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Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Bastide-de-Besplas.
Lien du pdf (Convocation - 2023 76 budget primitif 2023 du budget annexe organisme de formations)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Arrondissement de Saint Girons
Canton Arize Lèze
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE LEZE
SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2023
L'an deux mille vingt trois, le 28 septembre à dix-huit heures trente, le conseil communautaire Arize Lèze, s’est réuni au siège de la communauté, sous la présidence de Monsieur COURNEIL Jean-Claude
Date de convocation : 15/09/2023
Nombre de membres en exercice : 46
Nombre de membres présents : 36
Nombre de procurations : 4
Votes pour : 40
Votes contre : 0
Abstentions : 0
ETAIENT PRESENTS : VANDERSTRAETEN François, SARDA Manuel (Artigat), ANTOLINI Dominique (La Bastide de Besplas), DUFOSSE Dominique (Les Bordes sur Arize), COMMENGE Jean-Claude (Campagne sur Arize), SANS Jean-François, ALLEN Vincent (Le Carla Bayle), MOREAUD Rosine (Castéras), COURTIAL Anne (Castex), MAURETTE Carole, ABIVEN Jacques (Daumazan sur Arize), BUFFA Roger (Durfort), BUSATO Philippe (Fornex), ARNAUD Véronique, CANTEGRIL Jean-Marc (Le Fossat), DEJEAN Jean-Paul (Gabre), HUART Valérie (Lanoux), COURNEIL Jean-Claude, GRANDET Véronique, LLUIS Claude, BLANDINIERES Lydia, LABORDE Jean, SACILOTTO Claudine (Lézat sur Lèze), BORDALLO Ramon (Loubaut), BERDOU Raymond, MARTINEZ Rolande, ROUMAT Guy (Le Mas-d’Azil), DESCUNS Lyliane (Méras), RUMEAU Colette (Monesple), GILLIOT Diane (Montfa), LASSALLE Yvon (Pailhès), MILHORAT Laurent (Sabarat), ALBERO Elisabeth (Sainte-Suzanne), MALBREIL Agnès (Saint-Ybars), CAUHAPE Jean-Louis (Sieuras), JALOUX Philippe (Villeneuve du Latou) ,
ETAIENT ABSENTS : SUPERY Jean-Marc (Le Mas d‘ Azil)
ETAIENT EXCUSES: CAMPS Frédéric (Les Bordes sur Arize), BAZY Jean-Marc (Camarade), PANIFOUS Laurent, COUSTURE Eliane (Le Fossat), DEDIEU Alain, GILAMA Marie, CASTAGNE Dominique (Lézat sur Lèze), BOY Francis (Saint-Ybarsl), FALLICO Gaëtano (Thouars sur Arize)
PROCURATIONS: CAMPS Frédéric à DUFOSSE Dominique, BAZY Jean-Marc à BERDOU Raymond, COUSTURE Eliane à ARNAUD Véronique, DEDIEU Alain à COURNEIL Jean-Claude,
SECRÉTAIRE DE SEANCE : VANDERSTRAETEN François
Délibération n° 2023-76 Mise en ligne à la date du retour du visa
Objet : BUDGET PRIMITIF 2023 DU BUDGET ANNEXE ORGANISME FORMATIONS
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2312-1 et suivants, Monsieur Le Président propose au conseil communautaire d’adopter le budget primitif du budget annexe « Organisme Formations (OF)» , comme présenté ci-après.
Le Conseil Communautaire, ouï l’exposé de Monsieur le Président et après en avoir délibéré, adopte le budget primitif 2023 du budget annexe « Organisme Formations (OF)», arrêté en dépenses et en recettes tel qu’indiqué ci-dessous :
Dépenses Recettes
Fonctionnement 15 900 € 15 900 €
Investissement 4 560 € 4 560 €
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme.
Le secrétaire de séance, Le Président, VANDRESTRAETEN François COURNEIL Jean-Claude