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unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 20C0408 Election des representants a la Commission Locale de lEau CLE du SAGE de la Breche Oise Aronde et Oise Moyenne
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 20C0408 Election des representants a la Commission Locale de lEau CLE du SAGE de la Breche Oise Aronde et Oise Moyenne)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Eau et assainissement,
Etaient absents: MME BONNET Catherine, MM BOURGEOISJérôme, CHOQUET Christophe, FONTAINE Patrice, FOURNIERAlain, GREVIN Régis, HAMOT Bertrand, NEGI Michaël, RAUZIER Dominique, VAUCHELLE Patrick, WARME Philippe, WELLECAN Pierre, -,
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20200723-20C0408-DE
Date de télétransmission: 27/07/2020
Date de réception préfecture: 27/07/2020
République Française
Région Hauts-de-France
Département de l'Oise
Communauté de Communes du Plateau Picard
EXTRAIT DU REGISTREDES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 23 juillet 2020
Délibération n " 20C/04/08
Date de convocation :
17/07/2020
Date de publication:
28/07/2020
Nombre de conseillers
Statutaires: 77
En exercice: 77
Présents : 50
Pouvoirs: 14
Votants: 64
Obiet : Election des représentants à la Commission Locale de l'Eau (CLE) du SAGE de la
Brèche, à la CLE du SAGE Oise-Aronde et à la CLE du SAGE Oise Moyenne.
L'an deux mil vingt, le 23 juillet à 17h30, le Conseil communautaire de la communauté de
communes du Plateau Picard, légalement convoqué, s'est réuni en séance ordinaire à la salle
des fêtes de Tricot sous la présidence de Monsieur Frans DESMEDT,Président.
Etaient présents:
M. BALTZ Jean-Paul, MME BARTHE Isabelle, MM BIZET Régis, BOURGETEAU Pascal, MMES BOURGOIN Martine, BRUNET Laurette, CARRE Christophe, MME CENSIER Christine, M. COULON Olivier, MME DA SILVA Isabelle, M. DE BEULEOlivier, MME DELAMARREBéatrice, MM DENEUFBOURG Xavier, DESMEDTFrans, MMESDOLLEZColette, DRETZSandrine, MM DUBOUIL Bernard, MM DUCHESNE Robert (suppléant de M. CANDELOT Bertrand), DUPONT Didier, DUPONT Patrice (suppléant de M. THEOPHILE Pascal), MMESDUPONT Stéphanie, ERCOLANO Magali, M. DUVAL Francis (suppléant de M. FARCE Philippe), MME FLANDRIN Joséane, MM GAIGNON Christophe, GONTARCZYK Guy, GOURDOU Jean-Pierre, GUIGNANT Jean-Charles (suppléant de M. LEBRUN Alain), MME HENNON Corinne (suppléante de M. HENNON Jean- Louis), MM HOEDT Jean-Michel, LEDENT Didier, LEFEBVREPhilippe, MME LEQUENAstrid, MM MATIE Xavier, MERLIN Bernard, MME MORLIGHEM Monique, M. NAVARRO Julien, MME PARIGOT Marianne (suppléante de M. DOISY Hubert), MM PAUCELLIERHervé, PETIT Jean- Luc, POINSARDCédric, RENAUX André, SCHNEIDERChristian (suppléant de M. WINDERICKX Jean-Luc), SAINTE-BEUVENicolas, SOETAERTFrancis, MME SOUDET Sylvie, M. VALOIS Eric, MMESVASSEURLydie, VERLEYEEliane et VERMEULENChristèle.
Soit 50 conseillers, formant la majorité des membres en exercice à l'ouverture de ce point.
Etaient excusés: MM. DOISY, FLOUR, HENNON et MME LARUE
1/3 Ont donné procuration:
M. BONNEMENTJulien (Léglantiers) à M. DESMEDTFrans (Saint-Just-en-Chaussée) ;
M. CONVERS Patrick (Saint-Just-en-Chaussée) à M. DUBOUIL Bernard (Saint-Just-en- Chaussée) ;
MME DESMEDT Yveline (Saint-Just-en-Chaussée) à M. DESMEDT Frans (Saint-Just-en- Chaussée) ;
MME FERNANDES Guylaine (Saint-Just-en-Chaussée) à M. BOURGETEAUPascal (Saint-Just-en- Chaussée) ;
M. FLOUR Denis (Maignelay-Montigny) à MME CENSIERChristine (Maignelay-Montigny) ;
M. GESBERTLaurent (Royaucourt) à MME DUPONT Stéphanie (Ferrières) ;
MME GRIGNON-PONCEVéronique (Dompierre) à M. NAVARROJulien (Maignelay-Montigny) ;
MME LACOMBEFrançoise (Ravenel) à M. MERLIN Bernard (Ravenel) ;
M. LEFEVREFrançois (Le Plessier sur St Just) à M. DE BEULEOlivier (Gannes) ;
M. LEFEVREJean-Charles (Avrechy) à MME LEQUENAstrid (Avrechy) ;
M. MICHEL Thierry (La Neuville-Roy) à M. LEFEBVREPhilippe (La Neuville-Roy) ;
MME MOKRI Djamila (Maignelay-Montigny) à M. PETIT Jean-Luc (Maignelay-Montigny) ;
Mme VAN DE WEGHE Elisabeth (Angivillers) à Mme BARTHE Isabelle (Cernoy) ;
M. WAFFELAERTEric (Brunvillers-la-Motte) à M. DE BEULEOlivier (Gannes) ;
Ont été élus secrétaires de séance: M. RENAUXAndré et Mme SOUDETSylvie
Le président Frans DESMEDTpropose, si l'unanimité du conseil en est d'accord, de voter globalement sur les candidatures qui ont été communiquées avec le rapport. Cette proposition est retenue à l'unanimité des membres présents.
Le Conseil,
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le Code de l'Environnement art L. 212-4, R.212-29 à 34 ;
Vu la composition de la Commission Locale de l'Eau du SAGEde la Brèche;
Vu la composition de la Commission Locale de l'Eau du SAGEOise Aronde;
Vu la composition de la Commission Locale de l'Eau du SAGEOise Moyenne;
Sur proposition du président,
A l'unanimité des membres présents,
PROCEDEà l'élection, parmi ses membres titulaire:
du représentant de la communauté de communes du Plateau Picard à la Commission
Locale de l'Eau du SAGE de la Brèche;
Est déclaré élu: Olivier DE BEULE
des deux représentants de la communauté de communes du Plateau Picard à la Commission Locale de l'Eau du SAGE Oise Aronde ;
Sont déclarés élus: Hubert DOISYet Didier LEDENT
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Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20200723-20C0408-DE
Date de télétransmission: 27/07/2020
Date de réception préfecture: 27/07/2020 Le Président
du représentant de la communauté de communes du Plateau Picard à la Commission Locale de l'Eau du SAGEOise Moyenne;
Est déclaré élu: Jean-Louis HENNON
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Acte publié ou notifié le 28 juillet 2020
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Frans DESMEDT
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20200723-20C0408-DE
Date de télétransmission: 27/07/2020
Date de réception préfecture: 27/07/2020