Déliberation - a0901046

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Déliberation - a0901046 Document publié le Lundi 26 janvier 2009 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - a0901046)Thèmes du document : Loisirs, Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Attribution de subventions exceptionnelles - Comité de Gestion des Biens Sociaux des Anciens de Rhône Poulenc et Amicale des Anciens de Rhône Poulenc Textile

M. FOUSSERET, Maire, Rapporteur :

I - Comité de Gestion des Biens Sociaux des Anciens de Rhône Poulenc

Cette association a pour objet de poursuivre et de créer des activités sociales (aides aux vacances...) et culturelles (voyage annuel).

Par ailleurs, elle apporte une participation financière à la Mutuelle et Prévoyance ainsi qu’à la bibliothèque.

Afin de permettre au Comité de Gestion de continuer ses activités, une subvention de 500 € pourrait être accordée à cette association.

II - Amicale des Anciens de Rhône Poulenc Textile

Cette association a pour objet de permettre aux anciens de Rhône Poulenc de se rencontrer une fois par semaine pour des activités conviviales (pétanque, jeux de société divers...). Par ailleurs, elle organise plusieurs repas et sorties dans l’année.

Afin de permettre à l’Amicale des Anciens de Rhône Poulenc Textile de continuer ses activités, une subvention de 500 € pourrait être accordée à cette association.

Le Conseil Municipal est invité à statuer sur ces propositions et à attribuer les subventions suivantes :

- Comité de Gestion des Biens Sociaux des Anciens de Rhône Poulenc : 500 €

- Amicale des Anciens de Rhône Poulenc Textile : 500 €.

En cas d’accord sur ces propositions, la somme totale, soit 1 000 €, sera prélevée au chapitre 65.020/6574 CS 47047.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide l’attribution des subventions proposées.

Récépissé préfectoral du 26 janvier 2009.

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 181

15 janvier 2009