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Procès Verbal - 21ca88
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Melles.
Lien du pdf (Procès Verbal - 21ca88)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Compte Rendu Conseil Municipal du 25 Mai 2023
Présents : Chantal Ayouaz, Jean Michel Desplan, Alban Dubois, Henri-Pierre Fabre, Henri Desplan.
Absents : Sylvain Camus, Régine Fortis, procuration à Alban Dubois.
Secrétaire séance : Desplan Jean Michel
La séance est ouverte à 18h.
1) Approbation du procès-verbal de la séance précédente :
Monsieur le Maire procède à l'approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 13 Avril 2023 qui est adopté à l’unanimité.
2) Emploi – recrutement saisonnier :
Monsieur Le Maire annonce l'embauche d'un emploi saisonnier pour un mois afin d'aider notre employé communal dans ses tâches de fauchage. Il s'agit de M. Benoît Grévy, un habitant du village.
Délibération prise à l'unanimité.
3) Piscine de St Béat :
Participation des communes de la Communauté de communes au financement du fonctionnement de la piscine de St-Béat, seule piscine publique des environs. Cela représente 104,72€ pour la Commune de Melles.
Délibération prise à l'unanimité.
4) Remboursement facture élu :
Depuis sa création notre site bénéficie d'un hébergement gratuit. L'espace de stockage atteignant son maximum avec tous les documents dont nous disposons, cet hébergement devient payant. La société Wix qui héberge notre site n'acceptant les mandats administratifs pour les paiements, il a donc fallu qu'un élu avance les frais de 122,40€ pour le nouveau forfait d'un an. Il faut donc rembourser Jean-Michel Desplan pour les frais avancés.
Délibération prise à l'unanimité.
5) Entretien route du Plan du Rey :
Il s'agit de la route entre le Col d'Artigascou et le Plan du Rey. Il faut couper les arbres du bord de la route qui envahissent celle-ci. M. Boucheron et M. Cotillon se proposent d'effectuer cette tâche et de récupérer le bois en contre-partie.. Ils prendront également à leur frais la location et l’utilisation d’une pelle mécanique pour l’entretien de la route.
Délibération prise à l'unanimité.
6 ) Achat parcelle sortie du village :
Il s'agit de la parcelle C558 de 140m2 située en continuité du jardin d'enfants que M. Jean-François Michel propose de vendre. M. Le Maire est chargé de voir le prix avec lui.
Délibération prise à l'unanimité.
7) Référent déontologue des élus locaux :
L'ATD, organisme du Conseil Départemental consacré à l'aide aux collectivités locales met à disposition un référent déontologue pour chaque commune qui le souhaite. Il s'agit d'un service gratuit.
Délibération prise à l'unanimité.
8 ) Nomenclature comptable M57 :
Il s'agit de remplacer l'ancienne nomenclature comptable M14 qui évolue en nomenclature M57 afin de se mettre en conformité avec celle des Départements et Régions. Il convient de prendre une délibération pour entériner cette modification.
Délibération prise à l'unanimité.
9 ) Questions diverses :
1) Collectif Préservons Melles : La Mairie a reçu un courrier provenant de ce collectif. Le Conseil municipal entend l'intérêt que porte le collectif à l'évolution de la route menant au Col d'Artigascou et à l'organisation d'une réunion publique pour informer et consulter la population. Toutefois, il n'y a pour le moment aucun élément sur ce dossier de la route qui permettrait d'organiser une réunion où il n'y aurait rien à dire.
2) Achats de caméras :
La consultation a commencé. Quelques réponses ont été reçues, par l'application ou par mail. La consultation continue. 3) Arbre sur la route du Mémorial : Il y a un arbre tombé sur cette route. Notre employé communal a été chargé de l'enlever.
4) Club des Amis de Melles : Un courrier a été adressé à la Mairie. Concernant le chapiteau abîmé par le vent lors d'un prêt, la Mairie s'engage comme convenu à prendre en charge les frais de la réparation. En attente qu'une facture lui parvienne.
5) Sources : Afin de pouvoir répondre à l’éventuel manque de ressource hydrique sur la commune, 12 points de captages éphémères ont été identifiés et en capacités d'alimenter rapidement par du PE de 25mm le réseau d'eau potable du village.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée. Monsieur Le Maire remercie son Conseil municipal. .
Le Secrétaire
Jean-Michel Desplan, Le Maire, Alban Dubois