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Déliberation - DEL 2025 043
Déliberation - DEL 2025 110
Document publié le Lundi 6 janvier 2025 par la commune de Chatou.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2025 110)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité,
Extrait du registre des délibérations
République Française
N°DEL_2025_110
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION SPORTIVE DE CHATOU SECTION PETANQUE
L'an deux mille vingt cinq, le dix neuf juin à 20 h 30
Le Conseil Municipal, dûment convoqué par le Maire, le 13 juin 2025, s'est assemblé dans l’Auditorium du Conservatoire, 85 boulevard de la République, sous la présidence de Madame Michèle GRELLIER Maire.
Présents :
Michèle GRELLIER, Pascal PONTY, Malika BARRY, Paul MARSAL, Inès de MARCILLAC, Pierre ARRIVETZ, Virginie MINART-GIVERNE, Vincent GRZECZKOWICZ, Véronique FABIEN-SOULE, François SCHMITT, Véronique CHANTEGRELET, Eric DUMOULIN, Laurence GNEMMI, Dominique BAUD, Olivier LASSAL, Pascale PATAT, Cécile DELAUNAY, Jean- Baptiste GODILLON, Laurent MALOCHET, Véronique LIGNIER, Laurence BOUDER, Levon MINASSIAN, Sandrine COMBASTEIL, Christelle HANNEBELLE, Arnaud BEAUVOIR, Pierre GUILLET, Béatrice BELLINI, José TOMAS, Edith MOLDOVAN, Franck PACQUET, Line HUANG
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Nicole CABLAN-GUEROULT à Pierre ARRIVETZ, Emmanuel LOEVENBRUCK à Dominique BAUD, Arménio SANTOS à Véronique CHANTEGRELET, Jean-Manuel PARANHOS à François SCHMITT, Laurent LEFEVRE à Laurence GNEMMI, Sophie LEFEBURE à Paul MARSAL, Yves ENGLER à Béatrice BELLINI
Absents :
Nathalie MOULIN
Secrétaire :
Véronique CHANTEGRELET
Les 31 membres présents forment la majorité des membres du Conseil en exercice, lesquels sont au nombre de 39.
NOTE DE SYNTHESE
Cette saison, la section Pétanque de l’Association Sportive de Chatou (ASC) s’est
particulièrement distinguée par ses excellents résultats, lui permettant de se qualifier
pour deux championnats de France : l’un dans la catégorie Tir de précision, l’autre en
catégorie Individuel féminin.
Afin de pouvoir financer la participation à ces compétitions nationales, qui engendrent
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 19 JUIN 2025 des frais importants et non prévus initialement, la section Pétanque sollicite le soutien de
la Ville de Chatou sous la forme d’une subvention exceptionnelle.
Il est donc proposé au Conseil Municipal d’approuver l’attribution d’une subvention
exceptionnelle d’un montant de 730 € en faveur de l’Association Sportive de Chatou –
section Pétanque, destinée à contribuer aux frais engagés pour la participation à ces
championnats.
DELIBERATION
Vu le Code Général des collectivités territoriales,
Vu la demande de subvention émise par la présidente de la section Pétanque de l’Association Sportive de Chatou en raison de la qualification de ses pratiquants à deux championnats de France,
Vu l’avis de la commission Education, Restauration Municipale, Sports en date du 12 juin 2025,
Considérant que les activités physiques et sportives constituent un élément important de l’éducation, de la culture, de l’intégration et de la vie sociale,
Considérant que la promotion et le développement des activités physiques pour tous sont d’intérêt général,
Considérant la nécessité de soutenir les associations sportives locales et les sportifs les plus méritants,
Considérant la contribution de l’association à valoriser l’image de la Ville de Chatou et à son rayonnement au niveau national,
Le Conseil Municipal,
Après avoir entendu les explications qui précèdent et en avoir délibéré,
DECIDE :
- d'approuver l’attribution d’une subvention exceptionnelle d’un montant de 730 € en faveur de l’Association Sportive de Chatou pour sa section Pétanque.
A L'UNANIMITÉ,
Publiée le :
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