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Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 à 19h18
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 035 Page Signature ca 2024 ENERGIES RENOUVELABLES)
Thèmes du document : Démocratie, Santé, Institutions publiques,
Los
VILLE DE NERAC.Æ REAES REMOUVELABLES- ca - 2024
SIGNATURES <<
ARRETE ET SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés :
VOTES :
Pour :
Contre :
Abstentions :
Date de convocation : 21/03/2025
Présenté par le Maire (1),
A Nérac, le 27/03/2027
Délibéré par l’assemblée l'Assemblée délibérante (2), réunie en session Ordinaire
A Nérac, le 27/03/2027
Les membres de l’assemblée délibérante l'Assemblée délibérante (2),(3),
M. ARNAUNE Serge
M. BARRERE Charlie
M. BOZZELLI Thierry
M. DAVID Hugues
M. DUFAU Patrice
M. DULOUARD Yannick
M. ESSERTEL Daniel
M. GELLY Marc
M. GOLFIER Patrick
M. GOUJON Patrick
M. LACOMBE Nicolas - Nom notant
M. SANCHEZ Frédéric
M. TAROZZI Frédéric
7 ES M. TUFFERY Jean-François 5,
M. VICENTE Manuel - z
Mme BERTHOUMIEU Laurence TE #
A Mme BES Ana-Paula
Mme BUSQUET Edith
AR Prefecture
047-214701955-20250327-DEL035CAERENOUV-DE
Reçu le 11/04/2025 SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES
Mme CASEROTTO Evelyne
Mme DESSAINTS Celia
Mme FONTANEL Aurore as À
}
Mme GARBAY Stéphanie EE
Mme GREGOIRE Nolhwenn
Mme IBN SALAH Najet
Mme MEDECIN Françoise
Mme PRADO Marie-Ange
Mme SERRES-SOLANO Mélanie
Mme TESSARIOL Myriam
Mme VILLEREGNIER Aurélie
Certifié exécutoire par ie Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le, et de la publication le
(1) Tadiquer « la présidente » ou « le président ».
{2) Indiquer ta nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de
(3} L’ajout des signataires est désormais facultatif.
., de ta métropele de …, du Conseil syndical de …
à Nérac, le
AR Prefecture
047-214701955-20250327-DEL035CAERENOUV-DE
Reçu le 11/04/2025