unknown - zone 1au

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Acte - Zones a urbaniser 1AU 1AUY 2AU

Acte - 492236 ZONE 1AU modif 3

Acte - plu 2024 7. zone 1aux

unknown - zone 1au Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vendémian. Lien du pdf (unknown - zone 1au)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports, 23

VENDEMIAN (34)

ZONE 1AU

Destinations Interdite Autorisée Autorisées

sous

conditions

Habitation X

Hébergement hôtelier X

Bureaux X

Commerce X

Artisanat X

Industrie X

Exploitation agricole ou forestière X

Entrepôt X

Constructions et installations nécessaires aux services X

ARTICLE AU.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOLS INTERDITES

-

nement (ICPE)

- Les affouillements ou exhaussements qui ne sont pas nécessaires à la construction d'un bâtiment ou la réalisation d'un aménagement autorisé dans la zone.

- Les campings, terrains de stationnement des caravanes, habitations légères de loisirs et autres parcs résidentiels de loisirs.

- Les dépôts de ferraille et de véhicules

ARTICLE AU.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES

Les locaux autorisés sous condition doivent justifier :

- que leur implantation ne présente pas de risques pour la sécurité des voisins

- qu'ils n'entraînent pas, en eux-mêmes ou dans leur fonctionnement, pour le voisinage des nuisances inacceptables : soit que l'établissement soit en lui même peu nuisant, soit que les mesures nécessaires à l'élimination des nuisances soient prises

- que leur volume ou leur aspect extérieur soient compatibles avec le milieu environnant.24

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Les extensions et sont autorisées.

1AUc sur lequel chaque programme de logement comprendra une proportion de 50% de logements sociaux.

ARTICLE AU.3 ACCES ET VOIRIES

1° Accès

de autorisant

sa desserte.

Pour être constructible, un terrain doit avoir un accès privatif à une voie publique ou privée soit directement, soit par l'intermédiaire d'un passage aménagé sur fonds voisins.

Les caractéristiques des accès doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte au regard de la sécurité et de la défense incendie.

Les accès doivent respecter les écoulements des eaux de la voie publique et ceux sur les voies adjacentes.

Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs

voies qui pourrait présenter une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit.

autant que possible

présentes sur le domaine public.

2° Voirie

de lutte contre l'incendie.

Les dimensions, formes et caractéristiques techniques, des voies privées doivent être

,

avec un minimum de 4m de largeur.

ARTICLE AU.4 DESSERTE PAR LES RÉSEAUX

1° Eau

Toute construction ou installation nouvelle doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable par des canalisations souterraines de caractéristiques adaptées et alimenté en quantité suffisante par une ressource conforme à la réglementation en vigueur.

2° Assainissement EU/EP25

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Eaux Usées :

nt.

Eaux Pluviales :

suivant un ratio de 120 litres par

pluviales.

proportionnés permettant l'évacuation directe et sans stagnation des eaux pluviales vers un exutoire désigné à cet effet. Ces aménagements ne doivent pas faire obstacle au libre écoulement des eaux de ruissellement, tout en évitant des atteintes aux fonds voisins. La vitesse de ces eaux en cas de fortes pluies doit être prise en compte.

études hydrauliques complémentair réseau.

Les fossés existants ne peuvent pas être comblés et doivent être entretenus.

Les rejets devront être conformes à la législation de la loi sur l'eau.

Eaux claires :

Les rejets d'eaux claires (drainages, eaux de ruissellement des cours et des terrasses, eaux pluviales, eaux de vidange de piscines et cuves ou rejets de pompe à chaleur ...) de quelque nature ou provenance que ce soit ne doivent en aucun cas rejoindre le réseau des eaux usées.

L'évacuation des eaux de vidanges des piscines sur la voie publique est autorisée si elles

Sont également prohibés, les rejets d'hydrocarbures, de substances chimiques, corrosives, ou effluents en provenance de fosses.

3° Électricité - téléphone - télédistribution

Les réseaux d'électricité et de téléphone doivent être raccordés aux réseaux publics correspondants.

Pour toute construction ou installation nouvelle, les branchements aux lignes de distribution d'énergie électrique ainsi qu'aux câbles téléphoniques, sur le domaine public comme sur les propriétés privées, doivent être réalisées en souterrain.26

VENDEMIAN (34)

ARTICLE AU.6 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

ARTICLE AU.7 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

elle est implantée en limite(s) séparative(s), une annexe ne peut avoir plus de 7m de linéaire par limite séparative, y compris une piscine.

- Soit sur au moins une limite séparative

- Soit à une distance de 3m minimum arative.

:

-

-

ARTICLE AU.8 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ

Non réglementé

ARTICLE AU.9 EMPRISE AU SOL

L

plus de 5%.

ARTICLE AU.10 HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS

Les annexes dissociées du bâti principal auront une hauteur maximale de 3m au faîtage à

Les règles du présen aux constructions et équipements publics ou d'intérêt collectif.27

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ARTICLE AU.11 - ASPECT EXTÉRIEUR

De par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou leur aspect extérieur, les constructions et autres modes d'occupation du sol ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.

Néanmoins, une expression contemporaine des constructions est admise.

Afin de garantir un caractère d'ensemble au tissu bâti, les constructions doivent respecter les prescriptions suivantes :

1° Toitures

Les couvertures des toits seront en tuile canal ou romane, de teinte vieillie claire, y compris les éventuels auvents.

La pente de toiture sera faible ; elle sera comprise entre 20 et 33 %.

toitures non

Les toitures terrasses sont autorisées.

devra se faire en respectant une intégration optimale à la toiture.

Pour les constructions neuves :

Les panneaux solaires seront intégrés à la toiture ou en surimposition directe.

Pour les ajouts après construction :

Les mêmes dispositions sont à encourager mais il est autorisé d ajouter des panneaux en respectant une interdistance de 15cm maximum entre toiture et arrière des panneaux.

2° Façades

Les façades maçonnées des constructions principales devront être enduites suivant des ont déroger les éléments en bois ou

en pierre naturelle apparente sur les façades.

Les caractéristiques des façades anciennes doivent être respectées (ordonnancement, ouvertures cintrées,

3° Clôtures

Tout mur de clôture doit être composé comme une partie intégrante de la construction, avec un aspect et une teinte en accord avec ceux des façades. tout mur de clôture maçonné est destiné à être enduit sur les 2 faces.28

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Les clôtures doivent être implantées à

La hauteur des clôtures est limitée à 2m avec des hauteurs de murs-bahuts entre 0,4m et 1,2m surmontés d'un grillage ou d'un barreaudage.

Aucun ajout d élément occultant rapporté n est autorisé.

En cas de reconstruction, les nouveaux murs devront se conformer aux prescriptions ci- dessus.

, en évitant les essences

allergènes.

Pour les bâtiments publics, se

dans tous les secteurs.

DANS TOUS LES SECTEURS

Sont interdits :

-

tel que : carreaux de plâtre, briques creuses, agglomérés de ciment, ainsi que les imitations de matériaux tels que fausses briques et faux pans de bois.

-

en construction.

- is, les façades en PVC, les matériaux brillants ou réfléchissants.

Dans tous les secteurs, les appareillages de ventilation, de climatisation, les antennes de télévision et de téléphonie mobiles ainsi que les paraboles, soumis à autorisation, sont interdits en façade sur rue, sauf impossibilité technique démontrée. Les appareillages visibles depuis le domaine public devront être traités de manière à limiter leur impact visuel.

Volets roulants

Pour les nouvelles constructions, les coffres de volets roulants devront être intégrés à la maçonnerie.

Pour les constructions existantes, les coffres de volets roulants sont interdits en saillie de la façade.

Lignes électriques

Les lignes de distribution électrique, les lignes d'éclairage public et les lignes de télécommunications doivent être installées en souterrain, en torsadé ou de telle manière que l'installation soit la plus discrète possible et ne nuise pas au caractère des lieux.

Pour toute construction ou installation nouvelle, les branchements aux lignes de distribution d'énergie électrique ainsi qu'aux câbles téléphoniques, sur le domaine public comme sur les propriétés privées, doivent être réalisées en souterrain.29

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ARTICLE AU.12 - STATIONNEMENT

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques.

exigé au minimum :

- 2 places de stationnement par logement sur la propriété minimum - 1 p -

communs des

Les places de stationnement ne devront pas avoir une largeur inférieure à 2,5 mètres et une longueur inférieure à 5 mètres.

ARTICLE AU.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS

Les surfaces libres de toute construction, ainsi que les aires de stationnement doivent être plantées et entretenues. Les arbres de haute tige existants doivent être conservés ou remplacés par des plantations équivalentes.

Le choix des plantations et essences arbustives utilisées pour les espaces verts et les clôtures devra être réalisé prioritairement dans la flore régionale, et être proportionné à la

Les espaces réservés au stationnement collectif des voitures particulières doivent faire l'objet de plantations sous forme d'alignement ou d'autres dispositions plus libres, destinés à la