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Déliberation - Liste délibérations conseil 09 12 2022
Document publié le Vendredi 9 décembre 2022 par la commune de Coubeyrac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations conseil 09 12 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Inégalités sociales,
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Conseil Communautaire
09 Décembre 2022-18h
Doulezon
Liste des délibérations
1. Nouvelle organisation gouvernance de la CDC
Adoptée
2. Désignation des membres siégeant au Conseil d’Exploitation de l’Office de Tourisme Adoptée
3. Désignation des membres siégeant à la Commission d’Appel d’Offre
Adoptée
4. Désignation des membres siégeant à la Commission de Délégation de Service Public Adoptée
5. Désignation des membres siégeant à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
Adoptée
6. Désignation des membres siégeant au Comté Social territorial
Adoptée
7. Désignation des membres siégeant au Pôle Territorial du Grand Libournais Adoptée
8. Désignation des membres siégeant à l’USTOM
Adoptée
9. Désignation des membres siégeant au SEMOCTOM
Adoptée
10. Désignation des membres siégeant au SMER-E2M
Adoptée
11. Désignation des membres siégeant au SYER
Adoptée
12. Désignation des membres siégeant à AGEDI
Adoptée
13. Désignation des membres siégeant à Gironde Numérique
Adoptée
14. Désignation des membres siégeant au CNAS
Adoptée
15. Désignation des membres siégeant au PLIE du Libournais
Adoptée
16. Désignation des membres siégeant à la Mission Locale
Adoptée
17. Désignation des membres siégeant à l’AIPS
Adoptée
18. Modalité financière et règlement intérieur relatif à la location de salles du siège social Adoptée
19. Création d’un poste de chargé de communication
Adoptée
20. Financement du réseau de visiteurs bénévoles pour 2023
Adoptée
21. Modification du règlement intérieur du Multi accueil
Adoptée Page 2 sur 2
22. Modification du règlement d’attribution des aides directes aux entreprises Adoptée
23. Dossiers de demande d’aides directes aux entreprises
Adoptée
24. Mandatement d’un bureau d’étude pour la ZAC de Lyssandre – Grezillac Adoptée
25. Demande de subvention auprès du département de la Gironde pour le projet Montaigne en Mouvement
Adoptée
26. Approbation de la demande de révision du PLU de Pessac-sur-Dordogne Adoptée
27. Prescription de la modification du PLU de Saint-Jean-de-Blaignac
Adoptée
28. Dossiers de demande de subvention dans le cadre de l’OPAH
Adoptée
29. Approbation du Contrat Régional de Développement et de Transition 2023-2025 Grand Libournais avec la Région Nouvelle Aquitaine
Adoptée
30. Créances éteintes
Adoptée
31. Délibérations modificatives 1 et 2
Adoptée
Liste des délibérations examinées
Mise en ligne le 16 décembre 2022