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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Hostens.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION+CM+19+SEPTEMBRE+2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
MAIRIE DE HOSTENS
LT Hostens, le 15 septembre 2025
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et messieurs les conseillers municipaux,
Conformément à la loi, j’ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui
se déroulera en séance publique :
Le vendredi 19 septembre 2025 à 18 h 30
Salle du Conseil Municipal
En mairie
Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour accompagné de la note de synthèse ainsi que le procès-verbal
du 04 avril 2025.
En cas d’absence ou d’empêchement, vous pourrez donner procuration (un seul pouvoir par élu).
Je vous prie d’agréer, Cher(s) et Chère(s) collègue(s), l’expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Jean-Louis DARTIAILH
Mairie de Hostens : 1 route de Mont de Marsan - 33125 HOSTENS
Tél. : 05.56.88.50.21 — Courriel : mairie.hostens@gmail.com - www.hostens.fr
SIRET : 21330202900011 AN OS
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ORDRE DU JOUR
2025023 - Approbation du procès-verbal du 04 avril 2025
2025024 - Délibération relative la redevance d’occupation du domaine public (RODP
Enedis) due pour les ouvrages de transport et de distribution d’électricité pour 2025
2025025 - Délibération relative à la redevance d’occupation du domaine public (RODP
Telecom) due pour les réseaux et l’installation de télécommunication pour 2025
2025026 - Délibération relative au tableau des effectifs de la commune
2025027 - Délibération nomination du coordonnateur pour le recensement 2026
2025028 — Délibération relative au recensement de la population 2025 — agents recenseurs
2025029 — Délibération relative à l’approbation du rapport de la CLECT et l’attribution de
compensation
2025030 — Délibération portant modification des statuts du SDEEG
2025031 — Délibération relative au choix de l’entreprise pour la rénovation de la partie haute
du chai
2025032 — Délibération relative au choix de l’entreprise pour l’éclairage public du nouveau
stade de football
2025033 — Délibération relative à la vente d’un terrain au profit de l’entreprise AMTP
2025034 — Délibération relative à la vente d’un terrain au profit de l’entreprise de Mathieu
FOURNIER
2025035 - Délibération relative à la vente d’un terrain au profit de l’entreprise Couleur Café
2025036 -— Délibération relative à la vente d’un terrain en division situé au 15 route de Belin
2025037 — Délibération relative à la vente de l’ancienne palombière cadastrée B336
2025038 - Délibération relative à la location d’une partie de la parcelle D1644 pour le projet
de stockage d’électricité par batteries par la Société Ambos Energy
Questions diverses
Mairie de Hostens : 1 route de Mont de Marsan - 33125 HOSTENS
Tél. : 05.56.88.50.21 - Courriel : mairie.hostens@gmail.com - www.hostens.fr
SIRET : 21330202900011 POUVOIR
Je soussigné
Empêché(e) d’assister à la séance du conseil municipal
Qui se tiendra le
Fait à Hostens, le ...................
Signature
(Avec la mention manuscrite « BON POUR POUVOIR »)
Mairie de Hostens : { route de Mont de Marsan - 33125 HOSTENS
Tél. : 05.56.88.50.21 - Courriel : mairie.hostens@gmail.com - www.hostens.fr
SIRET : 21330202900011