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Ordre du Jour - ordre du jour cm du 24.03.2016
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 8 AVRIL 2024
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Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 23 AVRIL 2026?x95986)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sécurité publique, Institutions publiques,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U J JE EU UD DI I 2 23 3 A AV VR RI IL L 2 20 02 26 6 à à 1 18 8 H H 3 30 0
ORDRE DU JOUR
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Secrétariat Général
1 – Adoption d’un règlement intérieur provisoire du Conseil Municipal
2 – Représentation de la Commune dans les commissions et organismes : désignation des délégués :
3 – Commission Communale des Impôts Directs : désignation des délégués
4 – Commission Consultative des services Publics Locaux : Création, désignation des membres et adoption de son règlement intérieur
5 – Commission d’Appel d’Offre : Dépôt des listes
6 – Commission d’Appel d’Offre : Nomination des membres
7 – Commission de Contrôle des Comptes Financiers :
8 – Délégations données par le Conseil Municipal au Maire dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Police Municipale
9 – Demande de subvention Régionale dans le cadre de l’interopérabilité de la police municipale
10 – Armement de la Police municipale et demande de subventions
DIRECTION DE L’ACTION SOCIALE
11 – Détermination du nombre d’administrateurs au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
12 – Représentation de la Commune au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
13 – Modalités d’attribution des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
14 – Droit à la formation des élus : orientations et crédits ouverts
15 – Fourniture de titres restaurant à l’attention du personnel : création d’un groupement de commandes et délégation de signature (article L2122-21-1 du CGCT) de l’accord cadre
16 – Mise à disposition d’agents de la commune auprès du Centre Communal d’Action Sociale : renouvellement de la convention
POLE RESSOURCES
Finances – Comptabilité – Marchés Publics - Informatique
17 – Adoption du règlement budgétaire et financier
18 – Programmes et opérations d’investissement 2026 – Demande de financements – Fonds de concours auprès de la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.