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Ordre du Jour - Ordre du Jour 1
Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune de Boust.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 1)
Thèmes du document : Numérique, Économie et finances, Eau et assainissement,
Le Conseil Municipal se réunira, en séance
ordinaire, le 05 avril 2024 à 19h00
dans la salle de la mairie.
ORDRE DU JOUR
1. Budget annexe eau : compte administratif 2023
2. Budget annexe eau : affectation du résultat
3. Budget principal : compte administratif 2023
4. Budget principal : affectation du résultat
5. Comptes de gestion
6. Budget annexe eau : budget primitif 2024
7. Budget principal : vote des taux
8. Budget principal 2024
9. Fêtes et cérémonies : budget principal 2024
10. Fongibilité des crédits de la M57
11. Modification du temps de travail : Mme Armande MARX
12. Moselle fibre : adhésion à la compétence « Usages et Services numériques » pour
la mission d’ingénierie numérique
13. Moselle fibre : adhésion à la centrale d’achat
14. Modification de la commande du chauffage du centre socioculturel
15. Refacturation des frais liés à la gestion de la chasse communale (logiciel)
16. Chasse : indemnité à la secrétaire
17. Application du régime forestier : intégration des parcelles
18. ZAENR : concertation du public
19. Régularisation d’un achat de terrain (M.FORRETT)
20. Création d’un emploi du service technique
21. Recette
22. Subventions aux associations
23. Divers
Le Maire,