Conseil Municipal - CM 2026 04 09 A3 2 pages D

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Conseil Municipal - CM 2026 04 09 A3 2 pages D Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 08h53 par la commune de Chevilly-Larue. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2026 04 09 A3 2 pages D)Thèmes du document : Institutions publiques, Vieillesse, Inégalités sociales, La séance du Conseil municipal sera diffusée en direct en Facebook live. La vidéo sera ensuite consultable sur le site internet de la ville. Rubrique Vie municipale et budget > Conseils municipaux > Vidéos Madame La Maire, Stéphanie Daumin

VILLE DE CHEVILLY-LARUE

JEUDI 9 AVRIL JEUDI 9 AVRIL 2026 2026

19h - SALLE JOSÉPHINE BAKER 4 rue du stade - 94550 Chevilly-Larue

CONSEIL MUNICIPAL CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR Préambule

Désignation d’un secrétaire de séance.

1 Fixation du nombre, des compétences et de la composition des Commissions Municipales

2 Fixation du nombre de membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’action sociale (CCAS)

3 Élection des représentants du Conseil municipal au Conseil d’Administration du Centre Communal d’action sociale (CCAS)

4 Désignation des représentants du Conseil municipal au Comité de gestion de la Caisse des Écoles

5 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au Conseil d’Ecole de Chevilly-Larue

6 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au Conseil d’Administration des Collèges de Chevilly-Larue

7 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au Conseil d’Administration des Lycées de Chevilly-Larue

8 Fixation des conditions de dépôt des listes et élection des membres de la Commission d’appel d’offres (CAO) et des membres de la Commission

d’ouverture des plis lors des délégations de service public (CDSP)

9 Élection de représentants du conseil municipal pour siéger à la commission d’appel d’offres (CAO)

10 Élection de représentants du conseil municipal pour siéger au sein de la Commission d’ouverture des plis lors des délégations de services

publics (CDSP)

11 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Territoriales de

l’EPT - Grand Orly Seine Bièvre (CLECT EPT GOSB)

12 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Territoriales de la Métropole

du Grand Paris (CLECT MGP)

13 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au Conseil d’Administration du Théâtre André Malraux

14 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au Conseil d’Administration de l’association “Maison du Conte”

15 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au Conseil d’Administration de l’association “Conseil de Gestion et d’Animation

de la Maison Pour Tous” (CGAMPT)

16 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au Conseil d’Administration de l’association “Ferme du Saut du Loup”

17 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au Conseil d’Administration de l’association “Sol’épi”

18 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au Conseil d’Administration de l’ACSF

19 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au Conseil d’Administration de l’Élan

20 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au Conseil d’Administration de l’association Service Médico Social des Halles

(SMSH)

21 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein du Centre d’Accueil et d’Accompagnement à la Réduction des Risques

des Usagers de Drogues (CAARUD - CILDT)

22 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au Conseil de la Vie Sociale de l’Association des Résidences Pour Personnes

Agées (ARPAVIE - AREPA)

23 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris l’Électricité et les

Réseaux de Communication (SIPPEREC)

24 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Île-de-France

(SIGEIF)

25 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)

26 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au Syndicat Intercommunal pour la Géothermie à Chevilly-Larue, L’Haÿ-les-

Roses, Villejuif (SYGEO)

27 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au Conseil d’Administration de la Société Publique Locale “Semhach”

28 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au Syndicat Intercommunal pour la gestion d’un Service de Soin Infirmier à

Domicile (SISSID)

29 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au Syndicat du Cimetière Intercommunal de Cachan, Chevilly-Larue, L’Haÿ-

les-Roses, Montrouge et Sceaux

30 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au Syndicat Intercommunal des Établissements du Second Cycle et du

Second Degré du District de L’Haÿ-les-Roses

31 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein du Comité Stratégique de la Société des Grands Projets (ex-Société

du Grand Paris (SGP))

32 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au Syndicat Mixte d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF94)

33 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger à l’Assemblée Générale de la Société d’Aménagement et de Développement

du Val-de-Marne (SADEV 94)

34 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au Conseil d’Administration de l’Etablissement Public d’Aménagement Orly-

Rungis Seine-Amont (EPA ORSA)

35 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au Syndicat Mixte d’Études de la Cité de la Gastronomie Paris-Rungis et de

son Quartier

36 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein de la Société dÉconomie Mixte d’Aménagement et de Gestion du

Marché d’Intérêt National de Rungis (SAGAMIRIS)

37 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger aux assemblées générales ordinaires ou extraordinaires de la Société Publique

Locale Grand-Orly Seine Bièvre

38 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au Conseil d’Administration du Comité de Bassin d’Emploi Sud Val-de-

Marnais (CBE 94)

39 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au Conseil d’Administration de l’association “Action Emploi Formation 94”

(AEF 94)

40 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein de la Mission Locale Bièvre Val-de-Marne

41 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein de l’Association “Ville & Aéroport”

42 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein du Comité de Défense des Villes Riveraines de l’Aéroport d’Orly

43 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein de l’Association “ORBIVAL, un Métro pour la Banlieue”

44 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein de l’Association “École de la Deuxième Chance du Val-de-Marne”

45 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein de l’Association “Vacances Voyages Loisirs” (VVL)

46 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger à Val de Marne Tourisme et Loisirs (Comité Départemental du Tourisme)

47 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein de l’Association Maires Pour la Paix France (ex : associations

Française des Communes, Départements, Régions pour la Paix (AFCDRP)

48 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein du comité syndical de l’Agemob l’Agence Métropolitaine des Mobilités

Partagées (Agemob)

49 Désignation des représentants du Conseil municipal au Réseau Vélo et Marche

50 Désignation d’un membre du Conseil municipal pour représenter la collectivité lors de l’élection des membres du conseil d’administration de

la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL)

51 Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein du Comité National d’Action Sociale CNAS

52 Fixation du nombre de représentants au Comité Social Territorial (CST) et à la formation spécialisée sur la santé, la sécurité et les conditions

de travail (F3SCT)

53 Approbation de l’avenant n°2 a la convention entre la commune de Chevilly-Larue et l’association Ferme du Saut du Loup portant sur la mise

à disposition d’un personnel à temps non complet

54 Établissement d’une liste de contribuables à proposer au directeur des finances publiques pour la constitution de la commission communales

des impôts directs

Décisions et marchés publics

Questions diverses