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Arrêté - 123ACT Place du Champ de Foire COLAS
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Aizenay.
Lien du pdf (Arrêté - 123ACT Place du Champ de Foire COLAS)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE AIZENAY NC 5er
lave nature Arrêté n°2026-123ACT
prorogeant l'arrêté n°2026-057ACT
Portant réglementation du stationnement et de la circulation
PLACE DU CHAMP DE FOIRE
Monsieur ROY Franck, Le Maire de la commune d'Aizenay,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 Vu l'arrêté n°2026-057ACT en date du 02/03/2026
Considérant que des retards de chantier
ARRÊTE
Article 1
Les dispositions de l'arrêté 2026-057ACT du 02/03/2026, portant réglementation de la circulation 30 - 32 PLACE DU CHAMP DE FOIRE et RUE DU FOUR, sont prorogées jusqu'au 15/05/2026.
Article 2
Monsieur Franck ROY (COMMUNE D AIZENAY), Le Directeur Général des Services et Le Responsable de la Police Municipale sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Aizenay, le 17 avril 2026
DIFFUSION :
+ Madame Julie GEFFRAYE (COLAS)
+ Monsieur Franck ROY (COMMUNE D AIZENAY)
+ _Le Directeur Général des Services
+ _Le Responsable de la Police Municipale
Conformément aux dispositions du Code de justice administraüve, le présent arrété pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 06/01/1978 relativeà l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le béni informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE AIZENAY en
la vie nature Arrêté n°2026-057ACT
prorogeant l'arrêté n°2025-372ACT
Portant réglementation du stationnement et de la circulation
PLACE DU CHAMP DE FOIRE
Monsieur ROY Franck, Le Maire de la commune d'Aizenay,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 Vu l'arrêté n°2025-372ACT en date du 05/12/2025
Considérant les intempéries des mois précédents
ARRÊTE
Article 1
Les dispositions de l'arrêté 2025-372ACT du 05/12/2025, portant réglementation de la circulation 30 - 32 PLACE DU CHAMP DE FOIRE et RUE DU FOUR, sont prorogées jusqu'au 17/04/2026.
Article 2
Le Maire de la commune d'Aizenay et Le Responsable de la Police Municipale sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Aizenay, le 02 mars 2026
Franck ROY
DIFFUSION :
+ Madame Julie GEFFRAYE (COLAS)
+ Le Maire de la commune d'Aizenay
+ Le Responsable de la Police Municipale
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, te bénéficiaire est
informé qu'il dispose d’un droit d'accès et de rectification qu'il peut exercer pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ra
gene COMMUNE DE AIZENAY
. la vie nature Arrêté temporaire n°2025-372ACT Portant réglementation du stationnement et de la circulation
30 - 32 PLACE DU CHAMP DE FOIRE ct RUE DU FOUR
Monsieur ROY Franck, Le Maire de la commune d'Aizenay,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L, 2213-1 à L. 2213-6 Vu le Code de Îa route et notamment les articles R. 411-8, R, 411-21-1 et R, 417-11 Vu lInstruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 2ème partie,
signalisation de danger et le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription Considérant que des travaux de démolition rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de fa circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 12/01/2026 au 28/03/2026
PLACE DU CHAMP DE FOIRE et RUE DU FOUR
ARRÊTE
Article 1
À compter du 12/01/2026 et jusqu'au 28/03/2026, les prescriptions suivantes s'appliquent 30 - 32 PLACE DU CHAMP DE FOIRE ET RUE DU FOUR :
+ La circulation est interdite sur le trottoir le long des bâtiments. Les piétons ont l'obligation de cheminer sur le trottoir d’en face.
+ Le stationnement des véhicules est interdit en face des bâtiments démolis, Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme très gênant au sens de l'article R. 417-11 du code de la route et passible de mise en fourrière immédiate ;
La circulation et le stationnement des véhicules sont interdites RUE DU FOUR pour la sécurisation des manœuvres des engins/camions. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme très gênant au sens de l'article R. 417-11 du code de la route et passible de mise en fourrière immédiate ;
À compter du 06/02/2026 et jusqu'au 20/02/2026, la prescription suivante s'applique côté PLACE DU CHAMP DE FOIRE pendant la phase d’abattage de fa façade :
+ La circulation est interdite sur la chaussée la plus proche des travaux avec la mise en place d’un alternat manuel
La durée réelle de cette restriction est de 1 jour sur: la période précitée.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par Le demandeur, COLAS.
Article 3
Monsieur Franck ROY (COMMUNE D AIZENAY ), Le Directeur Général des Services et Le Responsable de la Police Municipale sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à
la réglementation en vigueur.
Fait à Aizenay, le 05 décembre 2025
Franck ROY TT
Le Mairé d tAÏZENAY
DIFFUSION:
+ COLAS
e_ COMMUNE D AIZENAY
e Le Responsable de la Pelice Municlpale
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le trlbunal administratff compétent, dans un délai de deux mois à compler de sa date de notification où de publication. Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification qu'il peut exercer: pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent docuntent,