Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation n°68 bis Attributions de subventions
Déliberation - deliberation n74 attributions de subventions aux a
Déliberation - Deliberation n°72 ACCA Attribution de subvention p
Déliberation - Deliberation n°74 ACCA – Attribution de subvention
Déliberation - deliberation n79 ACCA attribution de subvention po
Déliberation - Deliberation n°70 Attributions de subventions aux
Déliberation - Deliberation n°65 Attributions de subventions aux
Déliberation - Deliberation n°69 Aixe Rugby Athletique ecole Attr
Déliberation - Deliberation n°70 Aixe Running Club 87 Attribution
Déliberation - Deliberation n°68 PSA tennis de table – Attributio
Déliberation - Deliberation n°68 Attributions de subventions aux associations pour lannee 2024
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune d'Aixe-sur-Vienne.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°68 Attributions de subventions aux associations pour lannee 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Commune PAIESUREMIENNE
Séance du 03 juillet 2024
Le Conseil Municipal s'est réuni au Centre Culturel Jacques Prévert à Aixe-sur-Vienne, selon convocation en date du 27 juin 2024, sous la présidence du Maire Monsieur René ARNAUD, Madame Béatrice BOTHIER étant secrétaire de séance.
Membres 29
Délibération n°2024/68 rrésents — cz .. Représentés 6 En date du 03 juillet 2024 Votants 28
Portant sur : Exprimés 28
Attributions de subventions aux Associations pour l'année 2024 ee .
Présents :
Monsieur René ARNAUD, Monsieur Claude MONTIBUS, Madame Aurélie CLAVEAU, Monsieur Jean DU BOUCHERON, Madame Marie-Claire SELLAS, Monsieur Xavier ABBADIE, Madame Monique LE GOFF, Monsieur Serge MEYER, Madame Catherine FEVRIER, Madame Christiane GADAUD, Monsieur Guy MARISSAL, Madame Marie-Annick D'ARDAILLON, Madame Marie-Christine BONNETAUD, Madame Christelle THORÉ, Monsieur Marc LIFBSCHUTZ, Madame Amanda SABOURDY, Monsieur Laurent THARAUD, Madame Martine POTTIER, Madame Béatrice BOTHIER, Monsieur Cyrille PARRE, Madame Céline BENOS, Monsieur Michaël RUIZ-OLID. Représentés : Monsieur Patrice POT par Monsieur Serge MEYER, Madame Florence LE BEC par Madame Aurélie CLAVEAU, Monsieur François VENEL par Monsieur René ARNAUD, Monsieur Patrick BENAYOUN par Madame Monique LE GOFF, Madame Stéphanie MERCIER par Madame Catherine FEVRIER, Monsieur Nicolas ANDRIEUX par Madame Christelle THORÉ.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu Les lois n°82-213, du 2 mars 1982 et n°82-623 du 22 juillet 1982,
Vu la loi n°86-972 du 19 août 1986 portant dispositions diverses relatives aux Collectivités locales, Vu la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, Vu la Commission des Finances Publiques en date du 10 juin 2024
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :
décide de l'attribution de subventions aux associations pour l'année 2024, ainsi qu'il est indiqué sur Le tableau joint en annexe
autorise Monsieur le Maire à procéder au versement des subventions attribuées.
À AIXE SUR VIENNE, Le 03 juillet 2024
René ARNAUD Béatrice BOTHIER
Maire d'AIXE-SUR-VIENNE Secrétaire de séance
Le Maire :
- certifie sous sa responsabilité du caractère exécutoire du présent acte ;
- informe que Le présent acte peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant Le Tribunal Administratif de Limoges dans un délai de 2 mois à compter du 05 juillet 2024, date de sa publication.
Mise en ligne le 09 juillet 2024
-
-