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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bougue.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+Conseil+municipal+Décembre+2021)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Investissement et développement économique,
Date
:
02/12/2021
CR
Conseil
Municipal
du
02/12/2021
Présents
: Guy
BACHE,
Patricia
LAFFITTE,
Murielle
DUPEYRON,
Sylvie
LAULON,
Jean-Pierre
SAINT-GERMAIN,
Jérôme
RANDE,
Dominique
LAGORCE,
Gérard
TRIPOLI,
Christine
VITO,
Didier
GABIN,
Mokrane
AIT-ALI
Excusés
: Olivier
ELETUFE
(pouvoir
à
Jean-Pierre
ST
GERMAIN),
Adeline
LOUSSOUARN
(pouvoir
à
Christine
VITO)
Absente
: Martine
PANDELLE
Délibération Approbation
du
CR
du
12/11/2021
Approuvé
à l’unanimité
Délibération
intention
d'achat
Maison
DUFFAU
La
demande
de
subventions
( DETR,
DSIL)
pour
acquérir
la
maison
DUFFAU
(prix
116000€)
nécessite
de
délibérer
sur
lachat
de
cette
maison,
car
la
préfecture
ne
peut
donner
de
subventions
que
lorsque
la
mairie
est
propriétaire.
L’achat
direct
ou
par
P'EPEL
sera
fait
en
fonction
des
subventions
que
la
commune
pourra
avoir.
Pour
l’hypothèse
de
d’achat
en
direct,
la
banque
postale
doit
nous
transmettre
une
offre
de
prêt.
Délibération
approuvée
à
l’unanimité.
Délibération
autorisation
occupation
domaine
public
suite
projet
installation
restauration
1 commerçant
de
Mont-de-Marsan
accompagné
de
son
associé
habitant
de
Bougue
sont
venus
nous
démarcher
afin
d’installer
un
kiosque
de
distribution
automatique
de
pizzas
Après
une
présentation
du
projet,
un
débat
a
eu
lieu
avec
plusieurs
remarques,
exemple
:
points
de
vigilance
:
garantir
une
alimentation
de
proximité
en
circuit
court
et
de
qualité
rédiger
un
bail
triennal
avec
une
optimisation
du
montant
du
loyer
en
fonction
du
business
plan
fermeture
du
Kio
sque
quand
le
«
camion
pizza
»
est
présent
le
jeudi
après-midi
aménagement
du
kiosque
à personnaliser
points
positifs
:
répond
à un
besoin
pour
les
habitants
du
village
et les
personnes
de
passage.
positif pour
le petit
Marsan proposition
d’un
nouveau
service
Délibération
approuvée
par
8 votes
Pour,
3 Abstentions
et 2
Contre
Cimetière
( devis
pour
le columbarium,
cavurne
et
ossuaire)
Un
devis
pour
réaliser
un
columbarium
sur
3
étages
a
été
reçu
allant
de
3400€
à
3900€
HT
en
fonction
du
nombre
de
famille
(de
12
à
15
familles).
Un
second
devis
a été
demandé
à un
autre
fournisseur
pour
une
« cavurne
»
de
50
places.
et un
ossuaire
Un
3°
rendez-vous
à un
3°
fournisseur
est
prévu
le 6
décembre.
Etude
du
bassin
versant
dans
le
cadre
de
l’inondation
de
décembre
2020
Une
réunion
avec
l’ensemble
des
services
de
l’état,
de
l’autoroute,
des
commune
de
PUJO
le
PLAN
et
ST
CRICQ
VILLENEUVE
est
prévue
le 8 décembre
pour
faire
une
étude
sur
l’écoulement
des
eaux
de
l'autoroute
sur
la
route
de
Villeneuve.
Vœux
communaux
dimanche
9 janvier
2022
à
11H30
Vœux
communaux
prévus
le Dimanche
9 janvier
2022,
les
invitations
à
tous
les
élus
vont
être
envoyées.
Animation
fin
d’année
Devis
pour
les
cadeaux
de
fin
d’année
pour
nos
ainés
: «
café
et Thé
gourmand
»
(Brulerie
Montoise
371€,
Diogo
Vaz
280€,
Palais
du
café
400€,
Pâtissier
Dupin
180€,
Tasses
Coffret
et emballages
377€
Total
1608
€ TTC.
Culture
: devis
de
réalisation
d’affiches
:
(Callipage
80€
TTC)
Tous
les
devis
sont
approuvés
à l'unanimité
Informations
diverses
1-
Pour
rappel,
en
2020
nous
avions
soldé
3
prêts,
1
auprès
de
la
caisse
d’épargne
et 2 auprès
du
SYDEC. Actuellement
la commune
a 6 prêts
en
cours.
57.000€
fini
le 05/04/2026
(réaménagement
bourg)
30.000€
fini
le 01/09/2023
( SYDEC
bourg)
40.000€
fini
le
30
:01
:204
(cuisines
foyer)
250.000€
fini
le 01/08/2031
(rénovation
du
foyer)
320.000€
fini
le 25/03/2032
(réaménagement
bourg)
20.000€
fini
le 02
/11/2030
(porche
église)
Ces
trois
derniers
prêts
sont
en
cours
de
renégociation
auprès
de
la
caisse
d'Epargne
ou
en
rachat
avec
la
banque
postale.
Cette
renégociation
est
délicate
car
il faut
rembourser
les
intérêts
restants
auxquels
se
rajoutent
les
indemnités
de
remboursement
anticipés
que
va
nous
demander
la
caisse
d'Epargne. L’adjoint
aux
finances
présentera
au
prochain
conseil
les
propositions
reçues.
2-Devis
de
réparation
du
panneau
lumineux
par
le
prestataire
:1050€,
vu
le
coût
important
il
a
été
décidé
de
faire
appel
à un
professionnel
local.
3-
Suite
à
notre
demande
de
subvention
pour
la
pergola
du
petit
Marsan,
la
préfecture
nous
a
demandé
de
solliciter
la
CCI
des
Landes
pour
réaliser
une
étude
de
faisabilité
(coût
de
cette
étude
2538€
TTC),
vu
le
coût
du
devis
d’autres
pistes
sont
étudiés
4-
Vivre
à domicile
: un
service
de
la
société
XL
habitat
(société
créée
par
le Conseil
Départemental
des
Landes
et La
Poste)
pour
faciliter
le quotidien
des
personnes
vulnérables
dans
les
Landes.
Une
réunion a
eu
lieu
lundi
dernier
avec
une
conseillère
de
La
Poste
pour
nous
présenter
ce
service
(plusieurs
solutions
:
se
déplacer
en
toute
sécurité,
médicaments
portés
à domicile,
être
secouru
en
cas
d'urgence,
un
accès
internet,
une
tablette
numérique,
Entrainer
sa
mémoire,
des
échanges
réguliers
avec
le facteur).
Ce
service
est
plus
développé
dans
le sud
du
département
que
dans
le nord
(200
adhérents
actuellement).
Prix
30€
TTC
par
mois
(dont
50%
de
crédit
d’impôt)
intégrant
équipement,
services
et
accompagnement.
En
faire
la
promotion
lors
de
la
distribution
des
paniers
à nos
ainés
5-
Rédaction
d’un
arrêté
de
fermeture
du
site
de
Castets
le
dimanche
5
décembre
en
raison
d’une
battue
aux
sangliers.
(infos
panneau
pocket
à faire)
6-
AG
des
lotissements
de
Rigoulet
: 2
adjoints
ont
participé
aux
2 Assemblés
générales
de
chaque
lotissement
( Rigoulet
et Rigoulet2).
plusieurs
remarques
ont
été
faites
sur
le nettoyage
du
bassin
d’orages
(en
particulier
lors
de
AG
du
lotissement
de
Rigoulet.),
et le géo
référencement
des
lampadaires,
refaire
une
communication
dans
le BAO
sur
l’utilisation
du
trottoir
(uniquement
piétonnier,
la vitesse
excessive
(rappel
de
la
limitation
de
la vitesse
à 30km/h),
les
problèmes
d’incivilité
sur
lutilisation
des
poubelles.
7-
Conseil
de
voir
ou
revoir
une
émission
télévisée
intéressante
sur
les
maires
(diffusée
sur
M6
le
dimanche
28
novembre)
8-
Suite
à une
visite
d’une
maison
insalubre
avec
la
SOLHIA
en
septembre,
un
rapport
a
été
réalisé
et
un
courrier
de
Madame
la Préfète
a
été
adressé
pour
informer
le propriétaire
(copie
la
CAF,
le Maire,
la
communauté
d’agglomération)
de
réaliser
les
travaux
de
mises
aux
normes
afin
d’éviter
le
classement
de
« location
de
maison
insalubre
et indigne
»
Le
propriétaire
a
été
reçu
aujourd’hui
en
mairie.
Il dispose
d’un
délai
de
3 mois
pour
réaliser
les
travaux. 9- A
ce jour
les
restrictions
sanitaires
: Pass
sanitaire
et port
du
masque
obligatoire
même
à extérieur
pour
les
manifestations.
donc
pour
le Noël
Gascon
du
samedi
18
décembre
respect
des
consignes
qui
seront
en
vigueur
à
cette
date.
10-
Le
paiement
du
tracteur
a
été
reçu.
L’acheteur
nous
contacte
pour
venir
le chercher.
11-
à la
recherche
d’un
nom
pour
l’école.
Le
nom
de
Joséphine
Baker
a été
proposé.
II reste
2
autres
noms
à trouver
afin
de
proposer
le choix
aux
habitants
(plusieurs
choix
Tino
Rossi,
Lino
Ventura
ou
un
un
nom
gascon
ou
un
poète.)
13-
Réunion
Syndicat
du
Midou
et de
la Douze
: suite
à la
réunion
d’hier
soir,
une
remarque
il est
regrettable
de
proposer
de
faire
payer
l’ensemble
des
habitants
(via
une
taxe)
la
réparation
des
dégâts
environnementaux
causés
par
des
techniques
agricoles
de
plus
en
plus
intensives
et l’urbanisation).
nous
sommes
loin
du
principe
« pollueur-payeur
».
14
— une
proposition
de
stand
de
ventes
de
gâteaux
(tourtières,
chouquettes,
pastis
landais...)
est
prévue
lors
du
Noël
gascon
du
18
décembre
Prochain
Conseil
Municipal
Date
à préciser
en
janvier
2022
Fin
de
séance
22
heures
Rédacteur
: Mokrane
Aït
Ali
Le
2/12/2021