Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Règlement graphique 4
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique
Document publié le Lundi 21 janvier 2008 par la commune de Jouques.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
Département des Bouches-du-Rhône
1:5 000 5-1
Commune de Jouques
(Plan Local d'Urbanisme)
P.L.U.
Projet arrêté par délibération du conseil
municipal du :
Révisions
Modifications Mises à jour du document
21 janvier 2008
Echelle :
13 octobre 2008
Approuvé par délibération du conseil
municipal du :
. modification n°1 approuvé par
délibération du Conseil Municipal du 10
décembre 2012
. modification n°2 approuvé par
délibération du Conseil Municipal du 23
mai 2016
G2C Territoires - 2 avenue Madeleine Bonnaud - Parc d'activités Point Rencontre - 13770 Venelles
Zone
Prescriptions ponctuelles
Elément à protéger (Art. L.123-1-5 du C.U.)
Prescriptions linéaires
Emplacement réservé
Cheminement piétonnier existant à conserver
Recul imposé par l'art. L111-1-4 du C.U.
Prescriptions surfaciques
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Eléments à protéger (Art. L.123-1-5 du C.U.)
Emplacement réservé
Espace boisé classé
Légende :
Plan de zonage
Sources :
Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat
réservés ® 2015
G2C Territoires Département des Bouches-du-Rhône
1:5 000 5-2
Commune de Jouques
(Plan Local d'Urbanisme)
P.L.U.
Projet arrêté par délibération du conseil
municipal du :
Révisions
Modifications Mises à jour du document
21 janvier 2008
Echelle :
13 octobre 2008
Approuvé par délibération du conseil
municipal du :
. modification n°1 approuvé par
délibération du Conseil Municipal du 10
décembre 2012
. modification n°2 approuvé par
délibération du Conseil Municipal du 23
mai 2016
G2C Territoires - 2 avenue Madeleine Bonnaud - Parc d'activités Point Rencontre - 13770 Venelles
Zone
Prescriptions ponctuelles
Elément à protéger (Art. L.123-1-5 du C.U.)
Prescriptions linéaires
Emplacement réservé
Cheminement piétonnier existant à conserver
Recul imposé par l'art. L111-1-4 du C.U.
Prescriptions surfaciques
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Eléments à protéger (Art. L.123-1-5 du C.U.)
Emplacement réservé
Espace boisé classé
Légende :
Plan de zonage
Sources :
Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat
réservés ® 2015
G2C Territoires Département des Bouches-du-Rhône
1:5 000 5-3
Commune de Jouques
(Plan Local d'Urbanisme)
P.L.U.
Projet arrêté par délibération du conseil
municipal du :
Révisions
Modifications Mises à jour du document
21 janvier 2008
Echelle :
13 octobre 2008
Approuvé par délibération du conseil
municipal du :
. modification n°1 approuvé par
délibération du Conseil Municipal du 10
décembre 2012
. modification n°2 approuvé par
délibération du Conseil Municipal du 23
mai 2016
G2C Territoires - 2 avenue Madeleine Bonnaud - Parc d'activités Point Rencontre - 13770 Venelles
Zone
Prescriptions ponctuelles
Elément à protéger (Art. L.123-1-5 du C.U.)
Prescriptions linéaires
Emplacement réservé
Cheminement piétonnier existant à conserver
Recul imposé par l'art. L111-1-4 du C.U.
Prescriptions surfaciques
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Eléments à protéger (Art. L.123-1-5 du C.U.)
Emplacement réservé
Espace boisé classé
Légende :
Plan de zonage
Sources :
Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat
réservés ® 2015
G2C Territoires Département des Bouches-du-Rhône
1:5 000 5-4
Commune de Jouques
(Plan Local d'Urbanisme)
P.L.U.
Projet arrêté par délibération du conseil
municipal du :
Révisions
Modifications Mises à jour du document
21 janvier 2008
Echelle :
13 octobre 2008
Approuvé par délibération du conseil
municipal du :
. modification n°1 approuvé par
délibération du Conseil Municipal du 10
décembre 2012
. modification n°2 approuvé par
délibération du Conseil Municipal du 23
mai 2016
G2C Territoires - 2 avenue Madeleine Bonnaud - Parc d'activités Point Rencontre - 13770 Venelles
Zone
Prescriptions ponctuelles
Elément à protéger (Art. L.123-1-5 du C.U.)
Prescriptions linéaires
Emplacement réservé
Cheminement piétonnier existant à conserver
Recul imposé par l'art. L111-1-4 du C.U.
Prescriptions surfaciques
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Eléments à protéger (Art. L.123-1-5 du C.U.)
Emplacement réservé
Espace boisé classé
Légende :
Plan de zonage
Sources :
Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat
réservés ® 2015
G2C Territoires Département des Bouches-du-Rhône
1:5 000 5-5
Commune de Jouques
(Plan Local d'Urbanisme)
P.L.U.
Projet arrêté par délibération du conseil
municipal du :
Révisions
Modifications Mises à jour du document
21 janvier 2008
Echelle :
13 octobre 2008
Approuvé par délibération du conseil
municipal du :
. modification n°1 approuvé par
délibération du Conseil Municipal du 10
décembre 2012
. modification n°2 approuvé par
délibération du Conseil Municipal du 23
mai 2016
G2C Territoires - 2 avenue Madeleine Bonnaud - Parc d'activités Point Rencontre - 13770 Venelles
Zone
Prescriptions ponctuelles
Elément à protéger (Art. L.123-1-5 du C.U.)
Prescriptions linéaires
Emplacement réservé
Cheminement piétonnier existant à conserver
Recul imposé par l'art. L111-1-4 du C.U.
Prescriptions surfaciques
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Eléments à protéger (Art. L.123-1-5 du C.U.)
Emplacement réservé
Espace boisé classé
Légende :
Plan de zonage
Sources :
Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat
réservés ® 2015
G2C Territoires Département des Bouches-du-Rhône
1:5 000 5-6
Commune de Jouques
(Plan Local d'Urbanisme)
P.L.U.
Projet arrêté par délibération du conseil
municipal du :
Révisions
Modifications Mises à jour du document
21 janvier 2008
Echelle :
13 octobre 2008
Approuvé par délibération du conseil
municipal du :
. modification n°1 approuvé par
délibération du Conseil Municipal du 10
décembre 2012
. modification n°2 approuvé par
délibération du Conseil Municipal du 23
mai 2016
G2C Territoires - 2 avenue Madeleine Bonnaud - Parc d'activités Point Rencontre - 13770 Venelles
Zone
Prescriptions ponctuelles
Elément à protéger (Art. L.123-1-5 du C.U.)
Prescriptions linéaires
Emplacement réservé
Cheminement piétonnier existant à conserver
Recul imposé par l'art. L111-1-4 du C.U.
Prescriptions surfaciques
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Eléments à protéger (Art. L.123-1-5 du C.U.)
Emplacement réservé
Espace boisé classé
Légende :
Plan de zonage
Sources :
Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat
réservés ® 2015
G2C Territoires Département des Bouches-du-Rhône
1:5 000 5-7
Commune de Jouques
(Plan Local d'Urbanisme)
P.L.U.
Projet arrêté par délibération du conseil
municipal du :
Révisions
Modifications Mises à jour du document
21 janvier 2008
Echelle :
13 octobre 2008
Approuvé par délibération du conseil
municipal du :
. modification n°1 approuvé par
délibération du Conseil Municipal du 10
décembre 2012
. modification n°2 approuvé par
délibération du Conseil Municipal du 23
mai 2016
G2C Territoires - 2 avenue Madeleine Bonnaud - Parc d'activités Point Rencontre - 13770 Venelles
Zone
Prescriptions ponctuelles
Elément à protéger (Art. L.123-1-5 du C.U.)
Prescriptions linéaires
Emplacement réservé
Cheminement piétonnier existant à conserver
Recul imposé par l'art. L111-1-4 du C.U.
Prescriptions surfaciques
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Eléments à protéger (Art. L.123-1-5 du C.U.)
Emplacement réservé
Espace boisé classé
Légende :
Plan de zonage
Sources :
Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat
réservés ® 2015
G2C Territoires Département des Bouches-du-Rhône
1:2 500 5-8
Commune de Jouques
(Plan Local d'Urbanisme)
P.L.U.
Projet arrêté par délibération du conseil
municipal du :
Révisions
Modifications Mises à jour du document
21 janvier 2008
Echelle :
13 octobre 2008
Approuvé par délibération du conseil
municipal du :
. modification n°1 approuvé par
délibération du Conseil Municipal du 10
décembre 2012
. modification n°2 approuvé par
délibération du Conseil Municipal du 23
mai 2016
G2C Territoires - 2 avenue Madeleine Bonnaud - Parc d'activités Point Rencontre - 13770 Venelles
Zone
Prescriptions ponctuelles
Elément à protéger (Art. L.123-1-5 du C.U.)
Prescriptions linéaires
Emplacement réservé
Cheminement piétonnier existant à conserver
Recul imposé par l'art. L111-1-4 du C.U.
Prescriptions surfaciques
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Eléments à protéger (Art. L.123-1-5 du C.U.)
Emplacement réservé
Espace boisé classé
Légende :
Plan de zonage
Sources :
Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat
réservés ® 2015
G2C Territoires