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Document publié le Lundi 21 décembre 2015 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 2015.12.21 delib30 tarifs sports vacances hiver)
Thèmes du document : Sport, Enseignement supérieur, Loisirs,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D'OLORON-SAINTE-MARIE - PYRENEES-ATLANTIQUES
CRRCR
SÉANCE DU 21 DECEMBRE 2015
CRORCR
Présents :
M. Hervé LUCBEREILH, Maire, Président,
M. Daniel LACRAMPE, M. Gérard ROSENTHAL, Mme Dominique FOIX, M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Rosine SARDON, Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints,
Mme Henriette BONNET, Mme Maïté POTIN, M. Didier CASTERES, Madame Aracéli ETCHENIQUE, Monsieur André LABARTHE,
Madame Valérie SARTOLOU, Monsieur Michel ADAM, Monsieur Jacques NAYA, M. André VIGNOT, Mme Carine NAVARRO, Monsieur David CORBIN, Mme Ing-On TORCAL, Monsieur Francis MARQUES,
Mme Marie-Lyse GASTON, Monsieur Jean-Etienne GAILLAT,
Mme Aurélie GIRAUDON, Monsieur Robert BAREIÏILLE, Mme Anne BARBET, Monsieur Jean-Pierre ARANJO, Monsieur Patrick MAILLET,
Délégations de vote :
Mme Maylis DEL PIANTA donne pouvoir à Mme Denise MICHAUT,
Mme Patricia PROHASKA donne pouvoir à Mme Ing-On TORCAL, Ra; M. Bernard UTHURRY donne pouvoir à M. Jean-Etienne GAILLAT. Le
RRCR |
| j
30- TARIFS D’INSCRIPTIONS SPORTS VACANCES HIVE X
Monsieur Pierre SERENA expose que :
a) Régie de recettes « Sport Vacances Hiver »
Monsieur Pierre SERENA expose que la Commune d'Oloron Sainte-Marie assurera l'organisation et la gestion du Sport Vacances Hiver durant la première semaine des vacances scolaires de février 2016.
Une régie de recettes a été créée par acte constitutif signé par le Maire en date du 29 mai 2015 conformément à la délibération du 18 avril 2014 portant délégation par l'organe délibérant au Maire pour la création « des régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ».
Par correspondance en date du 06 mai 2015, Monsieur FAGET, Trésorier a donné son accord pour la création de cette régie de recettes. b) Description du « Sport Vacances Hiver »
Le Sport Vacances Hiver consiste à mettre en place un programme d'activités
Sportives et de loisirs à la carte lors des vacances scolaires de Février.
c) Les tarifs d'inscription
Les tarifications d'inscription de chaque activité seront les suivantes :
Jeux sportifs collectifs
= E _
d) Les remboursements
3 € le stage / enfant
demi-journée / enfant
3 € le stage J'enfant |
SRE
l'est proposé que les frais d'inscription soient remboursés si l'enfant n'a pas réalisé l'activité pour cas de force majeure (maladie ou accident). Ce remboursement
n'interviendra que sur présentation d'un certificat médical.
Oui cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL,
- PREND ACTE de cette information,
à l’unanimité,
- AUTORISE les remboursements pour cas de force majeure comme indiqué ci-
dessus.
Ainsi délibéré à OLORON-Ste-MARIE, ledit jour 21 décembre 2015.
Suivent les signatures.
AFFICHE LE 26/12/2015
LE MAIRE,
Hervé LUCBÉREILH
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