Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - DEL 2024 02 18 tampon
Déliberation - DEL 2024 02 18 tampon
Compte-Rendu - DEL 2024 02 17 tampon
Compte-Rendu - DEL 2024 02 17 tampon
Déliberation - DEL 2024 02 17 tampon
Déliberation - DEL 2024 12 94 ADMISSIONS EN NON VALEUR tampon
Compte-Rendu - DEL 2024 12 94 ADMISSIONS EN NON VALEUR tampon
Compte-Rendu - DEL 2023 02 05 Approbation du compte de gestion
Déliberation - DEL 2023 02 05 Approbation du compte de gestion
Compte-Rendu - DEL 2023 02 05 Approbation du compte de gestion
Compte-Rendu - DEL 2024 02 18 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guipavas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - DEL 2024 02 18 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération, Défense,
m1 nvOoyÉ
en
fé
ID:
029-212900757-20240209-DEL20240218-DE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
ARRONDISSEMENT
DE
BREST
MAIRIE
DE
GUIPAVAS
GWIPAVAZ GUIPAVAS www.guipavas.bah
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7 FEVRIER
2024
DELIBERATION
2024-02-18
OBJET
: BUDGET
PRIMITIF
2024
—
BUDGET
ANNEXE
LOTISSEMENT
DU
MENHIR
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le sept
février,
à neuf
heures,
le Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Fabrice
JACOB,
Maire.
Date
de
convocation
: 1€"
février
2024
Date
d'affichage
: 1°"
février
2024
En exercice : 33 Présents : 29 Votants : 33 Etaient présents : Fabrice
JACOB,
Christian
PETITFRERE,
Anne
DELAROCHE,
Jacques
GOSSELIN,
Monique
BRONEC,
Joël
TRANVOUEZ,
Ingrid
MORVAN,
Philippe
JAFFRES,
Céline
SENECHAL.,
Nicolas
CANN,
Pierre
GRANDJEAN,
Catherine
ANDRIEUX,
Yannick
CADIOU,
Claude
SEGALEN,
Gisèle
LE
DALL,
Patrice
SIDOINE,
Eliane
PICART,
Aurélie
MESLET,
Simon
DE
MEYER,
Daniel
LE
ROUX,
Jean-Yvon
BOUCHEVARO,
Claire
LE
ROY,
Pierre
BODART,
Catherine
GUYADER,
Alain
LAMOUR,
Isabelle
BALEM,
Régine
SAINT-JAL,
Jean-Yves
CAM,
Emmanuel
MORUCCI
conseillers
municipaux. Lesquels
forment
la majorité
des
membres
en
exercice
et peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l'article
L
2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Procurations
:
Danièle
LE
CALVEZ
à Monique
BRONEC,
Morgane
LOAEC
à Catherine
ANDRIEUX,
Marie-Françoise
VOXEUR
à Eliane
PICART,
Marie
FOURN
à Pierre
GRANDJEAN.
Monsieur
Jean-Yves
CAM
a été
nommé
secrétaire
de
séance. | |
m1 AvoyÉ
en
pré
Y
ID:
029-212900757-20240209-DEL20240218-DE
BUDGET
PRIMITIF
2024
- BUDGET
ANNEXE
LOTISSEMENT
DU
MENHIR
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L
2312-1
et
suivants
et
L 2313,
L 2321
et
suivants,
Vu
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M57,
Considérant
la délibération
du
13
décembre
2023
relative
au
rapport
sur
les
orientations
budgétaires
{ROB)
pour
l'exercice
2024,
Considérant
la délibération
du
7 février
2024
relative
à l'affectation
des
résultats
de
l'exercice
2023,
Dès
lors,
le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
et
en
avoir
délibéré,
décide
:
= APPROUVER,
par
chapitre,
le Budget
Primitif
2024
du
lotissement
du
Menhir,
arrêté
en
équilibre
comme
suit
:
Chap
|
Fonct°
|
Article
Nature
Dépenses
Recettes
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
011
553
605
Achats
de
matériels
et
équipements
1
370.00
€
65
553
65822
|
Reversement
excédent
214
155.82
€
042
553
71355
|
Variations
terrains
aménagés
4370.00
€
002
ot
002
Excédent
N-1
215
525.82
€
042
553
71355
|
Variations
terrains
aménagés
1 370.00
€
TOTAL
HT
216
895.82
€ |
216
895.82
€
001
01
001
Excédent
investissement
N-1
423
830.48
€
040
553
3555
|
Stock
de
terrains
aménagés
1 370.00
€
16
553
168748
|
Remboursement
avance
423
830.48
€
040
553
3555
Stock
de
terrains
aménagés
4
370.00
€
TOTAL
HT
425
200.48
€ |
425
200.48
€
TOTAL
GLOBAL
HT
642
096.30
€ |
642
096,30
€
PJ
: Budget
primitif
2024
du
lotissement
du
Menhir.
Avis
de
la commission
:
Finances,
administration
générale,
personnel,
communication,
démocratie,
citoyenneté,
relations
internationales
: favorable
Décision
du
Conseil
municipal
: Adopté
à la
majorité.
Contre
: Mesdames
et
Messieurs
Isabelle
BALEM,
Régine
SAINT-JAL,
Jean-Yves
CAM,
Emmanuel
MORUCCI.
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME
À GUIPAVAS,
LE
09
FEVRIER
2024
Le
secrétaire
de
séance,
Jean-Yves
CAM