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Document publié le Jeudi 27 mai 2021 par la commune de Plaisance-du-Touch.
Lien du pdf (PLU - Annexes - liste annexes)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports,
ie Plaisance
WW du Touch
/ Agence d'urbanisme et d'aménagement Toulouse aire métropolitaine
P.L.U. Plan Local d’Urbanisme
Plaisance du Touch
Révision approuvée le 20 décembre 2005
5ème modification du PLU
Dossier approuvé par DCC du 18 avril 2019
Et prise en compte du jugement n°1806163 du TA de Toulouse
approuvée par DCC du 27 mai 2021 Plaisance du Touch - Modification 5 du PLU
LISTE DES ANNEXES
Annexe sanitaire – Eau potable A consulter en mairie
Annexe sanitaire - Assainissement A consulter en mairie
Annexe sanitaire – Eaux pluviales A consulter en mairie
Annexe sanitaire - Elimination des déchets A consulter en mairie
Servitudes d’utilité publique (SUP : liste et plan) 31424_liste_sup_20190418.pdf +
31424_plan_sup_20190418.pdf
Plan des périmètres particuliers 31424_info_surf_99_00_20190418.pdf
Plan d’exposition au bruit de l’aérodrome militaire
Toulouse Francazal
31424_info_surf_27_20190418.pdf
Arrêté préfectoral de classement au bruit des
infrastructures de transports terrestres de Haute-Garonne
31424_info_surf_14_20190418.pdf
Arrêté préfectoral de zone à risque d’exposition au plomb 31424_info_surf_17_20190418.pdf
Site Patrimonial Remarque Dans les SUP
Sites archéologiques 31424_info_surf_16_20190418.pdf
Etudes hydrauliques 31424_info_surf_99_00_20190418.pdf
Règlement Local de Publicité 31424_info_surf_20_20190418.pdf
Droit de préemption urbain 31424_info_surf_04_20190418.pdf
PPR Sècheresse Dans les SUP
PPR Inondation Dans les SUP
Périmètre sursis à statuer pour transport en commun
performant
31424_info_surf_12_20210527.pdf