Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - ZAC Hatten SOMMAIRE Concertation 20250320
Acte - ZAC Hatten DDAE ZH extrait 20250320
unknown - ZAC Hatten DDAE FFH extrait 20250320
unknown - ZAC Hatten DDAE ERC extrait 20250320
unknown - ZAC Hatten PLUi Reglement 20250320
unknown - ZAC Hatten PLUi Zonage 20250320
unknown - ZAC Hatten Schema directeur 20250320
unknown - CCOF ZAC Hatten Dossier de concertation Volet 2 20
Acte - ZAC Hatten DDAE ZH extrait 20250320
unknown - ZAC Hatten DDAE FFH extrait 20250320 compressed
unknown - ZAC Hatten SOMMAIRE Concertation 20250320
Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune d'Hatten.
Lien du pdf (unknown - ZAC Hatten SOMMAIRE Concertation 20250320)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Espaces terrestres et maritimes,
20 mars 2025
ACTIPOLIS - SARL - Siège social 14 avenue de l’Europe - 77144 Montévrain
contact@actipolis.fr
RCS : Meaux B803277862 - SIRET : 80327786200022 - N° TVA intracommunautaire : FR33803277862
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUTRE FORET
--
ZAC Hatten (67)
Parc d'excellence Industriel dédié à l'utilisation de la géothermie profonde
DOSSIER DE CONCERTATION PREALABLE AU DEPOT DES DOSSIERS DE :
• Déclaration d’utilité publique emportant Mise en compatibilité du PLUi
• Création de ZAC et sa Demande d’autorisation environnementale
Le présent dossier présente :
- L’intégration de la ZAC dans la stratégie du territoire
- Le périmètre et son évolution
- Le Schéma directeur de la ZAC
- Les éléments principaux du DDAE :
o Extrait du dossier principal sur les impacts et mesures ERC
o Extrait de l’étude Faune Flore Habitats
o Étude des Zones humides
- Les éléments principaux du PLUi :
o Plan de zonage
o OAP
o Règlement