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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2019 064
Document publié le Mardi 25 juin 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2019 064)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Union Européenne,
AIRVAUDAIS
VAL DU THOUET
COMMUNAUTA DE COMMUNES
Pour copie conforme, AIRVAUDAIS L DU THQUET
Le Président, 33 Place des Prdrtènades
Olivier FOUILLET 19600 VAULT
Tél. 05 F 48
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2019-064
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 25 JUIN 2019
L’an deux mil dix-neuf le vingt-cinq du mois de Juin à 18 h 30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du Conseil de la Mairie d’AIRVAULT, sous la présidence d’Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
18 présents + 4 pouvoirs (22 votes) :
Membres titulaires présents :
Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Jacky JOZEAU, Jean-Marie COLIN, Jacques METREAU, Frédérique DAMBRINE, Viviane CHABAUTY, Maryse CHARRIER, Lucette ROCHER Commune d’Assais les Jumeaux : Claude SERVANT
Commune d'Availles Thouarsais : Daniel ROBERT
Commune de Boussais : Jacques ROY
Commune de Le Chillou : Jeanne BARIGAULT
Commune d'Irais :
Commune de Louin : Monique NOLOT, Maryse BARIGAULT Commune de Saint-Loup-Lamairé : Pascal BIRONNEAU, Micheline REAU, Jacques CHAUVEAU Commune de Maisontiers : Jean-François COIFFARD
4 pouvoirs :
Ludovic BARREAU a donné pouvoir à Pascal BIRONNEAU
Jean Pierre CESBRON a donné pouvoir à Claude SERVANT
Claire SAINCOURT a donné pouvoir à Maryse CHARRIER
Mathias DIXNEUF a donné pouvoir à Monique NOLOT
Excusé (e) s : Ludovic BARREAU, Claire SAINCOURT, Jean-Pierre CESBRON, Mathias DIXNEUF, Philippe MORIN, Joël MEUNIER, Céline PIGNON, Eric VILAIN, Jean Michel PROUST
Membre suppléant sans voix délibérative : Alain GILLES
Jeanne BARIGAULT a été élu secrétaire de séance.
Date de la convocation : Jeudi 20 juin
TOURISME
CONVENTION AVEC LA CC-PARTHENAY-GATINE POUR LA PROMOTION TOURISTIQUE DE LA CHEVALERIE LORS DU FLIP
Après délibération et à l’unanimité des membres présents et représentés, le Conseil Communautaire décide : D’approuver les termes de la convention telle que jointe en annexe, avec la Communauté de communes Parthenay-Gâtine
D’autoriser Monsieur le Président ou son représentant à signer tous les documents relatifs à cette Convention.
A Airvault, le 25 juin 2019
Le Président,
Olivier FOUILLET
Préfecture
079-200041416-20190625-D2019064-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 02-07-2019
Publication le : 02-07-2019 In fer
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CONVENTION DE PARTENARIAT | D
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Communauté de Communes
Parthenay-Gâtine
Entre:
La COMMUNAUTE de COMMUNES de PARTHENAY-GATINE, CS 80192 - 79205 PARTHENAY
CEDEX, représentée par son Président, Monsieur Xavier ARGENTON, habilité aux fins des présentes par délibération du 23 avril 2014,
Et: Air audais- Val du Thouct
La societe lonmunaté de. Érrmnae NRC 7.200 de forme juridique:
joues Cru
Représentée par : M Lu. fi uit en les Qualité:
me Phagrdent......................…
Adresse:..53.. Place. du. Pramenadus.. 14650... AM RUAUUT. sise
NÉSIRET Essaie , ci-après nommé « le partenaire ».
Article 1: Objet
La présente convention a pour objet de définir les modalités de collaboration entre la Communauté de communes de Parthenay-Gâtine et COC..Aïrvoudeis -Val du Thoudtians le cadre du FESTIVAL des JEUX (FLIP)2018 organisé par laf{Communauté de communes de Parthenay-Gâtine du 10 au 21 juillet pour Ja havaluue dus Thot
Article 2: Engagements réciproques des parties
Le partenaire s'engage à:
+ Mettre les programmes ou flyers du Festival des Jeux à disposition de ses visiteurs. Quantité souhaitée AOO©.... (Maximum 500)
+ Remettre au Service des Jeux de la Communauté de communes de Parth -Gâtine des documents publicitaires ainsi que S: nus ALL ratuites LOU ‘A Fin petits cadeaux (pin's, porte-clés, peluches, etc.) afin de les offrir aux festivaliers en lot lors des différents jeux concours.
+ Insertion du logo du Festival des Jeux (FLIP) avec son lien (www.jeux-festival.com) sur son site internet.
2019.
En contrepartie, la Communauté de Communes de Parthenay-Gâtine s'engage à fournir les prestations suivantes:
Insertion du logo du partenaire sur le site du Festival des Jeux (FLIP) avec son lien. Insertion du logo du partenaire sur le programme papier du FLIP (édité à 16000 exemplaires. REPONSE AVANT LE 30 AVRIL 2019 POUR APPARAITRE SUR LE PROGRAMME). + Mise à disposition des documents du partenaire (flyers, présentoir, affiches etc.), pas plus de 500 exemplaires, à l'accueil du Festival des Jeux (Esplanade du Palais des Congrès).
Article 3: Résiliation
En cas de manquement de l'une ou l'autre des parties à l'une des obligations mises à sa charge dans le cadre de la présente convention, celle-ci sera résiliée de plein droit.
Fait à PARTHENAY, le .......................
Le Partenaire La Communauté de (Nom, tampon, signature) Communes de Parthenay-Gâtine
détice Bull COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS - VAL DU THOUET
33 Place ges pomenades BP 60002
EH RVAULT Téi. O5 49 64 93 48
Communauté de Communes de Parthenay-Gà 1
Téléphone 7 ** 7* 03 77 — Télécopie : 05 49 94 90 41 - Courriel : ccpq
Sarica das Joux = Téléphone : 05 49 94 24 20 -( . COMMUNAUT E COMMUNES Pour copie conforme, AIRVAUDAIS {YAL DU THOUET
Le Président, 33 Place des Prdrfènades
Olivier FOUILLET 19600 VAULT
Tél. 05 a 48
Préfecture
079-200041416-20190625-D2019064-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 02-07-2019
Publication le : 02-07-2019