Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 20240925 affi odj CM
Ordre du Jour - affi odj
Ordre du Jour - 20231213 affi odj CM
Ordre du Jour - 1 20220607 affi odj CM
Ordre du Jour - 20240703 affi odj CM
Ordre du Jour - 20231221 affi odj CM
Ordre du Jour - 1 20230213 affi odj CM
Ordre du Jour - affi odj
Ordre du Jour - 20241218 affi odj CM
Ordre du Jour - 21 05 25 affi odj CM
Ordre du Jour - 20240206 affi odj CM
Document publié le Mardi 6 février 2024 par la commune de Saint-Cyr-l'École.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20240206 affi odj CM)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
-------------------------------------
COMMUNE DE SAINT-CYR-L’ÉCOLE
-------------------------------------
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L.2121-10 du Code Général des collectivités territoriales)
-------------------------------------
MARDI 6 FEVRIER 2024
À 20 HEURES
Dans la salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
I. Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil municipal des 13 et 21 décembre 2023.
II. Examen des délibérations :
Réf 2024/02/1 : Débat sur la politique générale de la ville
Réf 2024/02/2 : Débat d’orientation budgétaire
Réf 2024/02/3 : Convention de mise à disposition de matériel communal à 4 associations locales
Réf 2024/02/4 : Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
Réf 2024/02/5 : Modification des conditions de mise à disposition et de location des équipements sportifs municipaux couverts : Ajout des équipements culturels
Réf 2024/02/6 : Dissolution du CLSPDI de Fontenay-le-Fleury – Saint-Cyr-l'École – Bois-d’Arcy.
Réf 2024/02/7 : Création du Conseil Local de Prévention de la Délinquance (CLSPD), et mise en œuvre de la procédure du rappel à l’ordre
Réf 2024/02/8 : Application des pénalités à l’encontre de la société « La Maison Bleue » dans le cadre de sa mission de délégation de service public
Réf 2024/02/9 : Réservations de logements locatifs sociaux. Convention cadre globale 2024-2026 avec les SA d’HLM
Réf 2024/02/10 : Rapport sur l’utilisation du FSRIF et de la DSU 2022
Réf 2024/02/11 : Convention de partenariat avec la CA de VGP pour mise en place billetterie commune en ligne pour le Festival Electrochic 2024
Réf 2024/02/12 : Avenant n°4 assurance flotte automobile
Réf 2024/02/13 : Garantie d’emprunt avec la SA I3F
Réf 2024/02/14 : Vœu de soutien au Département des Yvelines
Réf 2024/02/15 : définition des Zones d’Accélération des Energies renouvelables
Réf 2024/02/16 : Convention d’occupation du domaine public – Mise en place, gestion et exploitation d’un espace photo en libre-service au sein de la mairie de Saint-Cyr-L'École Réf 2024/02/17 : Mandat spécial pour un déplacement à Avignon dans le cadre du festival 2024
Réf 2024/02/18 : Demande de fonds de concours dans le cadre du retour incitatif de la croissance fiscale intercommunale 2022 de la communauté d’agglomération Versailles Grand Parc
Réf 2024/02/19 : Convention d’occupation privative du domaine public pour l’installation d’une consigne automatisée
III. Pour information : Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 25 mai 2020. Application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
IV. Questions diverses
Saint-Cyr-l’École, le 31 janvier 2024
Sonia BRAU
Maire
Conseiller départemental
Vice-Président de Versailles Grand Parc
NB : Cette séance sera filmée et diffusée par le biais des canaux de communication en ligne de la ville, en direct, et son visionnage restera possible après coup.