Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS décembre?t=1646469021
Déliberation - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS juillet 2023?t=1710169974
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS SEPTEMBRE 2023?t=171016997
Procès Verbal - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS novembre 2022?t=1679052890
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS OCTOBRE 2023?t=1710169974
Déliberation - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS mars?t=1679052890
Déliberation - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS juin 2024?t=1727794819
Déliberation - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS octobre 2022?t=1679052890
Déliberation - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS septembre 2022?t=167905289
Déliberation - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS avril 2024?t=1727794774
Déliberation - Liste DES Deliberations Novembre
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune d'Airion.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Novembre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS —
Séance du conseil municipal du 20 novembre 2023
N° 35 — 2023 : Passage aux 35 heures de la secrétaire de mairie à compter du 1er janvier 2024
Avis favorable
N° 36-— 2023 : Tableau des effectifs et mise à jour du tableau des effectifs au 1° janvier 2024
Avis Favorable
N° 37 - 2023 : Tarif de la location de la salle communale — Pas d'augmentation en 2024
Avis favorable
N° 38 - 2023 : Tarif de la cantine — Pas d'augmentation en 2024
Avis__2favorable
N° 39 — 2023: Autorisation au Maire d’engager un quart des dépenses d'investissement en 2024
avant le vote du budget
Avis favorable.
N°40 — 2023 : Suppression du CCAS au 31 décembre 2023
Avis favorable.
N°41 — 2023 : Autorisation au Maire de vendre les pièces détachées du Kubota à hauteur de 300 €
Avis favorable.
Sandrine BOULAS-DRETZ,
Maire,