à filtres plantés de roseaux en travaux
Commune de Laviron
Aérateur de station d’épuration engorgé de lingettes
HALTE AUX LINGETTES
DANS LES TOILETTES !
ASSAINISSEMENT :
ÉVOLUTION DES TARIFS
26 > 27 FOCUS
LES SAPEURS DU 13 E RG EN PLEINE PRÉPARATION OPÉRATIONNELLE
ARMÉE
Fin d’année chargée pour le 13 e régiment du génie. Le
régiment valdahonnais se prépare dès maintenant à
la période d’engagements en opérations extérieures
qui l’attend au dernier trimestre 2021. Les deux tiers
de ses effectifs seraient (sauf changement particulier)
projetés au Sahel, en Guyane mais aussi en République
de Côte d’Ivoire. Sur place, les sapeurs mettront
en application leurs savoir-faire, afin d’appuyer la
manœuvre de la force.
Combattants complets, les sapeurs participent au
combat de contact, ouvrent la voie en détectant des
engins explosifs, mettent en œuvre des moyens de
franchissement, ou encore aménagent le terrain et
réalisent des zones d’implantation protégées pour
l’installation de postes de commandement ou d’unités.
Toutes ces activités demandent une préparation
physique, technique et mentale poussée, qui est
effectuée toute l’année sur le camp du Valdahon
comme au sein de centres d’entraînement spécialisés.
Ainsi, de fin septembre à début octobre, la deuxième
compagnie de combat du génie a effectué une période
de préparation métier sur le camp de Suippes. Les
sapeurs y ont enchaîné les phases d’entraînements
tactiques et les activités d’aguerrissement. Pour
forger leur esprit guerrier, ils ont ainsi effectué des
« parcours mangrove », dont l’objectif est de coopérer
dans l’effort.
La préparation opérationnelle passe aussi par des
entraînements au sein de détachements interarmes.
Lors de leurs projections, les sapeurs du 13 e RG seront
insérés au sein d’unités constituées de fantassins,
de cavaliers, ou encore d’artilleurs. Déployer ces
compétences tout en se coordonnant avec d’autres
spécialités se travaille lors de rotations au sein de
centres d’entraînements spécialisés. En octobre et
novembre, les soldats du 13 ont ainsi appuyé les sous
groupements tactiques interarmes de la brigade lors
de rotations au Centre d’Entraînement au Combat de
Mourmelon (dont les vastes terrains permettent de
s’entraîner dans la profondeur à un scénario de haute
intensité), au Centre d’Entraînement au Tir Interarmes
de Suippes (parcours pour la manœuvre et le tir), et au
Centre d’Entrainement aux actions en Zone Urbaine
de Sissonne (entraînement au combat en milieu urbain
dans une zone reconstituant fidèlement une ville de
5 000 habitants).
Cette préparation, qui se poursuivra tout au long
de l’année sera complétée par une participation à
l’opération Sentinelle. Comme tous les régiments des
forces, le 13 e RG déploie sur le territoire national, et à
tour de rôle, ses compagnies afin d’assurer la sécurité
des français.
Une année bien chargée pour les sapeurs de Leclerc.
Le régiment des sapeurs de Leclerc poursuit la remontée en puissance de ses capacités opérationnelles, avec pour objectif la projection d’une grande partie de ses effectifs pour le dernier trimestre de 2021. Durant cette période de préparation intense, il déploiera dans le même temps et à tour de rôle ses compagnies sur le territoire national, dans le cadre de l’opération Sentinelle.
Ma prime rénov’ accessible à tous
Propriétaires occupants et syndicats
de copropriétaires peuvent obtenir des
aides à la rénovation, en fonction de 4
catégories de ressources et jusqu’à 20 000 € cumulés
sur 5 ans par logement occupé à titre principal. Pour
les propriétaires bailleurs, il faudra patienter jusqu’au
1 er juillet 2021. Plus d’info : www.maprimerenov.gouv.fr
Certificats d’économie d’énergie : une
aide par poste et un coup de pouce global
Vos travaux de rénovation sont susceptibles de
bénéficier de CEE à valoriser auprès d’obligés sous
forme d’aides financières. En plus, si vous projetez une
« rénovation globale et performante » sur la base d’un
audit énergétique, vous pourrez bénéficier de l’offre
« coup de pouce » CEE. Plus d’info : www.faire.gouv.
fr/aides-de-financement/certificats-economies-energie
Les aides Habiter Mieux de l’ANAH
et du département du Doubs
toujours accessibles
A p a r t i r d u 1 e r j a nv i e r 202 1 , l e s
propriétaires occupants éligibles
ANAH ou les propriétaires bailleurs
désireux de conventionner leur logement à prix
modéré, pourront toujours bénéficier de ces aides.
Plus d’info : https://monprojet.anah.gouv.fr/
Des aides pour le logement des salariés
du secteur privé y compris agricole
En fonction de vos revenus et/ou des revenus de vos
locataires, vous pouvez bénéficier d’une aide d’Action
Logement pour vos travaux de rénovation. Plus d’info :
www.actionlogement.fr/aide-renovation-energetique
NOS PARTENAIRES SONT À VOTRE ÉCOUTE.
PRENEZ RENDEZ-VOUS.
ADIL du Doubs, Espace Conseil
FA I R E a g r é é p a r l ’ E t a t e t l a
R é g i o n : 0 3 8 1 6 1 9 2 4 1 o u
info.energie@adil25.fr
SOLIHA pour le montage de dossier
s i v o u s ê t e s é l i g i b l e s A N A H :
03 81 81 23 33 ou
contact.252190@soliha.fr
Liste des entreprises RGE proche de
chez vous, obligatoire pour bénéficier
des aides financières, disponible sur
www.faire.gouv.fr
L’action de la communauté de
c o m m u n e s r e c e n t r é e s u r l a
sensibilisation et l’information
pour la rénovation énergétique des
logements. En 2021, la Communauté de communes
continuera de proposer des permanences de l’ADIL du
Doubs et de SOLIHA dans ses locaux. Mais aussi des
réunions d’information et des animations dont le prêt
de la Mallette Eco-Climat et de sa caméra thermique
pour diagnostiquer en autonomie votre logement.
L'OPAH EST TERMINÉE MAIS LES AIDES À LA RÉNOVATION PERDURENT !
LOGEMENT
Pour vous y retrouver dans les aides disponibles :
Etape 1 : Faites une simulation sur
www.faire.gouv.fr/aides-de-financement/simulaides
Etape 2 : Appelez l’ADIL du Doubs qui vous
guidera, vérifiera avec vous les conditions
d’éligibilité et de cumul des aides, vous aidera
à choisir les travaux les plus adaptés ou vous
renverra vers SOLIHA si vous êtes éligibles ANAH.
L’Opération programmée d’amélioration de l’habitat s’est terminée le 31 décembre 2020. Pour autant en 2021, les travaux de rénovation énergétique de votre logement pourront encore bénéficier de nombreux dispositifs de financement dont les principaux sont repris ci-après. Pour tous ces dispositifs, les demandes doivent être obligatoirement être déposées avant le démarrage des travaux. Les aides peuvent être cumulables sous conditions. Renseignez-vous auprès de nos partenaires ADIL et SOLIHA et faites-vous accompagner dans votre projet !
28 > 29 LE MOT DE L'ÉLU FOCUS FOCUS FOCUS
TOURISME
Pour structurer le collectif autour du projet, des
actions de mobilisation citoyenne ont été lancées
afin d’impliquer et fédérer les habitants du territoire
dans le projet. Pendant la saison estivale de 2020,
des stands éphémères ont permis à tous les visiteurs
du site de s’informer sur la démarche collective et
de s’exprimer sur les futures actions du site. Deux
chantiers participatifs ont conduit à l’implication des
habitants dans la rénovation du jardin botanique avec
le CPIE du Haut-Doubs et de réfléchir au nouveau
balisage du Val de Consolation avec le Générateur BFC.
Cette importante mobilisation a permis de constituer
des commissions thématiques avec l’ensemble des
acteurs et partenaires identifiés.
Elles sont composées de partenaires locaux, de
bénévoles et d’habitants qui, en plus de donner de leur
temps, apportent des connaissances et des compétences
• La commission « Accueil » réfléchit à comment
accueillir les visiteurs et les acteurs économiques sur
le site. La commission travaille sur le balisage du site et
un service de location de salles pour des évènements
divers (conférences, réunions, fêtes de famille…).
• La commission « Boutique et petite restauration »
réfléchit à comment mettre en place une boutique
de produits locaux en lien avec une offre de petite
restauration. Un boulanger et un restaurateur
participent à cette commission.
• La commission « Espaces Verts » réfléchit à
comment entretenir et mettre en valeur les espaces
verts du site (parcs et jardins).
• La commission « Communication » réfléchit à la
stratégie de communication à mettre en place pour
communiquer efficacement sur le territoire. Le groupe
travaille aussi sur une nouvelle identité visuelle pour le site.
• La commission « Evénements et animations »
réfléchit à comment animer le site. Le groupe travaille
sur les évènements à organiser pour la saison 2021. De
nombreuses associations locales participent à cette
commission (La compagnie de théâtre « Bacchus », La
Fédération de chasse du Doubs, L’école de musique, La
Ligue de Protection des Oiseaux…).
À ce stade, les acteurs du projet sont : La CCPHD, La
Fondation du Val de Consolation, Le Département
du Doubs, La Région Bourgogne Franche-Comté, la
Caisse des Dépôts, la Fédération Familles Rurales
du Doubs, le Parc Naturel Régional Doubs-Horloger,
France Active Franche-Comté, le CPIE du Haut-Doubs,
la MFR Roche du Trésor, la compagnie de théâtre
« Bacchus », l’association « Amis en anciens de
Consolation », l’association de bénévoles « Cœur de
Conso », l’association « Sites remarquables du goût »,
Nous tenions à vous rappeler par cet article que
Libertad reste aux côtés des plus vulnérables :
deux véhicules sont à votre disposition. Suite à
une réservation préalable, un chauffeur vient vous
chercher à votre domicile pour vous emmener sur
votre lieu de rendez-vous. Les normes sanitaires sont
respectées scrupuleusement afin de vous assurer un
trajet en toute sécurité.
QUI PEUT BÉNÉFICIER DE CE SERVICE ?
Les personnes à mobilité réduite (PMR : personnes en
fauteuil roulant manuel ou électrique, personnes âgées
de 60 ans et plus, personnes souffrant de handicaps
sensoriels ou intellectuels), demandeurs d’emploi,
personnes bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active.
Pour les personnes provisoirement sans véhicule, la
demande est étudiée au cas par cas.
QUEL EST LE TERRITOIRE CONCERNÉ ?
Les 47 co m m u n es d es Po r tes d u H a u t- D o u bs
exclusivement.
QUAND CELA FONCTIONNE-T-IL ?
Du lundi au vendredi, de 6 h 30 à 19 h et le samedi de
8 h à 12 h, sauf jours fériés.
VAL DE CONSOLATION LE COLLECTIF FAIT AVANCER LE PROJET
l’association Profession Sport et Loisir (Woka Loisirs), la
Fédération de chasse du Doubs, la Ligue de Protection
des Oiseaux, l’école de musique Intercommunale des
Portes du Haut-Doubs…
Un responsable de projet du Val de Consolation, en
cours de recrutement, fera le lien entre ces différentes
instances. Il travaillera avec les membres d’un comité
de pilotage pour définir la feuille de route du projet
et sera en charge de son application opérationnelle.
Il pourra activer et s’appuyer sur les commissions
thématiques pour creuser certaines thématiques. Ces
commissions ne sont pas figées, elles peuvent évoluer
et de nouvelles commissions peuvent être créées en
fonction des besoins du projet.
Toutes les meilleures volontés qui voudraient se mettre
au service du projet collectif et s’inscrire dans cette
dynamique sont les bienvenues et nous pouvons
leur proposer d’intégrer une place au sein d’une
commission ou d’une autre à leur gré en en fonction de
leur disponibilité.
Pour tous renseignements :
Ecrire à la Communauté de communes à
contact@portes-haut-doubs.fr
PENDANT LES CONFINEMENTS : LE TRANSPORT À LA DEMANDE RESTE ACTIF !
COMBIEN LE SERVICE COÛTE-T-IL ?
4 € le trajet, soit 8 € l’aller-retour, quelle que soit la
destination.
POUR QUELS MOTIFS DE DÉPLACEMENT ?
Une consultation chez votre médecin généraliste, votre
dentiste, un entretien d’embauche, un train à prendre à la
gare… Les trajets scolaires et les trajets domicile-travail
ne sont pas pris en charge dans le cadre de ce service.
COMMENT SAVOIR SI JE PEUX BÉNÉFICIER DU
SERVICE ?
Pour savoir si vous pouvez bénéficier du service,
nous vous invitons à contacter la Communauté de
Communes au 03 81 65 15 15.
COMMENT RÉSERVER ?
Appelez au 07 87 58 55 78 du lundi au vendredi,
entre 8 h et 12 h, pour un transport le lendemain.
Les personnes souhaitant effectuer un transport le
lundi devront avoir réservé leur trajet au plus tard le
vendredi précédent avant 12 h.
Alors n’oubliez pas, le Transport à la Demande des
Portes du Haut-Doubs est à votre disposition !
La Covid-19, en modifiant nos interactions sociales a été un révélateur supplémentaire des inégalités spatiales et des fractures qui marquent notre territoire. Lors du premier confinement, le Transport à la Demande s’est alors présenté comme un enjeu de solidarité local incontournable, notamment pour contrer l’isolement de personnes fragiles, sans permis ou sans véhicule.
La Communauté de Communes se mobilise depuis 2018 pour réfléchir et construire avec tous les acteurs locaux un projet ambitieux pour ce site emblématique du territoire. Aujourd’hui, le projet autour du site du Val de Consolation s’inscrit dans une démarche collective de développement touristique raisonnée et pédagogique, basée sur les ressources locales et naturelles.
MOBILITÉ
30 > 31 Ont participé à la rédaction : François Cucherousset et les Vice-Présidents, Marjorie Barrioz, Aurore Brochard, Vanessa Brouillet, Caroline Grandjean, Fabrice Mercier, Alain Mourot, Stéphanie Redoutey. © Photos de couverture François Vuillemin ; AdobeStock ; Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs. Édité par : Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs
Mise en page et impression : L'Imprimeur Simon, 25290 Ornans - Dépôt légal : décembre 2020
com’info
RÉPERTOIRE DES SERVICES
La CCPHD vous accueille du lundi au vendredi
de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h
7 rue Denis Papin - ZA En Pougie
25800 VALDAHON
03 81 65 15 15
contact@portes-haut-doubs.fr
CC Portes du Haut-Doubs
DÉCHETS :
PRÉVENTION-COMMUNICATION :
Caroline GRANDJEAN - Tél. 06 35 15 08 34
INTERVENTION :
Guillaume JEANNINGROS - Tél. 03 81 56 39 30
URBANISME :
INSTRUCTEURS :
Ludovic PETERS et Manon MEUTERLOS
Tél. 03 81 65 15 15
PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL :
Marjorie BARRIOZ - Tél. 03 81 65 15 15
ASSAINISSEMENT :
Damien HUMBERT - Tél. 03 81 65 15 15
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE :
Vanessa BROUILLET - Tél. 03 81 65 15 17
TRANSITION ÉNERGÉTIQUE :
Aurore BROCHARD - Tél. 03 81 65 15 18
Stéphanie REDOUTEY - Tél. 03 81 65 15 19
TOURISME, VIE ASSOCIATIVE ET CULTURELLE :
Marjorie BARRIOZ - Tél. 03 81 65 15 15
TOURISME VERT :
Maxime TISSERAND – Tél. 03 81 65 15 15
TRANSPORT À LA DEMANDE :
RENSEIGNEMENTS : Marjorie BARRIOZ
Tél. 03 81 65 15 15
RÉSERVATION : LIBERTAD - Tél. 07 87 58 55 78
RELAIS PETITE ENFANCE :
Martine KUHN - Tél. 03 81 26 00 92 ou 06 82 35 63 10
PISCINE :
ACCUEIL : Tél. 03 81 40 03 88 ou 03 81 65 15 24
Actuellement fermée pour travaux.
N° 62 DÉCEMBRE 2020
En temps de confinement sanitaire lié à la COVID-19, merci de privilégier
les mails ou le téléphone pour contacter les services de la CCPHD