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Déliberation - DELIB8 Avenant association MCV
Document publié le Lundi 17 février 2020 par la commune de Lafrançaise.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB8 Avenant association MCV)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
AR PREFECTURE
082-215200871-20200225-
Reçu le 02/03/2020
Délibération n° 8
Objet : Avenant
association MCV
Date de convocation :
17 février 2020
Date d'affichage :
17 février 2020
Nombre de Conseillers
en exercice :
23
Nombre de présents :
17
Nombre de votants :
20
La présente délibération peut
faire l’objet d’un recours en
annulation devant le Tribunal
Administratif dans un délai de
2 mois à compter de sa
notification ou de sa
publication.
de Lafrançaise
(Tarn et Garonne)
EE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LAFRANCAISE (TARN ET GARONNE)
L’an deux mille vingt
Le mardi 25 février à 19 heures
Le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie de Lafrançaise, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Thierry DELBREIL, Maire.
Présents : Mesdames et Messieurs Thierry DELBREIL, Brigitte DELCASSE, Alain MALMON, Joseph BOU-ZEID, Colette JALAISE, Jean-Pierre ANGLAS, Gérard ROCHE, Alain BELLICCHI, Marie-Laurence PUJOL, M. Franck SEGONNE, Colette VERDOUX, Guy FAVOTTO, Patrick ANTICH, Gaylord DENAX, Patrick SOULHAC, Monique LASVENES, Edmond LEBOT.
Procurations :
Mme Véronique PATERNE a donné procuration à Mme Colette VERDOUX Mme Justine VIDAL a donné procuration à Mme Colette JALAISE
Mme Anne ARRESTIER a donné procuration à M. Thierry DELBREIL
Absents : Mme Harmony LANDES, M. Denis CALVET.
Excusée : Mme Véronique GARCIA
Secrétaire de Séance : Mme Colette JALAISE
Monsieur le Maire rappelle qu’une convention triennale a été signée entre la commune de Lafrançaise et l’Association Moissac - Culture - Vibration le 26 décembre 2017 pour l’organisation du festival des voix, des lieux...
Il rappelle que l’article 9 de la dite convention cadre précise qu’un avenant doit intervenir pour exposer les objectifs de l’année courante, le budget prévisionnel, les communes engagées, les dates et le programme.
Monsieur le Maire donne lecture à l’assemblée de cet avenant.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :
- Approuve les termes de l’avenant.
- Autorise le Maire à signer l’avenant avec l’association Moissac-Culture- Vibrations.
-ADOPTEE-