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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Rohrbach-lès-Bitche.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal 20 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE SC ARRONDISSEMENT DE SARREGUEMINES Rohrbach-lès-Bitche, le 16 mars 2026 N°20260316-01/Maire/CM/Convoc
MAIRIE DE
ROHRBACH LES BITCHE
1, Rue du Chanoine Châtelain
CODE POSTAL : 57410
Tél. : 03 87 09 70 95
Fax : 03 87 09 88 80
E-mail : mairie@rohrbach.fr
Convocation à la première séance
du conseil municipal.
Madame, Monsieur,
A la suite des dernières élections municipales, j’ai l’honneur de vous prier de bien vouloir assister à la première séance du conseil municipal qui aura lieu en salle de réunion de la mairie le
L’objectif de cette séance étant d’installer le nouveau conseil municipal suite au renouvellement général, son ordre du jour traitera des points suivants :
Installation des conseillers municipaux.
Election du maire.
Détermination du nombre d’adjoints.
Election des adjoints.
Lecture, signature puis remise d’une copie de la charte de l’élu local ainsi que des dispositions relatives aux conditions d’exercice des mandats locaux (articles L2123-1 à L2123-35 du CGCT) à chaque membre du conseil municipal.
EL EM
PI
La présente convocation sera mentionnée au registre des délibérations et affichée à la porte de la mairie ou publiée, conformément aux articles R2121-7 et L2121-10 CGCT.
Le Maire,
Gaby SCHEH.