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Conseil Municipal - AFFICHE CM 17 02 2026
Document publié le Mardi 17 février 2026 par la commune de Condorcet.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AFFICHE CM 17 02 2026)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
République Française
Département de la Drôme
MAIRIE
DE
CONDORCET
3 Place du 19 mars 1944
26110 CONDORCET
Tél. : 04 75 27 73 54
mairie.condorcet(@@orange.fr
www.condorcet-village.fr
Le mardi 17 février 2026 à 17h00
Ordre du jour
lére Séance à 17h :
1. Examen et Approbation du Compte Financier Unique (CFU) pour le Budget Général et Budget Assainissement
2. Approbation des résultats.
Veuillez noter qu’il y aura une 2éme séance du Conseil Municipal à 19h00.
Ordre du jour
1. Servitudes au profit du Syndicat ADN pour pose de la fibre (6 dossiers) (délibération)
2. Abri bus quartier la Bonté. (Délibération Demande d’installation auprès de la Région AURA).
3. Indemnités du Maire et des Adjoints (délibération).
Reprise d’une concession au cimetière (délibération).
a Acquisitions foncière (délibération) :
— Terrain Papineschi à la « Planche »
— Terrain Papineschi gué « Chaussier »
— Terrain Papineschi « Clapouse »
Vote sur l’opportunité de la création d’un parking à la Basse Bégude sur terrain Shiffer/Devred Basse Bégude (sous réserve de l’aboutissement des négociations)
6. Programme Voirie 2026 (choix des opérations)
7. Préparation de la Cérémonie du 19 mars.