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Séance - COMPTE+RENDU+SEANCE+DU+01+MARS+
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Justice et droit,
001/2023
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
1°
MARS
2023
L’an
deux
mille
vingt
trois,
le premier
mars,
à dix-neuf
heures,
se
sont
réunis
publiquement,
en
mairie
de
Crécy-en-Ponthieu,
les
membres
du
Conseil
Municipal
en
exercice,
sous
la présidence
de
Monsieur
Gérard
LHEUREUX,
Maire,
suite
à la convocation
du
21
février
2023.
Sont
présents
:
Gérard
LHEUREUX,
Christèle
RICHARD,
Joël
LEFEBVRE,
Myriam
VARLET,
Michel
MACHY,
Christine
VANHEÉE,
Christophe
CAULIER,
Laura
MACHY,
Patrick
FLAMENT
et
Sébastien
HAUTBOUT
Absents
excusés
: Gaëlle
PETIT
(qui
a donné
procuration
à Michel
MACHY)
Alice
PLOMMET
(qui
a donné
procuration
à Joël
LEFEBVRE)
Michel
KLAPSIA
(qui
a donné
procuration
à Sébastien
HAUTBOUT)
Franck
BOUCHEZ
Godleine
DÉTRÉ
Le
quorum
est atteint
; la séance
est
ouverte.
Monsieur
le
Maire
propose
de
désigner
Madame
Myriam
VARLET
secrétaire
de
séance
; la
proposition
est adoptée
à l’unanimité.
Le
compte-rendu
de
la
séance
du
12
décembre
2022
est
soumis
à
l’approbation
du
Conseil
Municipal.
Monsieur
le Maire
revient
sur
les
coupures
répétitives
d’électricité,
et indique
que
les
services
d’ENEDIS
sont
intervenus
à CrécyGrange
et à Wadicourt
pour
y remédier.
M.
FLAMENT
confirme
que
la situation
s’est
effectivement
améliorée.
M.
LEFEBVRE
déclare
que
le réseau
Internet
est également
perturbé.
Le
compte-rendu
de
la séance
du
12
décembre
2022
est adopté
à l’unanimité.
L'ordre
du jour
de
la séance
est abordé.
M.
BOUCHEZ
arrive
en
cours
de
séance,
et prend
part
au
vote
des
délibérations
qui
suivent.
1) DÉNOMINATION
DES
RUES :
Monsieur
le
Maire
rend
compte
des
4
réunions
d’information
qui
se
sont
tenues
à
Crécy,
Caumartin
et Marcheville
les
8 et 9 février
derniers.
Les
habitants
ont
été
informés
des
changements
d’adresses
à
venir,
et
associés
aux
choix
de
noms
pour
les rues
concernées.
Nous
arrivons
au
terme
de
la procédure.
Cependant,
un
point
est
signalé
: la
non
gratuité
du
transfert
de
siège
social
pour
les
sociétés.
La
compétence
a été
transférée
du
CFE
à l’INPI
au
1° janvier
2023,
qui,
pour
le moment,
ne
tient
pas
compte
du
fait
que
le
changement
d’adresse
n’est
pas
demandé
par
les
entreprises
mais
leur
est
imposé. 002/2023
Monsieur
le
Maire
a
signalé
la
situation
aux
députés
et
sénateurs
de
la
Somme.
«
L’adressage
est imposé
par
l’État ;
il ne
doit
pas
être
une
charge
financière
pour
les
sociétés.
»
|
Messieurs
BOUCHEZ,
CAULIER
et HAUTBOUT
considèrent
que
c’est
à l’Etat
de
payer.
M.
HAUTBOUT
propose
d’attendre
la
réponse
du
Gouvernement
pour
activer
les
changements
d’adresses.
Il
rappelle
également
l’accompagnement
nécessaire
aux
habitants
qui
en
exprimeraient
le
besoin.
Confirmation
de
Monsieur
le Maire.
Les
rues
concernées
par
le changement
de
nom
sont
abordées
une
par
une.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
de
procéder
à la dénomination
des
voies,
comme
suit
:
Désignation
de
la voie
Ancien
nom
Nouveau
nom
Vote
du
Conseil
Municipal
Voie
allant
de
la
rue
de
la
Croix jusqu’à
la forêt
Rue
du
Chemin
Vert
Rue
du
Donjon
Adoptée
à l’unanimité
Voie
perpendiculaire
à
la
rue
du
Chemin
Vert
Chemin
du
Donjon
Chemin
du
Tortillard
5
abstentions
de
M.
MACHY,
Adoptée
à
la
majorité
(9
pour,
M.
BOUCHEZ,
M.
LEFEBVRE,
Mme
PLOMMET,
Mme
PETIT)
Portion
de
la
RD
56
(route
de
Fontaine),
jusqu’au
territoire
d’Estrées-les-Crécy
Sans
nom
Rue
du
roi
Bohème
de
2
abstentions
de
Adoptée
à la majorité
(12
pour,
M.
HAUTBOUT
et M.
KLAPSIA)
Rue
allant
de
La
Poste
à
la
rue
du
Général
de
Gaulle
Place
du
8
mai
1945
Rue
du
8 mai
1945
Adoptée
à l’unanimité
Voie
d’accès
au
cimetière
Rue
du
Cimetière
Rue
Gambier
Adoptée
à l’unanimité
de
Caumartin
RD
12,
en
agglomération
Rue
du
Maréchal/Rue
des
Phosphates
|Adoptée
à l’unanimité
de
Marcheville
Leclerc
Lieu-dit
sur
la RD
12
Lieu-dit
Adoptée
à l’unanimité
« Le
Texas
»
Lieu-dit
sur
la RD
111
Lieu-dit
Adoptée
à l’unanimité
« L’Ermitage
»
Lieu-dit
sur
la RD
111
Lieu-dit
Adoptée
à l’unanimité
«La
Clairière
du
Muguet
» 003/2023
Echanges
de
points
de
vue,
préalablement
à cette
prise
de
décision :
-
Concernant
la
RD
56,
M.
CAULIER
et
M.
HAUTBOUT
posent
la
question
« Il
n’y
a
pas
de
problème
à ce
que
la même
voie
porte
le nom
de
Rue
de
Fontaine
sur
le territoire
d’Estrées
et Rue
du
Roi
de
Bohème
sur
le territoire
de
Crécy
? »
M.
BOUCHEZ
: « Non.
Dès
lors
que
la Base
d’Adresses
Nationale
est correctement
renseignée.
»
Mme
VANHÉE:
« Pourquoi
ne
pas
suggèrer
au
Maire
d’Estrées
de
prendre
le
même
nom
que
nous
? »
M.
HAUTBOUT
: «
Ou
prolonger
l’avenue
des
Fusillés jusqu’à
la limite
du
territoire
? »
M.
BOUCHEZ
: « Ce
n’est
pas
possible.
L’avenue
des
Fusillés
se prolonge
déjà
sur
la gauche.
»
- Après
avoir
renommé
la
rue
du
Chemin
du
Vert
rue
du
Donjon,
il
semble
nécessaire
à
plusieurs
conseillers
municipaux
(Mme
RICHARD,
M.
CAULIER,
M.
HAUTBOUT)
de
changer
de
nom
l'impasse
du
Donjon,
pour
éviter
l’homonymie.
Le
nom
choisi
à la majorité
est le chemin
du
Tortillard.
- Place
du
8 mai
1945
: le haut
de la place
remontant
vers
le collège
est renommé
Rue
du
8 mai
1945.
La
Place
du
8 mai
1945
est celle
du
Cyrano
uniquement.
- Rue
des
Loups
: certains
habitants
la nomment
chemin
des
Loups,
d’autres
Rue
des
Loups.
Le
nom
officiel
est Rue
des
Loups.
2)
SIGNATURE
DE
L’AVENANT
N°
1
AU
CONTRAT
DSP
ASSAINISSEMENT
(NTEGRATION
DE
L’UNITE
DE
DEPHOSPHATATION) :
Le
contrat
DSP
avec
Véolia
pour
le
service
assainissement
a été
reconduit
le
18
février
2016
pour
une
durée
de
13
ans.
La
police
de
l’eau,
dans
son
jugement
de
conformité
relatif
au
système
d’assainissement
en
2019,
a
déclaré
le
système
d’assainissement
collectif
de
Crécy-en-Ponthieu
non
conforme
au
niveau
national
et local
au
regard
du
paramètre
phosphore.
Le
traitement
physico-chimique
du
phosphore
a
été
mis
en
place
en
décembre
2021.
Ce
dispositif
implique
une
surproduction
de
boues
nécessitant
un
renforcement
du
stockage
des
boues
afin
de
respecter
la capacité
de
stockage
de
9 mois.
Dans
l'attente
des
résultats
de
l’étude
sur
l’optimisation
de
fonctionnement
de
l’unité
d’épaississement
des
boues
en
vue
de
leur
épandage,
les
parties
se
sont
accordées
pour
la
mise
en
œuvre
du
traitement
phosphore
sans
renforcement
de
la plateforme
de
stockage
des
boues.
La
collectivité
étend
la mission
confiée
au
délégataire,
qui
l’accepte,
à l’exploitation
de
l’unité
de
traitement
du
phosphore.
Cette
évolution
ouvre
droit
à une
révision
des
tarifs
du
délégataire.
La
part
variable
fermier
est majorée
de
0,1982
€ HT
par
m°
(sur
une
base
de
3,50
€ le m°).
Le
Conseil
Municipal
:
-
approuve
à l’unanimité
l’avenant
n°
1 au
contrat
DSP
assainissement
-
autorise
le
Maire
à
signer
l’avenant
n°
1
et
tout
document
relatif
à
l’exécution
de
la
présente
délibération 004/2023
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
avoir
signé
deux
devis
de
VEOLIA :
-
13
188
euros
pour
la
réparation
du
réseau
d’eaux
pluviales
route
de
Rue,
visant
à
diminuer
significativement
la présence
d’eaux
claires
dans
le réseau
d’eaux
usées
- 59
466
euros
pour
le traitement
H2S
dans
le réseau
rue
du
Maréchal
Leclerc
de
Hauteclocque,
déjà
évoqué
en
séance
du
Conseil
Municipal
Nous
avons
eu
confirmation
par
VEOLIA
d’une
garantie
de
résultat.
M.
BOUCHEZ
ajoute
que
les
travaux
sont
impératifs,
pour
pallier
les
mauvaises
odeurs
en
centre
bourg
et protéger
le réseau.
3)
MODIFICATION
DE
LA
FRÉQUENCE
DE
FACTURATION
DE
L’ASSAINISSEMENT
:
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
du
fait que
Véolia
propose
l’actualisation
des
tarifs
et la modification
de
la fréquence
de
facturation
de
l’assainissement.
En
effet,
au
terme
des
dispositions
contractuelles,
ce
dernier
est
actualisé
annuellement
au
moyen
d’indices
représentatifs
des
charges
du
service.
En
raison
de
l’inflation,
ces
indices
connaissent
des
évolutions
importantes
à des
fréquences
très
rapprochées.
La
formule
de
révision
du
contrat
s’en
trouve
donc
impactée,
et par
voie
de
conséquence
le prix
de
l’eau
et/ou
de
l’assainissement.
C’est
pourquoi
Véolia
revient
vers
nous
afin
d’envisager
la possibilité
de
modifier
la fréquence
d'actualisation
prévue
au
contrat,
et
d’opter
pour
une
fréquence
semestrielle
en
lieu
et
place
d’une
fréquence
annuelle,
ce
qui
permettrait
aux
usagers
de
bénéficier
d’une
progressivité
mieux
maîtrisée
de
leurs
factures
d’eau,
en
évitant
une
augmentation
annuelle
plus
conséquente.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
- donne
son
accord
pour
la modification
de
fréquence
de
facturation
de
l’assainissement
- autorise
le Maire
à signer
tous
documents
relatifs
à ce
dossier
4)
GESTION
DU
PERSONNEL
-—
ADHÉSION
À
UN
COMITÉ
D'OEUVRES
SOCIALES,
DEMANDE
DE
DEROGATION
POUR
L'UTILISATION
DE
MACHINES
PAR
DES
MINEURS
(STAGIAIRES,
APPRENTIS)
:
- Adhésion
à un
comité
d’oeuvres
sociales
:
La
loi
du
19
février
2007
relative
à
la
Fonction
Publique
Territoriale
a
généralisé
le
droit
à
l'action
sociale
pour
tous
les
agents
territoriaux
et
précisé
qu'il
appartient
à
chaque
collectivité
territoriale
de
définir,
par
délibération,
le type
des
actions
et
le montant
des
dépenses
qu'elle
entend
engager
dans
la
réalisation
des
prestations
d'action
sociale.
Le
Comité
Technique
doit
être
consulté
préalablement
à
la
mise
en
œuvre
de
la
politique
d'action
sociale
de
la collectivité,
et les mesures
qui
en
découlent
sont
adoptées
par
délibération.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
que
la
commune
adhère
au
CNAS,
à
la
demande
d’une
majorité
des
agents
qui
bénéficieraient
ainsi
d’avantages
sociaux:
séjours
vacances
à
prix
avantageux,
plans
épargne
chèques
vacances,
octroi
d’allocations
liées
à
des
évènements
familiaux,
ete. 005/2023
En
cas
d’accord,
le
projet
de
délibération
sera
soumis
à
l’avis
du
Comité
Technique,
puis
la
délibération
sera
entérinée
par
le Conseil
Municipal.
Budget
prévisionnel
annuel
: 212
€ par
agent,
soit environ
2
120
€
Le
Conseil
Municipal
accepte
à l’unanimité
de
la collectivité
au
CNAS,
sous
réserve
de
l’avis
favorable
du
Comité
Technique.
- Demande
de
dérogation
pour
l’utilisation
des
machines
par
des
mineurs :
Le
Comité
Technique
auprès
du
Centre
de
Gestion
a donné
un
avis
favorable
au projet
de
délibération
le
7 février
dernier.
La
délibération
concerne
la
dérogation
accordée
aux
jeunes
de
15
à
18
ans,
accueillis
en
stage
ou
en
apprentissage,
à
utiliser
certains
engins
à
titre
dérogatoire:
tracteur
tondeuse,
tondeuse,
débroussailleuse,
taille
haies,
souffleur
à feuilles.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité
la délibération,
après
avis
du
comité
technique.
5)
OCTROI
D’UNE
SUBVENTION
POUR
LE
FESTIVAL
DE
L’OISEAU
2023
:
La
32ème
édition
du
Festival
de
l’Oiseau
se
déroule
du
22
au
30
avril
2023.
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
verser
une
subvention
de
3
000
euros,
comme
en
2022.
Sont
prévus
à Crécy
la diffusion
de
films
documentaires
au
Cyrano
et des
sorties
en
forêt.
M.
CAULIER
et M.
HAUTBOUT
estiment
que
c’est
un
peu
cher.
Mme
VANHÉE,
après
avoir
pris
connaissance
du
programme
détaillé
des
animations,
estime
que
la subvention
demandée
n’est
pas
exagérée.
M.
BOUCHEZ
ajoute
que
cet
évènement
internationnal
contribue
à la notoriété
de
Crécy
et de
son
cinéma.
Il
rappelle
également
que
le
Festival
de
l’Oiseau
a
contribué
au
développement
du
tourisme
sur
la côte
il y a 30
ans.
Mme
RICHARD
ajoute
que
les
élèves
de
l’école
primaire
reçoivent
une
entrée
gratuite.
Et
la
mairie,
en
échange
de
la subvention,
en
a également
pour
les habitants
qui
le souhaitent.
M.
BOUCHEZ
indique
que
nous
disposerons
cette
année
d’affiches
banderoles
à accrocher
sur
les mâts.
M.
LEFEBVRE
répond
que
nous
n’avons
pas
de
nacelle
pour
les
accrocher,
ce
à
quoi
Monsieur
le Maire
suggère
d’emprunter
celle
du
Crotoy
(avec
chauffeur).
Le
Conseil
Municipal,
à la majorité
(7 pour,
7 abstentions)
donne
son
accord
pour
le versement
d’une
subvention
de
3
000
€. 006/2023
6)
DÉLÉGATION
A
L'ESPACE
PONTHIEU
MARQUENTERRE
POUR
SOLLICITER
LES
AIDES
TSA :
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
donner
délégation
à
l’Espace
Ponthieu
pour
déposer
en
ligne
sur
le
site
du
CNC
les
demandes
d’aides
pour
les
travaux
pouvant
bénéficier
du
soutien
TSA
(Taxe
Spéciale
Additionnelle
sur
les
entrées
en
salle
de
spectacle).
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
unanime.
7)
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
:
- Dates
des
manifestations
à venir
:
Petit-déjeuner
proposé
par
l’APE
de
l’école
primaire
samedi
4 mars
Inauguration
du
Centre
Historique
Crécy
la Bataille
samedi
11
mars
Parcours
du
Coeur
samedi
1%
avril
matin
Soirée
théâtre
du
Gourdin
proposée
par
le Comité
des
Fêtes
le soir
Congrès
cantonal
samedi
15
avril
Fête
du
Muguet
dimanche
7 mai
Passage
de
la
course
cycliste
«
Les
4 jours
de
Dunkerque
»
le
mardi
16
mai
après-midi
;
19
équipes
de
7 coureurs
sont
engagées
à ce jour
Une
vingtaine
de
signaleurs
est nécessaire
pour
assurer
la sécurité.
Cinébranches
en
forêt
de
Crécy
samedi
1* juillet
2023
- L'Assemblée
Générale
de l’Espace
Ponthieu
Marquenterre
a eu lieu ce 24
février.
Une
nouvelle
présidente
a été
élue.
M.
CAULIER
réitère
sa demande
d’entrées
au
cinéma
en
échange
de
la subvention
communale.
Mme
VANHÉE
estime
à contrario
que
les
subventions
des
communes
ne
devraient
pas
donner
droit
à
des
entrées.
L’argument
donné
à l’époque
n’est
peut-être
plus
valable.
Mme
RICHARD
ajoute
qu’une
dizaine
d’entrées
gratuites
peut
être
demandée
par
chaque
Comité
des
Fêtes
(Crécy,
Caumartin,
Marcheville)
en
guise
de
lots.
- Monsieur
le Maire
exprime
à nouveau
son
mécontentement
par
rapport
aux
occupations
gratuites
des
salles
par
les
associations.
Certaines
négligent
le ménage,
ou
oublient
de
nous
signaler
du
mobilier
cassé.
Parfois
ce sont
les toilettes publiques
qui
sont
laissées
dans
un
état déplorable.
Nous
avons
de
plus
en
plus
de
locaux
à entretenir.
Il faudra
peut-être
envisager
d’augmenter
la
durée
de
travail
de
la femme
de
ménage.
M.
CAULIER
propose
d’annoter
chaque
désordre
constaté
par
une
association
et
d’en
tenir
compte
lors
de
l’analyse
de
la demande
de
subvention
annuelle. 007/2023
- Monsieur
le
Maire
souhaite
que
les
conseillers
municipaux
soient
plus
présents
lors
des
cérémonies
publiques.
M.
HAUTBOUT
confirme
que
seulement
trois
élus
ont
participé
à
la
Sainte-Barbe
cette
année ;
c’est
une
manifestation
qui
draine
une
grosse
partie
de
la population.
En
l'absence
de
questions
diverses,
la
séance
levée
à 21
heures.
Ont
signé :
Le
secrétaire
de
séance,
Le
président
de
séance,