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unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3248 284 5 65 2005
Document publié le Samedi 1 janvier 2005
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3248 284 5 65 2005)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Économie et finances, Exploration spatiale,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU
CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 28 JUIN 2005
© L'An Deux Mille Cinq. le 28 Juin
: Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeois s'est réuni en Mairie d’Albi sur convocation de Monsieur Michel MALATERRE-FOURES, Président de la Communauté d'Agglomération de !'Albigeois, en date du Mardi 28 Juin 2005, en séance publique.
Présidé la séance Monsieur MichelMALATERRE-FOURES, Président.
Secrétaire : Madame Geneviève PARMENTIER
Membres présents:
Membres _ titulaires : Mesdames, Messieurs, Michel MALATERRE-FOURÈS, Philippe BONNECARRÈRE, Christine DEVOISINS, Louis GOMBAUD, Michel FOURNIALS, Pierre FERRIERES, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Geneviève PARMENTIER, Laure SUDRE, Christian BONZI Olivier BRAULT, Jean SICARD, Dominique BILLET, Marcel COULIOU, Jean-Marie GARCIA, Michel ALBINET, Thierry GINESTET, Serge NEAU, Robert RAYNAL, William NION, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Viviane COMBES, Claude JULIEN, Thierry ASTOULS, Félix TORRÈS, Robert GAUTHIER, Max AMIEL, Guy BORIES, Jean-Claude De LAPANOUSE, Jean-Louis MATHIEU, Michel TRÉBOSC, Gérard POUJADE, Michel MIENVILLE.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Barbara DESVALS-BARBEY, Frédéric ESQUEVIN, Gisèle DEDIEU, Nicole ENGEL, Laurence PUJOL, Jean CAYRE, Josian VAYRE, André BAUP, Joëlle FRANQUES, Henri JALBAUD-PUECH, Christiane SÉGURAC, Claude RAMON, Elisabeth LARAUD, Georges LACOMBE, Anne-Marie ROSÉ, Gérard SOULOUMIAC
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Louis BARRET (Pouvoir à Monsieur Michel FOURNIALS), Pierre COSTES (Pouvoir à Madame Christine DEVOISINS), Michel FRANQUES (Pouvoir à Madame Geneviève PARMENTIER), Christian CHAMAYOU (Pouvoir à Monsieur Henri JALBAUD-PUECH), Jean-Pierre BOUCLY (Pouvoir à Monsieur Gérard SOULOUMIAC), Michel DELPOUX
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Josette BËS, Valérie ROMAIN, Josette BOUIN, Isabella
DUFOUR-BAUMGARTNER, Élisabeth BOISARD, Bérengère MAUZY, Bruno CRUSEL, Francis MARCHAND), Jean-Philippe ROQUES, Christian MALGOUYRES, Doris HUCHEDE, Patrick TRANIER, . Pierre CRESPO, Marcel CASSAGNES, Eliane CARLES, Brigitte CARRÈRE-DESFARGES, Jacques ANDRIEU, Jean-Claude RAFFANEL, Gérard FABRE, Pierre GUIRAUD, Nicole CABASSOT, Jacques HUC, Francis CANOVAS, Patrice MANGIONE
Présents : 34
Votants : 39
Toutes les délibérations ont été adoptées à l'unanimité. N°5 - 65 / 2005 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2004 - BUDGET ANNEXE ZONES D’ACTIVITÉS
Pilote : Finances et Budget
Monsieur Robert GAUTHIER, rapporteur,
Je soumets à votre approbation le compte de gestion 2004 du budget annexe Zones d’Activités présenté par le Trésorier d'Albi-Ville et Périphérie qui reprend dans ses écritures tous les titres de recettes émis et tous les mandats de paiement
ordonnancés, ainsi que toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures pour 2004.
Statuant sur cette comptabilité, il appartient au Conseil de Communauté de déclarer que le compte de gestion dressé, pour l'exercice par Monsieur le Trésorier Principal d'Albi-Ville et Périphérie, visé et certifié conforme par le Président de la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois, n'appelle ni observations ni réserves.
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRES EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
& CONSTATE la parité des résultats entre l’ordonnateur et le comptable
& APPROUVE le dit compte de gestion établi par Monsieur le Trésorier pour l’exercice 2004.
Pour extrait conforme,
Fait le 28 Juin 2005
Le Président, |
Michel MALATERRE-FOURES