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Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Saint-Lyé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 16 decembre 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Im République Française
N Département de l'Aube
Arrondissement de Troyes SAI L
e Commune de Saint-Lyé
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion aura lieu salle du conseil municipal, le
lundi 16 décembre 2024 à 18:30
L'ordre du jour sera le suivant :
+ 1. Désignation d'un secrétaire de séance
- 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2024
+ 3. Transfert de compétences en matière de plan local d'urbanisme
+ 4, Vidéoprotection : choix du prestataire
+ 5. Modfication du règlement intérieur salle Beaugrand
* 6. Marché de nettoyage de locaux
+ 7. Convention de servitude
+* 8. Dénomination de chemin
+ 9. Recensement de la population : rémunération agents recenseurs
+ 10. Décision modificative n°3
- 11. Ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget
+ 12. Création de poste fonctionnel de directrice générale des services
+ 13. Régime indemnitaire police municipale
- 14. Liste des décisions prises par délégation
+ 15. Informations et questions diverses
Nicolas MENNETRIER
POUR AFFICHAGE
Nicolas MENNETRIER
2024.12.11 15:35:32 +0100
Ref:7785383-11684742-1-D
Signature numérique
le Maire
Généré le 11/12/2024 à 12h01