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unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - 2014 04 00B Adoption du compte rendu de la seance du conseil communautaire du 18 avril 2014
Document publié le Vendredi 18 avril 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - 2014 04 00B Adoption du compte rendu de la seance du conseil communautaire du 18 avril 2014)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE 2014.03.00B DÉPARTEMENT DU GERS
ARRONDISSEMENT DE CONDOM
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA TÉNARÈZE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA TÉNARÈZE
------------o------------
SÉANCE ORDINAIRE DU 06 mai 2014
L’an deux mille quatorze, le 06 mai 2014 à 18h30, le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, légalement convoqué, composé de 50 membres en exercice, s’est assemblé à la Salle de réunion de la Communauté de Communes de la Ténarèze, Quai Laboupillère à Condom (Gers), sous la présidence de Monsieur Gérard DUBRAC, Président de la Communauté de Communes de la Ténarèze.
ÉTAIENT PRÉSENTS: ESPERON Patricia, CLAVERIE Claude, BARTHE Raymonde, BEZERRA Gérard, FERNANDEZ Xavier, MELIET Nicolas, DUFOUR Philippe, BROCA-LANNAUD Marie-Thérèse, BARRERE Etienne remplacé par son suppléant Alain DELSUS, BATMALE Patrick, BELLOT Daniel, COLAS Thierry, DIVO Christian, DULONG Pierre, DUPOUY Francis, GOZE Marie-José, MARTIN Jean, MAURY Jacques, BEYRIES Philippe, BOLZACCHINI Laurent, CAPERAN Paul, CARDONA Alexandre, CHATILLON Didier, GALLARDO Bernard, GARCIA Marie-Paule, LABEYRIE Nicolas, LAURENT Cécile, MARCHAL Rose-Marie, MARTIAL Vanessa, MARTINEZ Françoise, MONDIN-SEAILLES Christiane, MONTANE-SEAILLES Marie-Claude, SACRE Thierry, TRAMONT Jean, TURRO Frédérique, ABSENTS EXCUSÉS : BOISON Maurice, BOUE Henri, DUBOS Patrick, LABATUT Michel, LABORDE Martine, MESTE Michel, SAINT-MEZARD Guy, TOUHE-RUMEAU Christian, DELPECH Hélène, OUADDANE Atika, PINSON Jacques, RAMBOUR Bertrand, SONNINO Marie, VAN ZUMMEREN Roël,
ABSENTS :
PROCURATIONS : VAN ZUMMEREN Roël a donné procuration à Laurent BOLZACCHINI, OUADDANE Atika a donné procuration à Cécile LAURENT, Marie SONNINO a donné procuration à Thierry SACRE,
SECRETAIRE : Jean TRAMONT.
OBJET : ADOPTION DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 18 AVRIL 2014
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE :
OUÏ l’exposé de Monsieur le Président et après en avoir délibéré à l’unanimité,
ADOPTE le compte rendu de la séance du conseil communautaire du 18 avril 2014 ci-joint.
Pour extrait conforme le 06 mai 2014.
Le Président de la Communauté
de Communes de la Ténarèze,
Maire de Condom,
Gérard DUBRAC
Envoyé en préfecture le 13/05/2014
Reçu en préfecture le 13/05/2014
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