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Convocation - convocation conseil municipal vendredi 20 mars 2026 FR 2966?1774050078
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal vendredi 20 mars 2026 FR 2966?1774050078)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Île Teil La Ti 16 mar 2026
Olivier PEVERELLI .
Maire, Convocation du
Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
J’ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal dont vous faites partie, est invité à se réunir,
le vendredi 20 mars 2026 à 17 h.00
Cette réunion se tiendra dans la Salle du Conseil Municipal de l’Hôtel de Ville et sera notamment consacrée à l'élection du maire et des adjoints.
Une note explicative concernant l'ordre du jour est jointe à la présente convocation, les documents correspondants vous seront adressés par mail.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes cordiales salutations.
Proiets de délibération à l’ordre du jour :
n°2026.025 : Élection du Maire ;
n°2026.026 : Fixation du nombre d’adjoints au Maire ;
n°2026.027 : Election des adjoints au Maire ;
n°2026.028 : Charte de l'élu local et conditions d'exercice des mandats municipaux ; n°2026.029 : Désignation du référent déontologue ;
n°2026.030 : Création d'un emploi non-permanent de collaborateur de cabinet n°2026.031 : Détermination du nombre d’administrateurs du Centre Communal d'Action Sociale n°2026.032 : Indemnités de fonction des élus en application de l’article L.2123-24 du code général des collectivités territoriales
» n°2026.033 : Maioration prévue des indemnités des élus au titre de l’article L.2123-22 du code général des collectivités territoriales
" n°2026.034 : Délégations accordées au Maire en application de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales ;
" n°2026.035: Autorisation donnée au Maire de subdéléguer une partie de ses fonctions à un adjoint en application des articles L.2122-18 et L.2122-22 du code général des collectivités territoriales ;
Le Maire,
] )
ss
Olivier PEVERELLI
Affichée le 16 mars 2026
Copie :
- Le Dauphiné
- La Tribune