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Compte-Rendu - CR 060624
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Peaugres.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 060624)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Travail et emploi,
JEUDI 06 JUIN 2024 Sont présents : Ronan PHILIPPE – Fanny ANDRÉ - Patricia FRENEA – Patrick COMBE – Alain CRESCINI – Vincente BERTHOLAT - Karine DESGRAND - Jean-Luc KRIEGEL - Myriam NIVON - Elisabeth SERVE - Cyril VILLAT Absents excusés : Nicole ARCHIER pouvoir à Ronan PHILIPPE Isabelle CROZET pouvoir à Fanny ANDRÉ Laurent FINON pouvoir à Alain CRESCINI Luc DAVID - Philippe KOUOTZE - Caroline FRAISSE - Stéphane PERRIER. Le compte-rendu du conseil municipal du 02 mai 2024 n’appelle aucune observation, il est approuvé à l’unanimité. L’ordre du jour est ensuite abordé. PROJET DE FRESQUE DES JEUNES DU SIEJ DANS LE PASSAGE SOUTERRAIN ROND-POINT NORD Les élus accueillent Audrey SEGURA, animatrice jeunesse au SIEJ, Léo rejoint par Liam, membres du SIEJ pour la présentation du projet de fresque dans le tunnel du rond-point nord de Peaugres qui relie les deux parkings de covoiturage. L’intérêt est double : - le tunnel étant souvent dégradé par des tags, un projet de fresque permettrait d’embellir et de faire de ce tunnel un endroit rassurant et chaleureux qui serait respecté ; - ce serait également un beau tremplin pour l’Accueil Jeunes, ayant rouvert ses portes depuis peu et une belle opportunité pour les adolescents de démontrer aux mairies du SIEJ leur volonté d’investissement et d’implication dans des projets de collaboration. C’est l’artiste One Weko qui accompagnera ce projet. Ce projet pourrait être suivi par la Source d’Annonay. Le montage financier est présenté aux élus et fait l’objet de demande de subventions à différents partenaires ; le devis de peinture est de 8 090 € HT. Les élus sont favorables à ce projet. L’éclairage du souterrain sera amélioré. BULLETIN MUNICIPAL DE PEAUGRES La parole est donnée à Cyril VILLAT. La commission s’est réunie plusieurs fois, pas mal d’articles ont été reçus ; le retour est positif sur la mise en place d’une adresse mail générique. À cette heure, le bulletin municipal est financé à hauteur de 4 000 €, il y a moins d’annonceurs. Prochaine réunion le 19 juin 2024 à 10h00. La parution est prévue autour du 14 juillet prochain. GESTION DU PERSONNEL Yannick BERTIN a déposé une demande de mutation pour la Commune de Satillieu à compter du 1 er octobre 2024. Romain FLANDIN-BLETY a demandé sa mise en disponibilité à compter du 1 er septembre 2024. Une annonce est en cours pour recruter du personnel. PROJET DE CLUB-HOUSE Monsieur le Maire rappelle le projet de construction d’un club-house à PEAUGRES. Ce dossier a été présenté aux élus lors de la séance du 14 décembre 2023 par Nicole ARCHIER, élue référente du Tennis-Club de PEAUGRES. Une esquisse a été présentée sur un projet de construction d’un club-house devant les courts de tennis. Pour rappel, l’estimation prévisionnelle, VRD, travaux et honoraires compris s’élève à 304 864 € HT. Des subventions seront demandées au titre de la DETR, à la Région Auvergne-Rhône-Alpes qui a un contrat avec la Ligue pour le développement du tennis, au Département au titre du programme Atout Ruralité et à la Fédération Française de Tennis. Le taux de financement pourrait atteindre 80 % du montant HT des travaux. Les élus sont favorables à l’étude et à la recherche de demandes de subventions. Délibération à l’unanimité. NOUVELLE CONVENTION LA POSTE AGENCE COMMUNALE (LPAC) Monsieur le Maire informe les élus d’une proposition de nouvelle convention pour les LPAC (La Poste Agence Communale). La durée de convention est plus souple puisque librement fixée entre 1 et 9 ans et ne sera plus tacitement renouvelable. Dans les modalités financières, il est prévu que le montant total de la rémunération mensuelle versée par La Poste ne pourra être inférieur à une indemnité forfaitaire garantie de 1 140 €. La Commune de PEAUGRES perçoit 1 185 €/mois depuis le 1 er janvier 2024. La convention prévoit que dans le cas où le montant total de la reconstitution des activités valorisées dépasse l’indemnité forfaitaire garantie, la Poste versera le différentiel à la Commune. Les élus sont favorables au maintien de ce service aux usagers. Délibération à l’unanimité pour la signature de la nouvelle convention pour une durée de 9 ans. SDEA – NOUVELLES ADHÉSIONS Monsieur le Maire informe que le SDEA, dans sa séance du 13 mai 2024, a approuvé l’adhésion, en qualité de membre du SDEA, les communes de CREYSSEILLES et PRADES. PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE – RISQUE SANTÉ La parole est donnée à Fanny ANDRÉ. Le dispositif prévoit le versement aux agents d’une participation obligatoire à partir du 1 er janvier 2025 pour les risques prévoyance et du 1 er janvier 2026 pour les risques santé. Le processus de consultation sera commun et porté par la Ville d’ANNONAY, mandataire pour les collectivités suivantes : Annonay Rhône Agglo – CIAS d’Annonay Rhône Agglo – CCAS d’Annonay – la Commune de Peaugres – la Commune de Savas – la Commune de Villevocance. Délibération à l’unanimité pour adhérer au contrat collectif santé à titre facultatif dès le 1 er janvier 2025. DIVERS Jean-Luc KRIEGEL précise que les bénévoles sont mobilisés pour le passage de l’Ardéchoise ce mercredi 12 juin autour du thème « l’olympisme ». 84 enfants sont inscrits à la course prévue à 15h00, l’après-midi. La Fête de la Musique est prévue le samedi 22 juin à partir de 17h00. Au programme, le conservatoire de musique, le chœur « boîte vocale » qui se produira dans la cour arrière de la mairie, A petits pas, CATIEM et un karaoké proposé par le Comité des Fêtes de PEAUGRES, jusqu’à 22h00. Terre de jeux – Karine DESGRAND fait part des avancées de la Commission. Plusieurs temps d’animations sont annoncés pour célébrer les jeux olympiques et paralympiques sur une période à définir. Sont prévus à cette heure : des visuels, des banderoles et la création d’une fresque où les gens seront invités à dessiner ; un jeu de piste permanent, une course-relai de 2024 km à cumuler. Fanny ANDRÉ fait le point sur le « jardin partagé » et projette des photos des aménagements et améliorations qui ont été apportés. C’est une belle expérience où les adhérents sont investis. Un grand merci à Jean-Paul BERT qui en prend grand soin et partage son expérience aux débutants. Monsieur le Maire a rencontré les personnes engagées dans un collectif s’opposant à l’implantation d’une antenne 5G par BOUYGUES/SFR au Replat. Un courrier de refus a été adressé par le maire à ces opérateurs. Fanny ANDRÉ fait le retour aux élus sur la rencontre avec les parents délégués de l’école publique « Les Champs Fleuris », des représentants DDEN et des représentants FCPE qui s’est tenue en mairie le 29 mai dernier. Le powerpoint présenté lors de cette soirée est projeté et commenté aux élus. Dans ce temps d’inscriptions à l’école publique, Monsieur le Maire rappelle que l’école accueille les enfants de – de 3 ans. Prochains conseils municipaux à 18h00 Prochaine commission travaux à 20h00 Jeudi 04 juillet Jeudi 05 septembre Jeudi 03 octobre Jeudi 07 novembre Jeudi 19 décembre Mercredi 19 juin Séance levée à 22h00.