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unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dax - tarifs 2022 Annexe Document publié le Samedi 1 janvier 2022 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dax - tarifs 2022 Annexe)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Humanitaire, Communauté d'Agglomération du Grand Dax

Service Public de l'Eau

Annexe à la délibération du 14/12/2021

1 Abonnés ordinaires 0-20 m3 M3 0,000 2 21-1500 m3 M3 0,950 3 >1500 m3 M3 0,700

4 Redevance Vente en Gros (conventionnée) - Communes périphériques M3 0,600 5 Redevance contrat DSP Narrosse M3 0,489

6 Redevance "Prélèvement sur la ressource en eau " M3 0,115

Calibre UNITE TARIF HT

7 Compteur 15 MM U 35,00 8 Compteur 20 MM U 40,00 9 Compteur 25 MM U 52,00 10 Compteur 30 MM U 68,00 11 Compteur 40 MM U 80,00 12 Compteur 50 MM U 135,00 13 Compteur 60 MM U 195,00 14 Compteur 65 MM U 200,00 15 Compteur 80 MM U 220,00 16 Compteur 100 MM U 250,00 17 Compteur 125 MM U 340,00 18 Compteur 150 MM U 400,00 19 Compteur 200 MM U 460,00 20 Compteur combiné 80 / 20 MM U 480,00 21 Bouche incendie privée 100 MM U 50,00 22 Poteau incendie privé 80 MM U 80,00 23 Poteau incendie privé 100 MM U 100,00 24 Poteau incendie privé 150 MM U 190,00

25 Etalonnage sur banc Cofrac en 2 points triplés DN 15 - DN 20 U 424,00 26 Etalonnage sur banc Cofrac en 2 points triplés DN 25 - DN 30 - DN 40 U 449,00 27 Constat de vérification : 3 points de contrôle Q1 - Q2 - Q4 DN 50 - DN 65 - DN 80 - DN 100 U 325,00 28 Constat de vérification : 3 points de contrôle Q1 - Q2 - Q4 DN 125 - DN 150 U 390,00 29 Constat de vérification : 3 points de contrôle Q1 - Q2 - Q4 Combiné de DN 40 à 100 U 494,00 30 Constat de vérification : 3 points de contrôle Q1 - Q2 - Q4 Combiné de DN 150 U 617,50

31 U 31,20 32 U 31,20 33 U 4,17 34 U 15,00 35 U 75,00 36 U 40,00

TARIFICATION 2022

EAU POTABLE

N° DESIGNATION Tranche annuelle facturée UNITE TARIF HT

Redevances au m3

Tarifs abonnements annuels

Contrôle des équipements de comptage

Prestations de service

Frais d'accès au service ou de résiliation

Prélèvement ressource en eau

Frais d'intervention chez l'abonné

Frais de rejets de prélèvements sur factures d'eau

Contrôle des points d’eau incendie

Contrôle de puit ou forage réalisé à des fins d’usage domestique

Contrôle en cas de forte présomption d’utilisation d’une ressource en eau autre que celle distribuée par le réseau public37 J 65,00 38 U 242,00 39 U 440,00 40 U 50,00 41 U 50,00 42 U 75,00 43 U 100,00 44 U 150,00 45 U 175,00 46 U 200,00 47 U 300,00 48 M³ 21,00 49 M² 30,00 50 M² 5,00 51 U 35,00 52 U 150,00 53 U 250,00 54 ML 180,00 55 U 315,00 56 U 150,00 57 U 75,00 58 U 220,00 59 U 100,00 60 U 250,00 61 U 210,00 62 U 850,00 63 U 2850,00 64 ML 1,50 65 U 125,00 66 U 160,00 67 U 195,00 68 M² 74,00 69 U 260,00 70 F 350,00 71 F 500,00 72 F 150,00 73 ML 2,50 74 M² 36,00 75 M² 8,00 76 M² 24,00 77 M² 55,00 78 M² 16,00 79 M³ 35,00 80 M² 10,00 81 M³ 31,00 82 F 205,00 83 F 235,00 84 F 255,00 85 F 325,00 86 F 350,00 87 U 150,00 88 F 450,00 89 F 600,00 90 F 600,00 91 U 1650,00 92 F 3120,00 93 ML 48,00 94 U 50,00 95 ML 35,00 96 U 46,00 97 ML 14,00 98 ML 14,00 99 ML 14,00 100 ML 14,00 101 ML 19,00 102 ML 21,00 103 ML 15,00 104 ML 27,00 105 ML 28,00

N° DESIGNATION UNITE TARIF HT

Création de branchements et Travaux divers

Mise en place d'un alternat par feux tricolores

Fourniture et pose bouche d'arrosage DN25

Fourniture et pose bouche d'arrosage DN40

Fourniture et pose unité de comptage pour compteur DN15

Fourniture et pose unité de comptage pour compteur DN20

Fourniture et pose unité de comptage pour compteur DN25

Fourniture et pose unité de comptage pour compteur DN30

Fourniture et pose unité de comptage pour compteur DN40

Fourniture et pose unité de comptage pour compteur DN50

Fourniture et pose unité de comptage pour compteur DN80

Fourniture et pose unité de comptage pour compteur DN100

Traitement et évacuation des déblais non utilisés

Démolition de trottoir en béton

Démolition de chaussée/trottoir en enrobé

Fourniture de robinet(s) verrouillable(s) et clapet(s) anti-pollution(s)

Fourniture et pose cadre + tampon fonte B125 pour fosse 630 x 390 Fourniture et pose cadre + tampon fonte B125 pour fosse 820 x 500

Forage dirigé et pose Pehd Ø50 PE 100

Fourniture et pose fosse à compteurs comptacte de type ISO-COURT DUO Fourniture et pose fosse à compteur comptacte de type ISO-COURT Fourniture et pose fosse à compteur Pehd type "ECO" pour espace vert Fourniture et pose fosse à compteur Pehd avec fond et couvercle PVC type "JUMBO" Fourniture et pose fosse à compteur Pehd avec fond et couvercle PVC T. moyenne Fourniture et pose fosse à compteur Pehd avec fond et couvercle PVC SUPER JUMBO Fourniture et pose fosse à compteur pour trottoir avec couvercle B125 Fourniture et pose fosse à compteur 1020x650 avec fond et tampon C250 Fourniture et pose fosse à compteur 1300x850 avec fond et tampon C250 Fourniture et mise en place de grillage avertisseur

Fourniture et pose nourrice pour 2 compteurs DN15

Fourniture et pose nourrice pour 3 compteurs DN15

Fourniture et pose nourrice pour 4 compteurs DN15

Dépose et repose de pavés

Prise en charge sur canalisation d'eau potable DN<= 150

Prise en charge sur canalisation d'eau potable 150
Prise en charge sur canalisation d'eau potable 250
Préparation et Installation de chantier

Dossier de récolement

Réfection définitive en béton balayé

Réfection définitive de chaussée ou trottoir en bicouche

Réfection définitive de chaussée ou trottoir en enrobé à chaud

Réfection définitive en béton désactivé

Réfection provisoire de chausée ou trottoir en enrobé à froid

Mise en oeuvre et compactage de remblai en grave concassée 0/31.5 Réemploi et compactage des déblais issu du terrassement

Mise en oeuvre et compactage de remblai en sable de dune

Fourniture et pose de robinet de prise DN25 + bouche à clé

Fourniture et pose de robinet de prise DN32 + bouche à clé

Fourniture et pose de robinet de prise DN40 + bouche à clé

Fourniture et pose de robinet de prise DN50 + bouche à clé

Fourniture et pose de robinet de prise DN63 + bouche à clé

Fourniture et pose d'un Té pour branchement PehdØ25 sur canalisation DN<=30 Fourniture et pose d'un Té pour branchement Pehd Ø50 sur canalisation Pehd Ø50 Fourniture et pose d'un Té pour branchement Ø110 sur canalisation Ø125 Fourniture et pose d'un Té pour branchement DN100 sur canalisation PVC DN150 Fourniture et pose d'un Té pour branchement Ø150 sur canalisation Ø200 Fourniture et pose d'un Té 300/100 sur conduite amiante-ciment ou fonte Exécution d'une tranchée pour canalisation de branchement d'eau potable Plus value pour terrassement exécuté à la main

Fourniture et pose canalisation PVC BI-OROC pression DN150

Fourniture et pose canalisation Fonte GS Ø100

Fourniture et pose canalisation Pehd Ø25

Fourniture et pose canalisation Pehd Ø32

Fourniture et pose canalisation Pehd Ø40

Fourniture et pose canalisation Pehd Ø50

Fourniture et pose canalisation PehdØ63

Fourniture et pose canalisation PVC pression Ø75

Fourniture et pose canalisation PVC pression Ø90

Fourniture et pose canalisation PVC pression Ø110

Fourniture et pose canalisation PVC pression Ø125106 H 37,17 107 H 59,47 108 H 74,34 109 KM 0,35 110 KM 0,55 111 H 60,00 112 H 83,33 113 H 10,00 114 H 2,00 115 H 8,33 116 H 5,50 117 H 8,33 118 H 12,50 119 H 12,00 120 Prix coûtants

121 U 72,89 122 U 80,09 123 U 158,59 124 U 159,59

125 U 184,59

N° DESIGNATION UNITE TARIF HT

Prix unitaires / prestations pour travaux et materiels

Main d'œuvre jour ouvré - heures normale (06h00 à 22h00)

Main d'œuvre dimanche et jour férié

Main d'œuvre heures de nuit (22h00 à 06h00)

Véhicules légers

Fourgons

Camion Poly-benne

Tractopelle

Compresseur

Marteau Piqueur

Plaque vibrante

Pilonneuse

Scie à sol

Tronçonneuse

Groupe électrogène

Les fournitures et équipements sont facturés prix coûtants constatés par le Magasin

N° DESIGNATION UNITE TARIF HT

PRIX UNITAIRES / REMPLACEMENT COMPTEUR SUITE DEGRADATION

Fourniture et pose compteurs Ø 15

Fourniture et pose compteurs Ø 20

Fourniture et pose compteurs Ø 25

Fourniture et pose compteurs Ø 30

Fourniture et pose compteurs Ø 40

Toute prestation non prévue fait l'objet d'un devis préalable auprès de l'usager1 Redevance abonnés ordinaires 0-20 m3 M3 0,000 2 >20 m3 M3 1,400

3 Tarifs Vente en Gros - Communes périphériques M3 0,860

4 Redevance industrielle pour effluents clairs et dilués M3 0,700

Suivant calibre compteur eau potable ou

débitmètre spécifique

5 Compteur 15 MM U 84,00 6 Compteur 20 MM U 85,00 7 Compteur 25 MM U 120,00 8 Compteur 30 MM U 1510,00 9 Compteur 40 MM U 200,00 10 Compteur 50 MM U 310,00 11 Compteur 60 MM U 460,00 12 Compteur 65 MM U 485,00 13 Compteur / Débitmètre 80 MM U 540,00 14 Compteur / Débitmètre 100 MM U 640,00 15 Compteur / Débitmètre 125 MM U 835,00 16 Compteur / Débitmètre 150 MM U 1000,00 17 Compteur / Débitmètre 200 MM U 1160,00 18 Compteur combiné 80 / 20 MM U 1080,00

19 Tonne 35,00 20 Tonne 25,00 21 U 75,00 22 U 75,00

23 J 65,00 24 F 90,00 25 F 90,00 26 F 120,00 27 M² 30,00 28 M² 5,00 29 M² 74,00 30 ML 40,00 31 ML 50,00 32 U 50,00 33 F 100,00 34 F 150,00 35 ML 2,50 36 M² 36,00 37 M² 8,00 38 M² 24,00 39 M² 55,00 40 M² 16,00 41 M³ 35,00 42 M³ 10,00 43 M³ 31,00 44 U 400,00 45 U 450,00 46 U 600,00 47 U 650,00 48 U 1600,00 49 F 150,00 50 M³ 55,00 51 M³ 28,00 52 M³ 50,00 53 M³ 21,00 54 M³ 94,00

Tranche annuelle facturée UNITE TARIF HT

Redevances au m3

Tarif abonnement annuel

Prestations de service

Redevance de dépotage des matières de vidange

ASSAINISSEMENT

N° DESIGNATION

Redevance de dépotage des matières solides

Certificat de raccordement au réseau d'assainissement

Contrôle de dispositifs de récupération d’eau de pluie réalisé à des fins d’usage domestique

Création de branchements

Mise en place d'un alternat par feux tricolores

Raccord de piquage DN160 par carottage sur élément béton

Raccord de piquage DN200 par carottage sur élément béton

Raccord de piquage
Démolition de chaussée/trottoir en enrobé

Dépose et repose de pavés

Fourniture et pose canalisation PVC CR16 DN160

Fourniture et pose canalisation PVC CR16 DN200

Fourniture et mise en place d'un raccordement DN160 sur collecteur béton ou AC Raccordement de branchement DN160 sur canalisation PVC

Raccordement de branchement DN200 sur canalisation PVC

Dossier de récolement

Réfection définitive en béton balayé

Réfection définitive de chaussée ou trottoir en bicouche

Réfection définitive de chaussée ou trottoir en enrobé à chaud

Réfection définitive en béton désactivé

Réfection provisoire de chausée ou trottoir en enrobé à froid

Mise en oeuvre et compactage de remblai en grave concassée 0/31.5 Réemploi et compactage des déblais issu du terrassement

Mise en oeuvre et compactage de remblai en sable de dune

Fourniture et pose d'un regard préfabriqué PVC Ø315 avec tampon fonte (P<=1.30m) Fourniture et pose d'un regard préfabriqué PVC Ø315 siphonné avec tampon fonte Fourniture et pose d'un regard préfabriqué PVC Ø400 avec tampon fonte (P>=1.30m) Fourniture et pose d'un regard préfabriqué PVC Ø400 siphonné avec tampon fonte Fourniture et pose d'un regard Pehd Ø1000/200 avec tampon fonte (P<=1.30m) Préparation et Installation de chantier

Exécution d'une tranchée pour canalisation de branchement (en sous-sol encombré) Exécution d'une tranchée pour canalisation de branchement (en sous-sol dégagé) Plue value pour terrassement exécuté à la main

Evacuation et traitement des déblais non utilisés

Exécution d'une tranchée à l'aide d'une aspiratrice en terrain toute nature55 H 37,17 56 H 59,47 57 H 74,34 58 KM 0,35 59 KM 0,55 60 H 88,00 61 H 50,00 62 H 20,00 63 H 35,00 64 H 8,50 65 H 50,00 66 H 10,00 67 H 50,00 68 Prix coûtants

69 U 177,80 70 U 201,51 71 U Suivant devis

72 U 193,81 73 U 100,25 74 U 227,22 75 U 120,29

76 kWh 0,06950 77 kWh 0,07594

N° DESIGNATION UNITE TARIF HT

Prix unitaires / prestations pour travaux et materiels

Main d'œuvre jour ouvré - heures normale (06h00 à 22h00)

Main d'œuvre dimanche et jour férié

Main d'œuvre heures de nuit (22h00 à 06h00)

Véhicules légers

Fourgons

Prestations d'hydrocurage (main d"œuvre et dépotage inclus)

Camion plateau Grue

Nacelle

Chariot élévateur télescopique

Poste TIG

Groupe électrogène 275 kVA

Pompe Tempête 1 000 m3/h

Motopompe 500m3/h

Les fournitures et équipements sont facturés prix coûtants constatés par le Magasin

Toute prestation non prévue fait l'objet d'un devis préalable auprès de l'usager

Service Public d'Assainissement Non Collectif

Redevance de contrôle de bon fonctionnement

Redevance de contrôle à la construction

Prestations optionnelles : entretien des installations

Vente de chaleur

Logement individuel

Abonnement annuel pour le chauffage T3 66,83€ x 2,9kW Abonnement annuel pour l'eau chaude sanitaire T3 66,83€ x 1,5kW Abonnement annuel pour le chauffage T4 66,83€ x 3,4kW Abonnement annuel pour l'eau chaude sanitaire T4 66,83€ x 1,8kW

Redevance proportionnelle pour le chauffage T3 et T4

Redevance proportionnelle pour l'eau chaude sanitaire T3 et T41 Physico-chimique pH, Conductivité,Turbidité U 12,39

2 Balance ionique de surveillance Ca, Na, K, Mg, NH4, Fe, Mn, CO3, HCO3, Cl, SO4, NO3, NO2, PO4, Br, F, SiO2 U 93,99

3 Balance ionique pour particulier pH, conductivité, Ca, Na, K, Mg, NH4, CO3, HCO3, Cl, SO4, NO3, NO2, PO4 U 62,62

4 Titre alcalimétrique complet CO3, HCO3 U 8,09 5 Titre hydrotimétrique ou Dureté Totale Ca, Mg U 15,71

6 Bactériologie Eau de Consommation Flore totale 22 et 36, Coliformes totaux dont E. coli, Entérocoques, Anaérobies Sporulés U 59,64

7 Bactériologie Bassin Eau de Loisirs Traitée

Flore totale 22 et 36, Coliformes totaux dont

E. coli, Entérocoques, Anaérobies

Sporulés,Staphylocoques pathogènes

U 75,25

8 Bactériologie Eau Minérale

Flore totale 36, Coliformes totaux dont E.

coli, Entérocoques, Pseudomonas

aeruginosa, Anaérobies Sporulés

U 68,89

9 Bactériologie Eau Minérale

Flore totale 22 et 36, Coliformes totaux dont

E. coli, Entérocoques, Pseudomonas

aeruginosa, Anaérobies Sporulés

U 62,48

10 Bactériologie Piscine Eau Minérale

Flore totale 36, Coliformes totaux dont E.

coli, Entérocoques, Pseudomonas

aeruginosa, Anaérobies

Sporulés,Staphylocoques pathogènes

U 78,08

11 Légionelle Eau Minérale U 79,09 12 Légionelle Eau chaude Sanitaire U 79,09 13 Légionelle Tour Aéro-réfrigérée U 90,90 14 Légionelle par PCR U 89,23 15 Complément pour Identification du sérotype Légionelle U 39,50

16 Contrôle Boue Thermale Coliformes thermotolérants, Pseudomonas, Staphylocoques, Candida, Humidité U 58,64

17 Eau Ultra Propre Flore totale, Pseudomonas aeruginosa U 31,21 18 Contrôle Industrie Type 1 pH, DCO, MES, DBO, NTK, PTOT U 106,09

19 Contrôle Industriel Type 2 pH, DCO, MES, DBO, NTK, PTOT, Mat Gras. U 130,43

20 Contrôle Industriel Rejets Salins pH, Cond, NTK, PTOT, Ext Sec U 66,27 21 Assainissement Réduit DCO, MES U 27,74

22 Assainissement Partiel DCO, MES, DBO, NTK, PTOT,NO3, NO2, NH4 U 134,17

23 Assainissement Complet pH, Cond, DCO, MES, DBO, NTK, PTOT, NO3, NO2, NH4, PO4 U 173,04

24 Produit de Vidange DCO, MES, DBO, Mat Gras. U 79,50

25 Bactériologie bassin rééducation FT36, coliformes totaux, staphylocoques, chlore U 48,94

Analyses de Laboratoire

N° DESIGNATION Détails UNITE TARIF HT

Détail des prix par analyse26 Bromures BR U 15,71 27 Calcium CA U 15,71 28 Candida albicans Eau Minérale CAND U 15,62 29 Candida albicans Boue thermale CANDBOUE U 14,60 30 Coliformes thermotolérants Eau Minérale CF U 15,62 31 Coliformes thermotolérants Boue Thermale CFBOUE U 14,60 32 Mesure du chlore libre et total CHLORE U 8,27 33 Chlorures CL U 15,71 34 Clostridium potentiellement pathogènes dans les boues CLOSTRI U 26,82 35 Carbonates CO3 U 8,09 36 Conductivité à 20°C COND20 U 4,12 37 Conductivité à 25°C COND25 U 4,12 38 Coliformes totaux Eau Minérale CT U 15,62 39 DBO5 DBO U 24,34 40 Demande Chimique en Oxygène DCO U 24,35 41 Densité DENSITE U 4,68 42 Entérocoques Eau Minérale ENT U 15,62 43 Extrait Sec EXTSEC U 4,68 44 Anaérobies Sporulés Eau de Consommation FASR U 15,62 45 Coliformes totaux Eau de Consommation FCT U 15,62 46 Entérocoques Eau de Consommation FENT U 15,62 47 Fer FER U 23,10 48 Fluor FLUOR U 15,71 49 Pseudomonas aeruginosa Eau de Consommation FPS U 15,62 50 Staphylocoques pathogènes Eau de Loisir FSTA U 15,62 51 Flore totale FT U 12,81 52 Germes aérobies revivifiables à 22°C FT22 U 6,41 53 Germes aérobies revivifiables à 36°C FT36 U 6,41 54 Bicarbonates HCO3 U 8,09 55 Humidité HUM U 4,68 56 Indice Boue IB U 6,47 57 Potassium K U 15,71 58 Légionelle Eau Minérale L U 79,09 59 Légionelle Eau chaude Sanitaire LECS U 79,09 60 Légionelle Tour Aéro-réfrigérée LTAR U 90,90 61 Légionelle par PCR LPCR U 89,23 62 Identification du sérotype Légionelle LSERO U 40,05 63 Matières grasses MATGRA U 24,24 64 Matières en suspension MES U 6,47 65 Magnésium MG U 15,71 66 Matières volatiles MVS U 7,50 67 Sodium NA U 15,71 68 Ammonium NH4 U 15,71 69 Ammonium Assainissement NH4AS U 15,71 70 Nitrites NO2 U 15,71 71 Nitrites Assainissement NO2AS U 15,71 72 Nitrates NO3 U 15,71 73 Nitrates Assainissement NO3AS U 15,71 74 Azote Kjeldalh NTK U 23,40 75 Oxygènes dissous O2 U 8,09 76 Oxydabilité au KMnO4 OXY U 5,75 77 Anaérobies Sporulés Eau Minérale PASR U 15,62 78 pH Labo PH U 4,12 79 pH Terrain PHINSITU U 4,12 80 Phosphates PO4 U 15,71 81 Phosphates Assainissement PO4AS U 15,71 82 Pseudomonas aeruginosa Eau Minérale PS U 15,62 83 Pseudomonas aeruginosa Boue thermale PSBOUE U 14,60 84 Staphylocoques pathogènes Eau Minérale PSTA U 15,62 85 Phosphore Total PTOT U 23,40 86 Potentiel Redox REDOX U 4,12 87 Résidu Sec EXTSEC U 11,22 88 Silice SI U 8,27 89 Sulfates SO4 U 15,71 90 Staphylocoques Pathogènes Boue Thermale STABOUE U 14,60 91 Prélèvement de surface SURF U 2,28 92 Turbidité TURB U 4,16 93 contrôle sanitaire sur eau minérale pour produits cosmétiques BAUME U 228,15 94 contrôle sanitaire sur eau minérale pour baume de massage COSMETO U 228,15 95 Principe actif à base de cyanobactéries de Dax ALGODAX U 811,20 96 Acide Isocyanurique AC. ISOCYANUR. U 8,27

97 U 7,52 98 U 53,50

99 U 0,55

100 U 0,89 101 U 20,00

N° DESIGNATION Détails UNITE TARIF HT

Prestation de saisie mensuelle pour mise à disposition d'un fichier au format de l'ARS

Détail des prix par paramètre

Détail des prix par prestations annexes

Forfait de déplacement sur agglomération dacquoise

Tarif horaire pour frais de déplacement hors agglomération dacquoise

Frais kilométrique pour déplacement hors agglomération dacquoise ( au km )

Frais de flaconnage