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Arrêté - AR61 2024 155 Batterie Fanfare Defile 30ANS JUMELAGE NUS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marignier.
Lien du pdf (Arrêté - AR61 2024 155 Batterie Fanfare Defile 30ANS JUMELAGE NUS)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Ko”
TAN
HAarignier
Ville de mŸ
Haute-Savoie
ARRÊTÉ
N°SAR6GI
2024
155
PORTANT
REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
AVENUE
DE
LA
MAIRIE,
AVENUE
DU
PONT
NEUF,
CARREFOUR
DE
L'ETOILE,
AVENUE
D’ANTERNE,
AVENUE
DU
STADE
BATTERIE
FANFARE
(MARIGNIER-74)
:
DEFILE
POUR
LES
30 ANS
DU
JUMELAGE
AVEC
LA
VILLE
DE
NUS
VAL
D'AOSTE
LE
SAMEDI
1
JUIN
2024
Le
Maire
de la
Commune
de
Marignier,
Vu
la
loi
n°
82-213
en
date
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et des
régions,
Vu
la
loi
n°
2004-809
en
date
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et
responsabilités
locales, Vu
les
articles
L
411-1
à
L
414-5
et
R
411-1
du
code
de
la
route
relatifs
aux
pouvoits
de
police
du
maire,
Vu
les
articles
L2213.1
à L2213.6
du
code
général
des
collectivités
territoriales
relatifs
aux
pouvoirs
de police
du
maite,
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
telatif à la signalisation
des
routes
et autoroutes,
modifié,
Vu
Pinstruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
Vu
la
demande
formulée
par
la Batterie
Fanfare
de
Marignier
en
vue
de
l’organisation
d’un
défilé
dans
les
tues
de
la
Commune
le
samedi
1°
juin
2024,
dans
le
cadre
des
festivités
des
30
ans
du Jumelage
avec
la Ville
de
Nus
Val
d'Aoste,
Considérant
que,
pour
la
sécurité
du
public
et
des
participants,
1
y
à
lieu
de
fermer
temporairement
à
la
circulation
les
voies
publiques
empruntées
par
la
parade
organisée
pout
l’occasion
des
30
ans
du
Quartet
de Théâtre, ARRÊTE
ARTICLE
1:
La
Batterie
Fanfare
de
Marignier
est
autorisée
à
organiser
un
défilé
dans
les
rues
de
la
Commune
de
Marignier,
dans
le cadre
des
festivités
des
30
ans
du Jumelage
avec
la Ville
de
Nus
Val
d'Aoste
le
le samedi
1°
juin
à partit
de
11 H
00.
ARTICLE
2 :
La
circulation
de
tous
les
véhicules
sera
momentanément
interrompue
dans
les
deux
sens
de
circulation
sur
le passage
du
défilé
qui
empruntera
le parcours
suivant :
Départ
de
la Mairie
—
Avenue
de
la Mairie
—
Avenue
du
Pont
Neuf
—
Carrefour
de
l'Etoile
—
Avenue
d’Anterne
—
Avenue
du
Stade
—
arrivée
à
l'Espace
Animation.
Le
défilé
sera
encadré
par
la police
intercommunale. ARTICLE 3 : Le
présent
arrêté
sera
transmis
à :
-
La
Batterie
Fanfare
(Matignier
— 74)
;
-
La
Brigade
de
Gendarmerie
(Matigniet-74)
;
-
Le
Centre
d'Exploitation
des
Routes
Départementales
(Ayze-74)
;
-
Service
Voirie
de
la Communauté
de
Communes
Faucigny
Glières
(Bonneville-74)
;
-
La
Police
Intercommunale
(Matignier/Bonneville
—
74) ;
-
Le
Service
Départemental
d’Incendie
et de
Secouts
(Matignier/Bonneville-74),
-
Le
Service
Vie
Associative
(Marignier-74).
Fait
à Marignier,
le
27
mai
2024.
Le
Maire,
Chtistophe
PERY
« Certifié
exécutoire
»
Affiché
le
30
MAI
20)
La
Directrice
Générale
des
Services
Sandrine
DE
CHASTONAY
AFFICHAGE
: cet
arrêté
sera
mis
en
ligne
sur
le
site
de
la
Commune
et
affiché
au
droit
du
patcouts.
DELAIS
ET
VOIES
DE
RECOURS :
Cet
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recoufs
gracieux
auprès
de
l’auteur
de
cet acte
ou
d’un
recouts
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
compétent,
dans
les
deux
mois
à partir
de
sa publication.