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Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Teyran.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations 16 11 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
ml er
r d Fran GRANDEUR NATURE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 NOVEMBRE 2023
Vendredi 17 novembre 2023
Numéro Titre Sens du vote
1 Délibération relative à l'approbation du procès-verbal de la séance du 5 octobre Approuvé
2023 à l'unanimité
) Délibération relative à l'adoption de la nomenclature budgétaire et comptable Approuvé
M57 développée au 1er janvier 2024 à l'unanimité
BL eu un . , ee . . Approuvé 3 Délibération relative à l'adoption du Règlement Budgétaire et Financier On nu
à l'unanimité
4 Délibération relative à la fixation des durées d'amortissement des biens relatifs Approuvé
aux budgets régis par la nomenclature budgétaire et comptable M57 à l'unanimité
ur ue Lu y ue PE ° . 24 voix Pour 5 Délibération relative à la Décision Modificative n°2 - Budget principal |
2 Abstentions
le dat M à x VS , Approuvé 6 Délibération relative à la clôture définitive du Budget Annexe « Clos de l'Yeuse »| . nn,
à l'unanimité
Délibération relative à la création d'un poste de Technicien territorial principal Approuvé
1ère classe et mise à jour du tableau des effectifs à l'unanimité
_— ET ue Approuvé 8 Délibération relative à l'autorisation de recruter un agent contractuel ou A, à l'unanimité
becs _ Ban Approuvé 9 Délibération relative à la création d’une Agence Postale Communale Cu A, à l'unanimité
‘6 Délibération relative à l'approbation de la modification des tarifs périscolaires à Approuvé
compter du 1er janvier 2024 à l'unanimité
d Délibération relative à la résiliation de l'adhésion à l'Agence Technique Hérault Approuvé
Ingénierie à l'unanimité
12 Délibération relative à la convention de réservation de logements et de gestion Approuvé
en flux avec le bailleur ERILIA à l'unanimité
_. Délibération relative à la convention de mise à disposition de locaux Approuvé
communaux auprès des associations à titre gracieux à l'unanimité
Délibération relative à l'adoption des rapports annuels sur le prix et la qualité du , . . i . . . , Approuvé
14 service public de l'assainissement collectif et non-collectif de la Communauté de
Communes du Grand Pic Saint Loup pour l'exercice 2022 à l'unanimité
La Directrice Générale des Services,
Linda AUBRY